Traduction de «des licences selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

octroi de licences selon le principe du premier arrivé,premier servi
first come/first served licensing

placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente
seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list

acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure
time of day routing

accord de licences croisées | concession réciproque de licence | concession réciproque de licences | échange de licences | licences réciproques
cross licensing

mettre en place des accords de licence | préparer les accords de licence | appliquer des accords de licence | préparer des accords de licence
prepare licence agreements | prepare license agreements

fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]
on an accrual basis

directeur des licences | directeur des licences/directrices des licences | directrice des lciences
senior licensing and brand manager | trainee international licensing manager | assistant brand licensing manager | licensing manager

licence commerciale [ attribution de licence | autorisation de licence ]
trade licence [ allocation of licence | licence authorisation ]

employé payé selon le régime de paye courant [ employé payé selon les rapports rétroactifs | employé rémunéré selon le régime de paye courant | employé payé selon les rapports rétroactifs ]
employee paid on a negative basis [ employee paid on a current basis | employee paid currently ]

maintenance selon vérification de l'état [ maintenance selon l'état | entretien selon vérification de l'état | entretien selon l'état ]
on-condition maintenance

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(13) Afin d'encourager et de faciliter l'exploitation économique des inventions protégées par un brevet européen à effet unitaire, le titulaire de brevet devrait pouvoir autoriser quiconque à exploiter son invention sous licence, selon les modalités et conditions de son choix, contre paiement d'une redevance adéquate.
(13) In order to promote and facilitate the economic exploitation of inventions protected by European patents with unitary effect, the patent proprietor should be able to offer its patent to be licensed to anyone complying with the terms and conditions set out by the patent proprietor in return for appropriate compensation.

(6 sexies) Pour réaliser l'objectif légitime consistant à assurer la sécurité publique en perturbant le moins possible le bon fonctionnement du marché intérieur, il convient de prévoir un système d'octroi de licences selon lequel un membre du grand public ayant acquis une substance mentionnée à l'annexe I, ou encore un mélange ou une substance contenant ladite substance, à une concentration supérieure à celle prévue à ladite annexe, puisse l'introduire depuis un autre État membre ou un État tiers dans un État membre qui autorise l'accès à ces substances conformément à un des systèmes prévus dans le présent règlement.
(6e) In order to achieve legitimate objectives of public security whilst at the same time ensuring the least disruption to the smooth functioning of the internal market, it is appropriate to provide for a licensing system in accordance with which a member of the general public, who has acquired a substance listed in Annex I, or mixture or substance containing that substance, in a concentration above that laid down in that Annex would be able to introduce it from another Member State or a third country into a Member State which allows access to those substances in accordance with any of the systems provided for in this Regulation.

le produit a été fabriqué par la même société ou par une société associée ou est fabriqué sous licence selon le même procédé de fabrication;
it has been manufactured by the same company or by an associated undertaking or under licence in accordance with the same manufacturing process ;

(a) "autorisation", l'autorisation, l'agrément, la désignation ou l'octroi d'une licence, selon les concepts employés dans chaque État membre;
(a) ‘authorisation‘ means authorisation, accreditation, designation or licensing, depending of the concepts used in each Member State;

2.22. Adresse permanente du candidat qui peut apparaître sur la licence (selon la directive 2007/59/CE, cette information est facultative), dans l’ordre suivant:
2.22. Permanent address of the applicant which may be displayed on the licence (this information is optional under Directive 2007/59/EC), in the following order:

L’autorité compétente met à jour la licence selon la procédure et les délais fixés conformément à l’article 14, paragraphe 1, de la directive 2007/59/CE.
The competent authority shall update the licence according to the procedure and delay established in conformity with Article 14(1) of Directive 2007/59/EC.

s’ils ont été fabriqués par la même société ou par une société associée ou sont fabriqués sous licence selon le même procédé de fabrication.
they have been manufactured by the same company or by an associated undertaking or under licence in accordance with the same manufacturing process.

a)s’ils ont été fabriqués par la même société ou par une société associée ou sont fabriqués sous licence selon le même procédé de fabrication.
(a)they have been manufactured by the same company or by an associated undertaking or under licence in accordance with the same manufacturing process.

le signe distinctif de l'État membre délivrant la licence selon le code ISO 3166 du pays, imprimé en négatif dans un rectangle bleu et entouré de douze étoiles jaunes;
the distinguishing sign of the Membeyellow1>r State isyellow2>suing the yellow3>licenceyellow2> in accordyellow1>ance with the country's ISO 3166 code, printed in negative in a blue rectangle and encircled by 12 yellow stars;

Cependant, dans le cas des nouvelles installations ayant fait l'objet d'une licence selon la directive 88/609/CEE comme prévu à l'article 4, paragraphe 1, de la présente directive, l'article 4, paragraphe 1, l'article 5, paragraphes 2 et 3, l'article 6, l'article 15, paragraphe 3, les annexes III, IV, VI, VIII et l'annexe IX, partie A, point 2, de la directive 88/609/CEE , restent d'application jusqu'au 31 décembre 2007.
In the case of new plants licensed under Directive 88/609/EEC as further specified in Article 4(1) of this Directive, Article 4(1), Article 5(2) and (3), Article 6, Article 15(3), Annexes III, IV, VI and VIII and point A.2 of Annex IX of Directive 88/609/EEC shall remain applicable until 31 December 2007 .