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Disposer que
Inconvénient anormal de voisinage
Inconvénient anormal du voisinage
Inconvénient de voisinage
Inconvénient du voisinage
Inconvénient normal de voisinage
Inconvénient normal du voisinage
Porter que
Programme SURE
Prévoir que
SURE
Stipuler que
Titulaire de brevet ainsi mis en cause comme défendeur
Titulaire de brevet ainsi mis en cause en défense
énoncer que
être ainsi formulé
être ainsi libellé
être ainsi rédigé
être rédigé comme suit

Traduction de «des inconvénients ainsi » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


inconvénient anormal de voisinage | inconvénient anormal du voisinage

abnormal neighbourhood annoyance | abnormal neighborhood annoyance


inconvénient normal de voisinage | inconvénient normal du voisinage

normal neighbourhood annoyance | normal neighborhood annoyance


inconvénient de voisinage | inconvénient du voisinage

neighbourhood annoyance | neighborhood annoyance


être ainsi rédigé [ être rédigé comme suit | être ainsi formulé | être ainsi libellé | prévoir que | disposer que | énoncer que | porter que | stipuler que ]

read as follows


programme pluriannuel (1998-2002) d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certains aspects de la sécurité des installations nucléaires dans les pays participant actuellement au programme TACIS | programme pluriannuel d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au con ...[+++]

Multiannual Programme (1998-2002) of Actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote certain aspects of the safety of nuclear installations in countries currently participating in the TACIS programme | Multiannual Programme of actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote safety features of nuclear installations in countries participating in the TACIS-programme | SURE Programme | SURE [Abbr.]


Règlement sur la détermination de la conformité des marques ainsi que la révision et le réexamen des décisions sur la conformité des marques (ALÉNA) [ Règlement sur les déterminations de la conformité des marques ainsi que la révision et le réexamen des décisions sur la conformité des marques (ALÉNA) ]

NAFTA Marking Determination, Re-determination and Further Re-determination Regulations [ NAFTA Marking Determination and Re-determination Regulations ]


titulaire de brevet ainsi mis en cause comme défendeur [ titulaire de brevet ainsi mis en cause en défense ]

patentee so added as defendant


Anémie réfractaire non sidéroblastique, ainsi précisée

Refractory anaemia without sideroblasts, so stated


Delirium non surajouté à une démence, ainsi décrit

Delirium not superimposed on dementia, so described
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission évaluera les avantages et les inconvénients, ainsi que les conséquences juridiques d'une proposition concernant des codes de nomenclature distincts pour les biocarburants[16].

The Commission will assess the advantages and disadvantages, as well as the legal implications, of putting forward a proposal for separate nomenclature codes for biofuels.[16]


21. estime que les parties prenantes, les autorités locales et régionales ainsi que les États membres devraient être plus étroitement associés au recensement des difficultés spécifiques de mise en œuvre aux niveaux local, régional et national et qu'ils devraient fournir des retours d'information à la Commission; appelle de ses vœux le recours à des indicateurs pour mesurer les coûts de mise en conformité, ainsi que les coûts liés à la non-réglementation (sur le modèle du "coût de la non-Europe"); demande que ces indicateurs soient complets et adaptés à l'évaluation des éventuels avantages et inconvénients ...[+++]

21. Considers that stakeholders, local and regional authorities and Member States should be more closely involved in identifying specific implementation difficulties at local, regional and national level and should provide feedback to the Commission; calls for the use of indicators for measuring compliance costs as well as the costs of non-regulation (along the lines of the ‘Cost of non-Europe’); calls for these indicators to be comprehensive and suited to assessing the possible benefits and drawbacks, and the costs and savings, of a single market approach, in both qualitative and quantitative terms;


Cette solution présenterait l'inconvénient de permettre à ces Etats membres d'appliquer des règles qui pourraient s'écarter de celles prévues par un instrument communautaire, portant ainsi atteinte à la création d'un véritable espace de justice commun.

This solution has the disadvantage of enabling these States to apply rules diverging from those provided for by the Community instrument, which would detract from the creation of a genuine common law-enforcement area.


