Traduction de «des effets futurs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Chaleur Effets d'incendie Effets de souffle Exposition à des rayonnements ionisants émis par des armes nucléaires Autres effets directs et secondaires d'armes nucléaires
Blast effects Exposure to ionizing radiation from nuclear weapon Fireball effects Heat Other direct and secondary effects of nuclear weapons

Les effets de l'incarcération de longue durée et un projet de stratégie pour les recherches futures
The Effects of long-term incarceration and a proposed strategy for future research

avion de transport du futur | avion de transport futur | avion européen de transport de troupes | futur gros porteur européen | ATF [Abbr.]
Future Large Aircraft | FLA [Abbr.]

profit attendu sur primes futures | profit futur sur primes futures | EPIFP [Abbr.]
expected profit in future premiums | EPIFP [Abbr.]

contrat à terme standardisé | contrat à terme boursier | contrat boursier | contrat à terme sur marché | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme normalisé | contrat normalisé | contrat standardisé | future | futur | contrat futur | contrat de future | contrat de futur
futures | future | futures contract

effet d'amplification | effet de Panurge | effet de ralliement | effet d'entraînement | effet processionnaire
bandwagon effect | herd effect

effet arrière [ effet vers l'arrière | effet coupé | effet slicé | effet chopé | effet rétro ]
backspin [ back-spin | underspin | under-spin | underslice ]

Futuribles International [ Association internationale futuribles | Comité international futuribles | Société d'études et de documentations économiques, industrielles et sociales | Centre de recherche sur l'évolution des entreprises | Centre d'études prospectives ]
Futuribles International [ International Association Futuribles | International Committee on Futuribles | Société d'études et de documentations économiques, industrielles et sociales | Centre de recherche sur l'évolution des entreprises | Centre d'études prospectives ]

Définition: La démence vasculaire résulte d'un infarcissement cérébral dû à une maladie vasculaire, par exemple, une maladie cérébrovasculaire hypertensive. Les infarctus sont habituellement de petite taille mais leurs effets sont cumulatifs. La démence survient habituellement à un âge avancé. | démence artériopathique
Definition: Vascular dementia is the result of infarction of the brain due to vascular disease, including hypertensive cerebrovascular disease. The infarcts are usually small but cumulative in their effect. Onset is usually in later life. | arteriosclerotic dementia

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Pour que la future réglementation soit conforme au principe «Think Small First», la Commission: renforce l’évaluation du respect du protocole sur l’application des principes de subsidiarité et de proportionnalité dans le cadre des prochaines initiatives législatives et administratives appliquera, chaque fois que cela se justifiera, des dates communes de prise d’effet pour les règlements et les décisions ayant des répercussions sur les entreprises, et publiera une déclaration annuelle sur l’entrée en vigueur de ces actes normatifs la Commission s'engage et les États membres sont invités à: veiller à ce que les résultats de la politique mise en œuvre soient atteints en imposant un minimum de coûts et de charges aux entreprises, et notamment par le recours à un dosage judicieux d’instruments tels que la reconnaissance mutuelle, l’autoréglementation ou la coréglementation, pour obtenir les résultats escomptés évaluer rigoureusement l’impact des futures initiatives législatives et administratives sur les PME («test PME») et à tenir compte des résultats de cette évaluation lors de l’élaboration de propositions consulter les parties intéressées, y compris les organisations de PME, au moins huit semaines avant de présenter une proposition législative ou administrative qui aura des répercussions sur les entreprises instaurer des mesures spécifiques à l’égard des petites et très petites entreprises, telles que des dérogations, des périodes de transition et des exemptions, notamment en ce qui concerne les obligations d’information et de déclaration, et à mettre en œuvre d’autres approches adaptées à ces entreprises lorsque cela sera justifié, et les États membres sont invités à: étudier l’utilité de l’application de dates communes de prise d'effet et de déclarations annuelles) relatives aux actes législatifs entrant en vigueur exploiter les possibilités de flexibilité à l’égard des PME lors de la mise en œuvre de la législation communautaire, et à éviter d’aller au-delà de ce ...
To make future regulation fit with the ”Think Small First” principle, the Commission: is strengthening the assessment of the respect of the Protocol on the application of the principles of subsidiarity and proportionality in forthcoming legislative and administrative initiatives will, wherever practical, use common commencement dates for regulations and decisions affecting business and publish an annual statement of such legislation entering into force the Commission will, and the Member States are invited to: ensure that policy results are delivered while minimising costs and burdens for business, including by using a smart mix of tools such as mutual recognition and self- or co-regulation, to achieve policy outcomes rigorously assess the impact of forthcoming legislative and administrative initiatives on SMEs (“SME test”) and take relevant results into account when designing proposals consult stakeholders, including SME organisations for at least 8 weeks prior to making any legislative or administrative proposal that has an impact on businesses use specific measures for small and micro-enterprises, such as derogations, transition periods and exemptions, in particular from information or reporting requirements, and other tailor-made approaches, wherever appropriate, and the Member States are invited to: consider the usefulness of introducing common commencement dates and annual statements of legislation entering into force make use of flexibility provisions aimed at SMEs when implementing EU legislation and avoid “gold-plating” To improve the regulatory environment in view of the “Think Small First” principle, the Commission: will come forward with all the proposals to reduce the administrative burden on business which are necessary to achieve the EU reduction target of 25% by 2012 will complete by the end of 2008 a complete screening of the acquis and include the results in the updated simplification rolling programme to be presented in early 2009.

