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Preuve de faits similaires
Preuve du fait similaire
Similaire au point de créer de la confusion
Similaire au point de prêter à confusion

Vertaling van "des forums similaires " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Fédération européenne de l'emballage souple [ FEDES | Forum européen des emballages souples | Fédération européenne des fabricants de sacs en papiers et d'emballages similaires ]

Association for the Flexible Packaging Industry [ European Flexible Packaging Federation | European Forum for Flexible Packaging | European Federation of Paper Bag Manufacturers ]


concessions et droits similaires,brevets,licences,marques,procédés,droits et valeurs similaires

concessions,patents,licences,trade marks and similar rights


services similaires et fournisseurs de services similaires

like services and service suppliers


preuve de faits similaires | preuve du fait similaire

similar fact evidence


Union internationale des syndicats des industries chimiques, du pétrole et similaires [ Union internationale des syndicats des travailleurs des industries chimiques et similaires ]

Trade Unions International of Chemical, Oil and Allied Workers [ ICPS | Trade Unions International of Chemical and Allied Workers ]


similaire au point de créer de la confusion [ similaire au point de prêter à confusion ]

confusingly similar


forum de clavardage | groupe de clavardage | forum de bavardage-clavier | groupe de bavardage-clavier | forum de cyberbavardage | groupe de cyberbavardage | forum de bavardage | groupe de bavardage

chat forum | chat group


Käfigturm - forum politique de la Confédération | Forum politique de la Confédération | forum politique

figturm - Political Forum of the Confederation | Political Forum


forum | forum de discussion | groupe de discussion

forum | discussion group | newsgroup


forum | groupe de discussion | forum de discussion

forum | newsgroup
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il s'agira d'une version communautaire de forums similaires qui fonctionnent avec succès dans certains États membres.

This would be an EU version of similar successful fora which exist in certain Member States.


Quand vous êtes un pays comme les États-Unis ou le Canada, ou un pays similaire, le forum shopping peut s'adresser à vous, mais est-ce qu'un pays comme le Costa Rica ou un État similaire peut se permettre de magasiner?

When you are a country such as the United States or Canada, or a similar country, forum shopping may be for you, but can a country such as Costa Rica or a similar State really go shopping?


23. souligne l'importance des initiatives régionales en tant que première étape de l'action multilatérale et estime que des forums similaires au Forum des autorités offshore en mer du Nord (NSOAF) devraient être établis pour les États membres situés autour de la Méditerranée, de la Baltique et de la mer Noire pour superviser l'adoption et l'application de normes minimales; à ce sujet, accueille favorablement l'initiative de la Commission de mettre en place le Forum des autorités offshore en Méditerranée (MOAF) et encourage la participation de pays non membres de l'UE; est d'avis que les normes et les règles adoptées pour l'Union europé ...[+++]

23. Stresses the importance of regional initiatives as a first tier of multilateral action, and believes that fora akin to the NSOAF in the North Sea should be established for Member States around the Mediterranean, Baltic and Black Seas to oversee the adoption and enforcement of minimum standards; in this regard welcomes the Commission's initiative to establish the Mediterranean Offshore Authorities Forum (MOAF) and encourages the participation of non-EU countries; takes the view that standards and rules adopted for the EU should t ...[+++]


La Méditerranée, la Baltique et la mer Noire peuvent bénéficier d'un forum similaire, au sein duquel les autorités de régulation évaluent les tendances industrielles et les meilleures pratiques, réagissent aux incidents et diffusent les connaissances, entre autres en réalisant des projets d'audit multinationaux et en établissant des groupes de travail présentant régulièrement des rapports lors d'assemblées plénières.

The Mediterranean, Baltic and Black seas can benefit from an equivalent forum where regulators assess industry trends and best-practice, react to incidents and spread knowledge, inter alia, by undertaking multi-national audit projects and establishing working groups reporting to regular plenaries.


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(25 bis) La Commission devrait mettre en place un nouveau forum sur la TVA et les droits d'accise, similaire au Forum conjoint sur les prix de transfert, qui permette aux entreprises d'évoquer les questions liées à la TVA ainsi que les différends entre les États membres.

(25a) The Commission should establish a new VAT and excise duties forum, similar to the Joint Transfer Pricing Forum (JTPF), within which companies can address issues relating to corporate VAT and disputes between Member States.


(25 bis) La Commission devrait mettre en place un nouveau forum sur la TVA et les droits d'accise, similaire au Forum conjoint sur les prix de transfert, qui permette aux entreprises d'évoquer les questions liées à la TVA ainsi que les différends entre les États membres.

(25a) The Commission should establish a new VAT and excise duties forum, similar to the Joint Transfer Pricing Forum (JTPF), within which companies can address issues relating to corporate VAT and disputes between Member States.


Une des recommandations les plus fortes du forum de novembre 2005 était de se rapprocher de l'échelon local en entreprenant d'organiser des forums consultatifs similaires de manière décentralisée.

One of the strong recommendations of the November 2005 forum event was to "go local", by seeking to organise similar stakeholders' forums at a decentralised level.


1. Le forum consultatif se compose de membres d'instances techniquement compétentes des États membres qui accomplissent des tâches similaires à celles du Centre, chaque État membre désignant un représentant dont les compétences scientifiques sont reconnues, ainsi que de trois membres ne disposant pas du droit de vote nommés par la Commission et représentant les parties intéressées au niveau européen, notamment les organisations non gouvernementales représentant les patients, les organisations professionnelles ou les universités.

1. The Advisory Forum shall be composed of members from technically competent bodies in the Member States which undertake tasks similar to those of the Centre, on the basis of one representative designated by each Member State recognised for his/her scientific competence, as well as three members without the right to vote nominated by the Commission and representing interested parties at European level, such as non-governmental org ...[+++]


il convient de consulter les jeunes et les organisations de jeunesse dans le cadre du Forum européen de la jeunesse, des conseils nationaux de la jeunesse ou d'organismes similaires, et d'instaurer un dialogue avec les jeunes qui n'adhèrent pas aux organisations de jeunesse.

young people and their organisations should be consulted through the European Youth Forum, national youth councils or similar bodies and dialogue with non-organised young people should also be developed.


Le forum consultatif conseille le directeur exécutif dans l'exercice des responsabilités qui lui incombent en vertu du présent règlement et veille au maintien d'une étroite coopération entre l'Autorité et les instances compétentes des États membres qui accomplissent des tâches similaires à celle de l'Autorité.Le forum consultatif met en place un mécanisme d'échange d'informations sur les risques potentiels et la mise en commun des connaissances.

The Advisory Forum shall advise the Executive Director in the performance of his duties under this Regulation and shall ensure close cooperation between the Authority and the competent bodies in the Member States which undertake tasks similar to those of the Authority. The Advisory Forum shall constitute a mechanism for an exchange of information on potential risks and the pooling of knowledge.


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