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Traduction de «des dépôts pouvait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
si jeunesse savait, si vieillesse pouvait

if things were to be done twice all would be wise [ if youth but knew, could age but do ]


dépôt électrolytique à l'attache | dépôt électrolytique au bain mort | dépôt électrolytique au cadre | dépôt électrolytique au tonneau

barrel plating


déposition en phase vapeur | dépôt chimique en phase vapeur | dépôt chimique phase vapeur | dépôt en phase vapeur | dépôt en phase vapeur par procédé chimique

chemical vapor deposition | chemical vapour deposition | CVD [Abbr.]


argent à échéance fixe | dépôt à échéance | dépôt à échéance fixe | dépôt à terme | dépôt à terme fixe

deposit with an agreed maturity | fixed deposit | term deposit | time deposit


livret de dépôts | carnet de dépôts | livret de dépôt | carnet de dépôt

deposit passbook | depositor's book | deposit book


méthode de dépôt interne en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur | procédé interne | procédé intérieur | dépôt chimique en phase vapeur à l'intérieur | dépôt en phase vapeur à l'intérieur | dépôt à l'intérieur | technique IVPO | procédé I. P. O. | I. P.

inside vapor-phase oxidation process | inside vapor phase oxidation process | inside vapour phase oxidation process | IVPO process | inside deposition process | inside vapour deposition process | inside vapor phase oxidation | inside vapour phase oxidation | IVPO | inside process | inside vapor deposition | inside vapour deposition | IVD | inside chemical vapor deposition


dépôt productif d'intérêt [ dépôt productif d'intérêts | dépôt rémunéré | dépôt portant intérêt | dépôt portant intérêts ]

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dépôt bancaire [ avoirs bancaires | compte bancaire | dépôt à terme | dépôt à vue ]

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dépôt de fil fondu | dépôt de filament fondu | dépôt de fil en fusion | dépôt de filament en fusion | fil fondu

fused filament fabrication | FFF | plastic jet printing | PJP | fused deposition modeling | FDM
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En 1986, la Chambre a convenu de limiter à quatre le nombre de questions que chaque député pouvait faire inscrire au Feuilleton en même temps , dont trois auxquelles on pouvait répondre oralement à la Chambre , tout en codifiant le droit des députés d’exiger une réponse à une question écrite dans les 45 jours civils suivant son dépôt .

In 1986, the House agreed to a limit of four questions per Member on the Order Paper at any one time, three of which could be answered orally in the House, while also codifying the right of Members to request a reply to a written question within 45 calendar days of its filing.


Ces sociétés ont estimé que le dépôt ou l’appui d’une plainte contre des pratiques de dumping préjudiciable présumées pouvait représenter une menace pour leurs activités en Chine.

Those companies deemed that lodging or supporting a complaint against alleged injurious dumping could represent a threat to their business in China.


S’agissant du troisième moyen, tiré de la violation de l’article 7, paragraphe 3, du règlement nº 40/94, le Tribunal a notamment relevé, aux points 113 et 108 respectivement des arrêts T‑109/08 et T‑110/08, qu’il ne pouvait être contesté que neuf des quinze États membres qui composaient la Communauté européenne au moment du dépôt des demandes d’enregistrement n’étaient pas couverts par les études de marché présentées par Freixenet.

In respect of the third plea, alleging infringement of Article 7(3) of Regulation No 40/94, the Court noted in particular, at paragraphs 113 and 108 of the judgments in T-109/08 and T-110/08 respectively, that it could not be disputed that nine of the fifteen Member States that made up the European Community at the time of the filing of the applications for registration were not covered by the market studies submitted by Freixenet.


C’est une proposition raisonnable, c’est une proposition adaptée aux circonstances, et je remercie beaucoup le rapporteur pour sa mobilisation et sa détermination à nous permettre d’aboutir à un accord en première lecture qui conduit à une harmonisation maximum, qui correspond aux attentes de nos concitoyens, lesquels, face à la réalité de cette crise, se sont inquiétés de ce que cette affaire de garantie des dépôts pouvait malmener leurs épargnes, qu’ils soient petits ou grands, qu’ils soient collectivités locales ou petites et moyennes entreprises.

It is a reasonable proposal which is appropriate in the circumstances and I warmly thank the rapporteur for his drive and determination to allow us to reach agreement at first reading. This has ensured maximum harmonisation, which meets the expectations of our citizens who, faced with the reality of this crisis, are worried that this deposit guarantee scheme could prove tough on their savings, whether these are large or small and whether we are talking about local authorities or small and medium-sized enterprises.


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En réponse à l’observation formulée par la Commission selon laquelle ces dépôts en espèces constituaient des ressources d’État sur lesquelles les autorités britanniques disposaient d’un contrôle au moyen d’une législation spécifique et dont l’utilisation en tant que caution pouvait ne pas forcément lever les doutes concernant le caractère d’aide de la mesure, les autorités britanniques ont indiqué qu’elles cherchaient à réaliser l’utilisation des dépôt ...[+++]

In response to the Commission’s observation that these cash deposits constituted State resources over which the UK authorities had control through specific legislation, whose use as security could therefore not necessarily dispel doubts as to the aid character of the measure, the UK authorities stated that they were seeking to achieve the use of the cash deposits and other assets of the company in a manner that would reflect commercial principles so that effective disciplines were placed on the company with regard to the facilities.


La Cour suprême, dans une décision en date du 10 décembre 2001, a jugé qu'un brevet pouvait être délivré pour une invention portant sur une variété végétale dans la mesure où celle-ci remplissait les conditions requises (nouveauté, non évidence, utilité, suffisance de description et dépôt de matériel biologique accessible au public) [35].

The Supreme Court, in a Decision of 10 December 2001, judged that a patent could be granted for an invention relating to a plant variety if it met the conditions required (novelty, non-obvious subject matter, utility, sufficient description and deposit of biological material accessible to the public) [35].


La Cour suprême, dans une décision en date du 10 décembre 2001, a jugé qu'un brevet pouvait être délivré pour une invention portant sur une variété végétale dans la mesure où celle-ci remplissait les conditions requises (nouveauté, non évidence, utilité, suffisance de description et dépôt de matériel biologique accessible au public) [35].

The Supreme Court, in a Decision of 10 December 2001, judged that a patent could be granted for an invention relating to a plant variety if it met the conditions required (novelty, non-obvious subject matter, utility, sufficient description and deposit of biological material accessible to the public) [35].


Étant donné que le délai pour le dépôt des rapports par les États membres pour l'année 1998 expirait le 1er janvier 2000, la Commission ne pouvait pas présenter le présent rapport avant 2000.

Since the last date for the reports from the Member States for the year 1998 was 1 January 2000, the Commission could present this report only in 2000.


Aucune information factuelle ne venait étayer cette crainte, et on ne pouvait pas dire non plus quel serait l'impact de la nouvelle réglementation sur la protection des dépôts sur les préférences des déposants concernant le choix d'un établissement de crédit.

There existed no evidence of this, as there was no evidence of how the new regulation on deposit-protection would have impacted on the preferences of depositors when choosing a credit institution.


À la Chambre des communes, il y avait trois techniques: on pouvait poser une question par voie écrite, on pouvait demander le dépôt de documents ou on pouvait poser une question marquée d'un astérisque.

There were three techniques in the House of Commons: You could ask a written question, you could ask for the production of papers, or you could ask a starred question.




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Date index: 2025-01-13
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