Or, cette situation comporte l'inconvénient majeur d'une absence d'uniformité et de sécurité juridique ainsi que le risque que l'une ou l'autre des parties tente à profiter du fait que leur affaire présente des liens avec divers systèmes juridiques pour échapper à la loi qui leur est normalement applicable.

But this entails the major inconvenience of a lack of uniformity and legal certainty and also the risk that the parties or one of them might take advantage of the fact that their case has links with various legal systems to escape the law normally applicable to them.


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Seul un examen ex ante des avantages et inconvénients ainsi que des coûts et bénéfices probables permettra de prendre une décision.

A decision can be made only on the basis of an ex-ante review of pros and cons, and likely costs and benefits.


12. demande aux États membres d'intensifier la lutte contre le travail informel ou non déclaré, ainsi que contre l'emploi indépendant contraint en octroyant des moyens suffisants à l'inspection du travail, en conduisant des campagnes d'information sur les risques et les inconvénients du travail illégal, en combinant un contrôle plus rigoureux du respect du droit du travail et des normes de travail en vigueur afin de lutter contre le travail non déclaré, l'application générale du principe de l'égalité de traitement, un rôle plus marqué de l'Union e ...[+++]

12. Calls on the Member States to step up their fight against informal or undeclared work and ‘forced self employment’ by providing sufficient means to labour inspection, introducing information campaigns about the risks and disadvantages of illegal work, combining more and better enforcement of existing labour laws and labour standards to combat undeclared work, the general application of the equal treatment principle, a stronger role of the EU in promoting more and better cooperation and coordination between national labour and social inspectorates, with preventive measures with controls and appropriate sanctions and by closely monitor ...[+++]


11. demande aux États membres d'intensifier la lutte contre le travail informel ou non déclaré, ainsi que contre l'emploi indépendant contraint en octroyant des moyens suffisants à l'inspection du travail, en conduisant des campagnes d'information sur les risques et les inconvénients du travail illégal, en combinant un contrôle plus rigoureux du respect du droit du travail et des normes de travail en vigueur afin de lutter contre le travail non déclaré, l'application générale du principe de l'égalité de traitement, un rôle plus marqué de l'Union e ...[+++]

11. Calls on the Member States to step up their fight against informal or undeclared work and ‘forced self employment’ by providing sufficient means to labour inspection, introducing information campaigns about the risks and disadvantages of illegal work, combining more and better enforcement of existing labour laws and labour standards to combat undeclared work, the general application of the equal treatment principle, a stronger role of the EU in promoting more and better cooperation and coordination between national labour and social inspectorates, with preventive measures with controls and appropriate sanctions and by closely monitor ...[+++]


Ceci inclut l’examen de leurs avantages et inconvénients ainsi que de leur potentiel de développement de la compétitivité européenne, que ce soit de manière directe ou indirecte.

This includes the examination of its advantages and disadvantages and its potential to increase European competitiveness, either directly or indirectly.


Ceci inclut l’examen de leurs avantages et inconvénients ainsi que de leur potentiel de développement de la compétitivité européenne, que ce soit de manière directe ou indirecte.

This includes the examination of its advantages and disadvantages and its potential to increase European competitiveness, either directly or indirectly.


b) le sujet participant à l'essai ou, lorsque cette personne n'est pas en mesure de donner son consentement éclairé, son représentant légal a eu la possibilité, par le biais d'un entretien préalable avec l'investigateur ou un membre de l'équipe d'investigation, de comprendre les objectifs de l'essai, ses risques et ses inconvénients, ainsi que les conditions dans lesquelles il sera réalisé, et a, en outre, été informé de son droit de se retirer des essais à tout moment.

(b) the trial subject or, when the person is not able to give informed consent, his legal representative has had the opportunity, in a prior interview with the investigator or a member of the investigating team, to understand the objectives, risks and inconveniences of the trial, and the conditions under which it is to be conducted and has also been informed of his right to withdraw from the trial at any time.




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des inconvénients ainsi ->

Date index: 2023-07-12
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