Selon la jurisprudence, le droit de l'Union opère une distinction entre l'application immédiate d'une nouvelle règle aux effets futurs d'une situation en cours (80) et l'application rétroactive de la nouvelle règle à une situation devenue définitive avant son entrée en vigueur (également désignée comme une «situation existante») (81).
According to the case-law, Union law differentiates between the immediate application of a new rule to future effects of an ongoing situation (80) and the retroactive application of the new rule to a situation that had become definitive prior to its entry into force (also referred to as an existing situation) (81).

La mesure doit plutôt être traitée comme une aide existante, uniquement soumise à un examen de ses effets futurs et ne pouvant pas faire l'objet d'une décision de récupération rétroactive.
Instead, the measure is to be treated as existing aid, which is subject to review only as to its future effects and which cannot be the subject of a retrospective recovery order.

La Commission estime que l’appréciation de l’aide en question sur le fondement du règlement (CE) no 1370/2007 n’impliquait pas une application rétroactive dudit règlement mais était conforme au principe d’application immédiate en vertu duquel une disposition du droit de l’Union s’applique à compter de sa date d’entrée en vigueur aux effets futurs d’une situation née sous l’empire de la règle ancienne.
The Commission considers that the assessment of the aid in question on the basis of Regulation (EC) No 1370/2007 did not entail a retroactive application of that Regulation but is consistent with the principle of immediate application under which a provision of Union law applies from the time it enters into force to the future effects of a situation which arose under the old rule.

Les émissions vérifiées de gaz à effet de serre des installations unilatéralement incluses dans le système d’échange de quotas d’émission conformément à l’article 24 de la directive 2003/87/CE au cours de la période de 2008 à 2012 ne devraient pas être comptabilisées dans la quantité moyenne d’émissions vérifiées de gaz à effet de serre provenant des installations couvertes par la directive 2003/87/CE en 2008, en 2009 et en 2010, car cela entraînerait un double comptage des émissions de gaz à effet de serre lors des futurs ajustements des allocations annuelles de quotas d’émission en vertu de l’article 10 de la décision no 406/2009/CE.
The verified greenhouse gas emissions of installations unilaterally included in the Emissions Trading Scheme in accordance with Article 24 of Directive 2003/87/EC during the period from 2008 to 2012 should not be accounted for in the average quantity of verified greenhouse gas emissions from installations covered by Directive 2003/87/EC for the years 2008, 2009 and 2010 as this would result in double counting of greenhouse gas emissions during future adjustments of the annual emission allocations pursuant to Article 10 of Decision No 406/2009/EC.

À tout le moins, DKT considère que le règlement (CE) no 1370/2007 ne pourrait constituer la base juridique appropriée pour l’examen de la compatibilité que pour les effets futurs des contrats de service public, à savoir les paiements contractuels postérieurs au 3 décembre 2009.
At the very least, DKT considers that Regulation (EC) No 1370/2007 could constitute the appropriate legal basis for the review of compatibility only for the future effects of public transport service contracts, that is to say contractual payments made after 3 December 2009.

L’application des règles en matière d’aide d’État aux effets futurs des mesures applicables après l’adhésion ne signifie aucunement une application rétroactive des règles UE en matière d’aides d’État, et, dans tous les cas, cette intervention a lieu au titre du mandat conféré par l’acte d’adhésion lui-même.
This application of State aid rules to the future effects of measures still applicable after accession does not entail any retroactive application of the EC State aid rules and is in any event mandated by the Act of Accession.

Pour que les États membres puissent s’acquitter de leurs engagements avec une certaine souplesse et afin de promouvoir le développement durable dans les pays tiers, notamment dans les pays en développement, et d’assurer une certaine sécurité aux investisseurs, il convient que la Communauté continue à reconnaître, avant même l’adoption d’un futur accord international sur le changement climatique (ci-après dénommé «accord international sur le changement climatique»), une certaine quantité de crédits résultant de projets de réduction des émissions de gaz à effet de serre menés dans les pays tiers.
In order to provide for flexibility for Member States in implementing their commitments, to promote sustainable development in third countries, in particular in developing countries, and to provide certainty to investors, the Community should continue to recognise a certain amount of credits from greenhouse gas emission reduction projects in third countries before a future international agreement on climate change (hereinafter referred to as the international agreement on climate change) has been reached.

évaluer l'impact des dispositions pertinentes du règlement sur les émissions actuelles et futures de gaz à effet de serre fluorés et examiner le rapport coût/efficacité de ces dispositions.
assess the impact of relevant provisions on emissions and projected emissions of fluorinated greenhouse gases and examine the cost-effectiveness of these provisions.

La mise en œuvre d'une mesure visant à améliorer l'efficacité énergétique, par exemple l'isolation des chauffe-eau et de la tuyauterie d'un bâtiment, ou d'une autre mesure ayant un effet équivalent, peut avoir des effets multiplicateurs futurs sur le marché, ce qui signifie que le marché mettra en œuvre cette mesure automatiquement, sans autre participation des autorités ou des agences visées à l'article 4, paragraphe 4, ni d'aucun fournisseur de services énergétiques du secteur privé.
The implementation of one energy efficiency improvement measure, e.g. hot water tank and pipe insulation in a building, or another measure with equivalent effect, may have future multiplier effects in the market, meaning that the market will implement a measure automatically without any further involvement from the authorities or agencies referred to in Article 4(4) or any private-sector energy services provider.