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AOC
AOP
Alcaloïde
Appellation d'origine contrôlée
Appellation d'origine protégée
Client d'ensemblier
Client de fabricant d'équipement d'origine
Client de fabricant de matériel informatique d'origine
Cliente d'ensemblier
Constructeur d'équipement informatique d'origine
Constructeur de matériel informatique d'origine
D'origine végétale
Emplacement de l'origine
Fabricant d'équipement informatique d'origine
Fabricant de matériel informatique d'origine
Fournisseur d'équipement informatique d'origine
Fournisseur de matériel informatique d'origine
Foyer d'origine
Foyer initial
Foyer initial d'incendie
Foyer-origine
Justification d'origine
Justification de l'origine
OROPD
Ordonnance relative aux règles d'origine
Point de départ d'un sinistre
Point de départ de l'incendie
Point de départ du feu
Preuve d'origine
Preuve de l'origine
Propriété intellectuelle d'amont
Propriété intellectuelle sur les renseignements de base
Substance chimique à caractère alcalin
Utilisateur d'équipement informatique d'origine
Utilisateur de matériel informatique d'origine
Utilisatrice d'équipement informatique d'origine
Utilisatrice de matériel informatique d'origine
Vins avec appellation d'origine
Vins avec appellation d'origine contrôlée

Traduction de «des intellectuels d’origines » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
client de fabricant de matériel informatique d'origine | cliente de fabricant de matériel informatique d'origine | client de fabricant d'équipement informatique d'origine | cliente de fabricant d'équipement informatique d'origine | utilisateur de matériel informatique d'origine | utilisatrice de matériel informatique d'origine | utilisateur d'équipement informatique d'origine | utilisatrice d'équipement informatique d'origine | client d'ensemblier | cliente d'ensemblier

OEM customer | OEM user


fabricant de matériel informatique d'origine | constructeur de matériel informatique d'origine | fabricant d'équipement informatique d'origine | constructeur d'équipement informatique d'origine | fournisseur d'équipement informatique d'origine | fournisseur de matériel informatique d'origine

original equipment manufacturer | OEM | OEM supplier | OEM vendor


client de fabricant d'équipement d'origine [ client de fabricant d'équipement informatique d'origine | client de fabricant de matériel informatique d'origine ]

OEM customer [ original equipment manufacturer customer | OEM user | original equipment manufacturer user ]


justification de l'origine [ justification d'origine | preuve de l'origine | preuve d'origine ]

proof of origin


propriété intellectuelle d'amont [ propriété intellectuelle sur les renseignements de base ]

background intellectual property


point de départ de l'incendie | point de départ du feu | point de départ d'un sinistre | emplacement de l'origine | foyer initial | foyer initial d'incendie | foyer d'origine | foyer-origine

point of origin


vins avec appellation d'origine | vins avec appellation d'origine contrôlée

wines of designated origin (1) | wines having a registered designation of origin (2) | wines with appellation of origin (3)


appellation d'origine contrôlée (1) | appellation d'origine protégée (2) [ AOC (3) | AOP (4) ]

protected designation of origin [ PDO ]


Ordonnance du 17 avril 1996 relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement | Ordonnance relative aux règles d'origine [ OROPD ]

Ordinance of 17 April 1996 on Rules of Origin for Preferential Tariffs for Developing Countries | Rules of Origin Ordinance [ ROO ]


alcaloïde (s.m) | substance chimique à caractère alcalin | d'origine végétale

alkaloid | bitter plant poison
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(Le document est déposé) Question n 422 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne la nutrition chez les enfants et les adolescents au Canada: a) la politique du gouvernement prévoit-elle la reconnaissance et l’acceptation du principe voulant que les enfants et les adolescents canadiens ont droit à des aliments nutritifs (i) peu importe l’endroit où ils vivent, (ii) peu importe leur revenu familial, (iii) particulièrement lorsque des forces économiques entravent les efforts des parents pour assurer de saines habitudes alimentaires; b) compte tenu du fait que la Déclaration mondiale sur la nutrition de 1992, dont le Canada est signataire, stipule que l’accès à des aliments nutritionnellement appropriés et sans danger est un droit universel, quel ...[+++]

(Return tabled) Question No. 422 Ms. Kirsty Duncan: With respect to nutrition in child and adolescent populations in Canada: (a) does government policy include recognition and acceptance of the principle that Canada’s children and adolescents are entitled to nutritious food (i) regardless of where they live, (ii) regardless of their family income, (iii) particularly when economic forces undermine efforts by parents and caregivers to ensure healthy eating; (b) given that the 1992 World Declaration on Nutrition, to which Canada was a signatory, states that access to nutritionally adequate and safe food is a right of each individual, what ...[+++]


(19) La réglementation du marquage de l'origine constitue également un moyen de défense efficace contre la contrefaçon et la concurrence déloyale, en renforçant ainsi l'efficacité du règlement (CE) n° 1383/2003 du Conseil du 22 juillet 2003 concernant l'intervention des autorités douanières à l'égard de marchandises soupçonnées de porter atteinte à certains droits de propriété intellectuelle ainsi que les mesures à prendre à l'égard de marchandises portant atteinte à certains droits de propriété intellectuelle et en dotant la producti ...[+++]

(19) Rules on origin marking also provide effective protection against counterfeiting and unfair competition, thereby enhancing the effectiveness of Council Regulation (EC) No 1383/2003 of 22 July 2003 concerning customs action against goods suspected of infringing certain intellectual property rights and the measures to be taken against goods found to have infringed such rights providing a further important instrument to protect and enhance Union production.


