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Broché en zigzag
Concept inactivé pour motif non spécifié
Fondement des motifs d'opposition
Grand tapis à motif de jardin
Motif Boteh-Miri
Motif chevronné
Motif de jugement
Motif de palmettes
Motif de palmettes Boteh-Miri
Motif du jugement
Motif en chevron
Motif en zigzag
Motif flammé
Motif raisonnable
Motif raisonnable et plausible
Motifs d'une opinion du plus grand nombre
Point en chevron
Point en zigzag
Point flammé
Support d'enregistrement à motifs magnétiques
Support à motifs
Support à motifs magnétiques

Vertaling van "des grands motifs " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
fondement des motifs d'opposition | tout ce qui est développé à l'appui des motifs d'opposition | tout ce qui est développé pour étayer les motifs d'opposition

substantiation of the grounds of opposition


motif d'interdiction de territoire pour grande criminalité sous le régime de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés

inadmissibility under the Immigration and Refugee Protection Act on grounds of serious criminality


motifs d'une opinion du plus grand nombre

plurality opinion




point flammé | motif flammé | motif en zigzag | point en zigzag | broché en zigzag | motif chevronné | point en chevron | motif en chevron

flamestitch | flame stitch


motif Boteh-Miri | motif de palmettes | motif de palmettes Boteh-Miri

Boteh pattern | Boteh design


motif raisonnable | motif raisonnable et plausible

reasonable and probable ground


motif de jugement | motif du jugement

reason for judgment


support d'enregistrement à motifs magnétiques | support à motifs magnétiques | support à motifs

patterned media | patterned magnetic recording media | bit patterned media | BPM | bit pattern media | bit-patterned magnetic recording media


concept inactivé pour motif non spécifié

Non-current concept - reason not stated
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'histoire de la réglementation au Canada démontre clairement qu'il y a deux grands motifs à la réglementation d'une institution financière.

The history of regulatory policy in Canada establishes clearly that there are two main reasons to regulate a financial institution.


Il y a énormément de concurrence internationale dans l'industrie des croisières touristiques, et sur la côte Ouest, c'est un grand motif d'inquiétude.

There's a great international competition in the cruise ship industry, and on the west coast we are very concerned about it.


En effet, les problèmes de santé sont l’un des grands motifs de retraite précoce.

Poor health is one of the drivers of early retirement.


Selon l’exposé des motifs de la loi de 2008 portant réforme de la fiscalité des entreprises publié avec ladite loi par le Bundestag allemand, l’article 8, paragraphe 4, de la KStG a été remplacé par l’article 8c, paragraphe 1, de la KStG pour simplifier la réglementation (il ressort de l’exposé des motifs précité que l’application de l’article 8, paragraphe 4, de la KStG avait en pratique soulevé un grand nombre de questions juridiques complexes) et dans le but de ...[+++]

According to the explanatory memorandum adopted by the German Parliament with the Business Taxation Reform Act 2008, the purpose of replacing §8(4) KStG by the new §8c(1) KStG was to simplify the rules (the explanatory memorandum states that the practical application of §8(4) KStG had raised many difficult legal questions) and to better target abuse (4).


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Nous croyons que les problèmes liés aux congés de maternité, ou l'omission d'offrir un programme de congé de maternité convenable pour nos membres indépendants, est l'un des grands motifs qui expliquent pourquoi les femmes quittent la pratique, en particulier dans les cabinets privés.

We believe maternity leave problems, or the failure to have sufficient maternity leave programs for our self-employed members, is one of the large reasons we see them leaving the practice, and in particular leaving the private practice of law.


Avant d'aller plus en détail avec ce projet de loi, il faut se rappeler que nous avions deux grands motifs d'inquiétude.

Before going into greater detail about this bill, it should be recalled that we had two major reasons for concern.


Il omet un grand nombre de dispositions importantes et principes de base de la reconnaissance mutuelle, tels que les principes de contact direct et de reconnaissance sans qu'aucune autre formalité ne soit requise, la suppression du contrôle de la double incrimination pour 32 infractions, les motifs de refus, les motifs de report et le droit de recours.

The law does not include e.g. the principles of direct contact and recognition without further formality, abolition of dual criminality check for 32 offences, grounds for refusal, grounds for postponement or right to legal remedies.


Conformément à plusieurs recommandations de l'Assemblée générale des Nations unies et résolutions du Conseil de sécurité, en dernière date la résolution n°1373 du 28 septembre 2001, et dans le droit fil de la jurisprudence internationale en matière de réfugiés, l'exclusion de personnes impliquées dans des actes terroristes du statut de réfugiés peut se fonder sur l'un quelconque des trois grands motifs contenus dans la clause d'exclusion de l'article 1er, section F, selon les circonstances de l'espèce.

In line with several United Nations General Assembly recommendations and Security Council resolutions, most recently Resolution 1373 of 28 September 2001, and in accordance with international refugee case law, exclusion of persons involved in terrorist acts from refugee status may be based on either of the three grounds listed in the exclusion clause of Article 1(F), depending on the circumstances of the case.


70. Le paragraphe 1, point b), traite du motif de non-reconnaissance qui a donné lieu au plus grand nombre de cas de non-reconnaissance dans le cadre de la convention de Bruxelles de 1968 (article 27, point 2) et, par conséquent, au plus grand nombre de problèmes et de questions posées à la Cour de justice pour ce qui est des motifs de non-reconnaissance.

70. Paragraph 1(b) includes the ground of non-recognition which gave rise to the highest number of cases of non-recognition under the 1968 Brussels Convention (Article 27(2)) and therefore to the largest number of problems and questions put to the Court of Justice in relation to grounds of non-recognition.


M. Ovid L. Jackson (Bruce-Grey, Lib.): Monsieur le Président, le tabagisme est l'un des plus grands motifs d'inquiétude, dans le domaine de la santé publique, au Canada.

Mr. Ovid L. Jackson (Bruce-Grey, Lib.): Mr. Speaker, tobacco use is one of Canada's greatest public health concerns.




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des grands motifs ->

Date index: 2021-11-06
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