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Coordonnateur de jury de cour
Coordonnatrice de jury de cour
Donner au jury des directives
Donner une directive au jury
Entité d'application répondant à l'association
Garant éligible
Informer le jury
Instruire le jury
Loi concernant les jurés et les jurys
Loi de 1998 sur le jury
Promoteur
Promoteur de régime
Promotrice de régime
Répondant
Répondant admissible
Répondant autorisé
Répondant d'un régime
Répondant d'un régime de retraite
Répondant des régimes de retraite
Répondeur d'association
Schizophrénie atypique
The Jury Act

Traduction de «des jurys répondant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
promoteur [ promoteur de régime | promotrice de régime | répondant d'un régime | répondant d'un régime de retraite | répondant | répondant des régimes de retraite ]

pension plan sponsor [ sponsor of a pension plan | plan sponsor | sponsor of a plan | sponsor ]


donner au jury des directives | donner une directive au jury | informer le jury | instruire le jury

instruct


Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique

Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia


coordonnatrice de jury de cour | coordonnateur de jury de cour | coordonnateur de jury de cour/coordonnatrice de jury de cour

bailiff | trial consultant | court jury coordinator | jury consultant


garant éligible | répondant admissible | répondant autorisé

eligible guarantor


entité d'application répondant à la demande d'association | entité d'application répondant à l'association | répondeur d'association

association responder in ROSE | association responding application entity


Loi de 1998 sur le jury [ Loi concernant les jurés et les jurys | The Jury Act, 1981 | The Jury Act ]

The Jury Act, 1998 [ An Act respecting Jurors and Juries | The Jury Act, 1981 | The Jury Act ]


Groupes de discussion avec la participation de répondants et de non-répondants à l'Enquête sur les finances des consommateurs

Focus Groups with Respondents and Non-respondents to the Survey of Consumer Finances


Définition: Affections répondant aux critères cités plus haut mais survenant au cours d'une démence (F00-F03).

Conditions meeting the above criteria but developing in the course of a dementia (F00-F03).


anémie mégaloblastique ne répondant pas au traitement par la vitamine B12 ou l'acide folique

megaloblastic anaemia unresponsive to vitamin B12 or folate therapy
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
J'y vois un signe que la population du Canada, représentée par les jurys, répond adéquatement; certaines demandes de réduction du délai sont refusées et d'autres, acceptées.

I believe that means that the Canadian public, as represented by these juries, are reacting with an appropriate response; denying in some cases and providing a reduction in others.


Sur demande, le chef de jury peut certifier que les huiles qui ont été évaluées répondent aux définitions et aux palettes de sensation correspondant aux adjectifs ci-après, en fonction de l'intensité et de la perception des attributs:

Upon request, the panel leader may certify that the oils which have been assessed comply with the definitions and ranges corresponding to the following adjectives according to the intensity and perception of the attributes.


Si un jury composé de citoyens canadiens répond oui à l'unanimité, le requérant peut se présenter devant la Commission nationale des libérations conditionnelles, mais le jury devra répondre à une deuxième question, parce qu'il faut répondre à deux questions pour que le délai préalable à la libération conditionnelle d'un détenu puisse être réduit.

If it is unanimously yes by a jury composed of Canadian citizens, then it can go to the National Parole Board, but there is a second jury question, because in terms of the reduction of the sentence for when a person can apply for parole, a jury votes a second time.


Sur la base du rapport visé à l’article 10, paragraphe 2, deuxième alinéa, la Commission peut décerner un prix à chacune des villes désignées, à condition que leur programme réponde aux critères fixés pour l'action et aux recommandations émises par les jurys et comités au cours de la procédure de sélection et du processus de suivi visé aux articles 9 et 10.

On the basis of the report referred to in Article 10(2), second subparagraph, the Commission may award a prize to each of the designated cities provided that their programmes meet the criteria of the action and the recommendations issued by the panels during the selection and monitoring process as referred to in Articles 9 and 10.


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service en mer approuvé d'une durée minimale de deux ans en tant que matelot faisant partie d'une équipe de quart à la passerelle au niveau d'appui à bord de navires, et formation agréée répondant aux normes de compétence spécifiées à la section A-II/1 du code STCW (Convention internationale sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille) dispensée par un établissement de formation ou une école maritime de la partie à la Convention STCW concernée, et réussite à l'examen devant le ...[+++]

Approved seagoing service of not less than two years as rating forming part of a navigational watch at the support level on ships, and completion of an approved course which meets the standard of competence specified in section A-II/1 of the STCW (International Convention on Standards of Training, Certification and Watchkeeping for Seafarers) Code dispensed by


Ce jury sera chargé de veiller à ne retenir que les projets et candidatures répondant aux plus hautes normes universitaires et respectant rigoureusement les principes et critères définis au titre du présent programme.

This selection board shall be instructed to select only projects and applications meeting the highest academic standards and complying rigorously with the principles and criteria laid down under the present programme.


Soixante-six projets répondant aux conditions ont été présentés par dix-huit États membres. Parmi ces projets, trente-et-un ont été présélectionnés par le jury.

66 eligible applications were submitted from 18 Member States, out of which 31 projects were shortlisted by the jury.


Chaque État membre procède à l'agrément des jurys répondant aux conditions décrites ci-dessus et qui ont été constituées sur son territoire.

Each Member State shall approve panels meeting the above criteria and set up on its territory.


Un jury* comprenant des représentants de la Commission, du Parlement et des deux principales organisations de pouvoirs locaux oeuvrant en faveur des jumelages, le Conseil des Communes et Régions d'Europe et la Fédération Mondiale des Citées Unies et Villes Jumelées, s'est réuni hier à l'Hôtel de ville de Strasbourg à l'invitation de son Maire, Madame Catherine Trautmann, pour arrêter la liste des 10 actions de jumelage répondant aux critères prioritair ...[+++]

A jury * made up of representatives of the Commission, Parliament and the two main local authority organizations promoting twinning, the Council of European Municipalities and Regions and the Fédération Mondiale des Cités Unies et Villes Jumelées, met yesterday in Strasbourg town hall at the invitation of the mayor, Mrs Catherine Trautmann, to draw up the list of the 10 twinning measures which meet the Community programme's main criteria.


Un Jury* comprenant des représentants de la Commission, du Parlement et des deux principales organisations de pouvoirs locaux oeuvrant en faveur des jumelages, le Conseil des Communes et Régions d'Europe et la Fédération Mondiale des Cités Unies et Villes Jumelées, s'est réuni vendredi 16 septembre 1994 à Bruxelles, à l'invitation de la Commission, pour arrêter la liste des dix actions de jumelage répondant aux critères prioritaires du programme commun ...[+++]

A panel* formed of representatives of the Commission, the Parliament and the two main local authority organizations involved in town twinning - the Council of European Municipalities and the United Towns Organization - met in Brussels on Friday 16 September at the Commission's invitation to select the ten twinning events which meet the priority criteria of the Community programme.


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