8 bis) La réglementation de la marque d'origine constitue également un bon moyen de défense contre la contrefaçon et la concurrence déloyale, en complétant l'effet du règlement (CE) n° 1383/2003 du Conseil du 22 juillet 2003 concernant l'intervention des autorités douanières à l'égard de marchandises soupçonnées de porter atteinte à certains droits de propriété intellectuelle ainsi que les mesures à prendre à l'égard de marchandises portant atteinte à certains droits de propriété intellectuelle et en dotant la production européenne d' ...[+++]

(8a) Rules on origin marking also provide effective protection against counterfeiting and unfair competition, thereby enhancing the effectiveness of Council Regulation (EC) No 1383/2003 of 22 July 2003 concerning customs action against goods suspected of infringing certain intellectual property rights and the measures to be taken against goods found to have infringed such rights (anti-counterfeiting regulation) providing a further important instrument to protect and enhance European production.


Cependant, le Bloc québécois a déjà plusieurs inquiétudes sur les tenants et aboutissants de l'apaisement des exigences relatives au régime actuel, soit l'élargissement de la liste des pays, l'abrogation du délai d'attente, les engagements du Canada face à la propriété intellectuelle et les conséquences de ce projet de loi sur ceux-ci, le fait que les compagnies de médicaments d'origine perdent leur droit de regard sur les ententes, l'équilibre entre la propriété intellectuelle et l'aspect humanitaire du régime, ainsi que l'aspect commercial plus pré ...[+++]

However, the Bloc Québécois already has several concerns about the details of relaxing the requirements in relation to the current system, namely, expanding the list of countries, eliminating the wait time, Canada's commitments regarding intellectual property and how this bill will affect those commitments, the fact that brand name pharmaceutical companies are losing their oversight on agreements, the balance between intellectual property, the humanitarian aspect of the system, and the commercial aspect, which is more significant in Bill C-393 than in the current system.


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C’est pourquoi je pense qu’il est important d’attirer l’attention sur le débat qui se tient actuellement au sein de la société civile turque, entre des intellectuels d’origines turque et kurde.

That is why I believe it is important that we draw attention to the debate that is currently going on in civil society in Turkey, amongst intellectuals of Turkish and Kurdish origin.


Je tiens à ajouter que, selon l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, les appellations dorigine et les indications géographiques font partie intégrante de la propriété intellectuelle.

I would like to add that designations of origin and geographical indications constitute an integral component of intellectual property, according to the World Intellectual Property Organisation.


1. Les États membres veillent à ce que, dans le cadre d'une action relative à une atteinte à un droit de propriété intellectuelle et en réponse à une demande justifiée et proportionnée du requérant, les autorités judiciaires compétentes puissent ordonner que des informations sur l'origine et les réseaux de distribution des marchandises ou des services qui portent atteinte à un droit de propriété intellectuelle soient fournies par l ...[+++]

1. Member States shall ensure that, in the context of proceedings concerning an infringement of an intellectual property right and in response to a justified and proportionate request of the claimant, the competent judicial authorities may order that information on the origin and distribution networks of the goods or services which infringe an intellectual property right be provided by the infringer and/or any other person who:


les aider à réduire les obstacles liés à leur situation financière, leur race, leur pays d'origine ou leur origine ethnique, la couleur de leur peau, leur religion, leur sexe, leur âge, ou leur handicap physique ou intellectuel, qui les empêchent d'être actifs.

assist in reducing barriers related to poverty, race, national or ethnic origin, colour, religion, sex, age, or mental or physical disability faced by Canadians that prevent them from being active.


21. APPUIE les recommandations formulées à Bonn en matière de droits de propriété intellectuelle pour l'application des accords sur l'accès et le partage des avantages qui prévoient notamment que la COP 6 invite les parties et les gouvernements à encourager les auteurs de demandes de droits de propriété intellectuelle à indiquer le pays d'origine des ressources génétiques ou des connaissances traditionnelles, des innovations, des pratiques concernées des communautés locales et autochtones, il les encourage également à reconnaître qu'i ...[+++]

21. SUPPORTS the Bonn recommendations in the field of intellectual property rights in the implementation of access and benefit-sharing arrangements which recommend i.a. that the COP 6 invites Parties and Governments to encourage the disclosure of the country of origin of the genetic resources or relevant traditional knowledge, innovations and practices of indigenous and local communities in applications for Intellectual Property Rights and acknowledge that further information is required on a number of key issues relating to intellect ...[+++]


La FICPI Canada compte environ 100 membres représentant la quasi-totalité des grandes entreprises de propriété intellectuelle qui sont à l'origine de la majorité des demandes présentées à l'Office de la propriété intellectuelle (OPIC) chaque année.

FICPI Canada has about 100 members representing almost all of the major intellectual property firms who are responsible for filing the majority of applications submitted to CIPO each year.




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des intellectuels d’origines ->

Date index: 2021-11-23
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