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Traduction de «des déchets dangereux énumère aussi » (Français → Anglais) :

Ce groupe de travail vise non seulement les déchets dangereux, mais aussi les substances appauvrissant la couche d'ozone.

This group is for both dangerous waste and ozone-depleting substances.


le personnel doit apprendre à collecter, à séparer et à déposer dans le conteneur approprié les déchets dangereux énumérés dans la décision 2000/532/CE et définis selon le critère 19.

Staff shall be trained to collect, separate and bring to appropriate disposal hazardous waste as listed in Decision 2000/532/EC and defined by criterion 19.


Le personnel apprend à collecter, à trier et à déposer dans le conteneur approprié les déchets dangereux énumérés dans la décision 2000/532/CE et définis selon le critère 18.

Staff shall be trained to collect, separate and bring to appropriate disposal hazardous waste as listed in Decision 2000/532/EC and defined by criterion 18.


En outre, il convient de veiller à ce que les sous-produits animaux mélangés avec des déchets dangereux ou contaminés par de tels déchets, tels qu’ils sont énumérés dans la décision 2000/532/CE de la Commission du 3 mai 2000 remplaçant la décision 94/3/CE établissant une liste de déchets en application de l’article 1er, point a), de la directive 75/442/CEE du Conseil relative aux déchets et la décision 94/904/CE du Conseil établiss ...[+++]

In addition, it should be ensured that animal by-products mixed or contaminated with hazardous waste, as listed in Commission Decision 2000/532/EC of 3 May 2000 replacing Decision 94/3/EC establishing a list of wastes pursuant to Article 1(a) of Council Directive 75/442/EEC on waste and Council Decision 94/904/EC establishing a list of hazardous waste pursuant to Article 1(4) of Council Directive 91/689/EEC on hazardous waste are only imported, exported or dispatched between Member States in accordance with Regulation (EC) No 1013/2006.


En outre, il convient de veiller à ce que les sous-produits animaux mélangés avec des déchets dangereux ou contaminés par de tels déchets, tels qu’ils sont énumérés dans la décision 2000/532/CE de la Commission du 3 mai 2000 remplaçant la décision 94/3/CE établissant une liste de déchets en application de l’article 1er, point a), de la directive 75/442/CEE du Conseil relative aux déchets et la décision 94/904/CE du Conseil établiss ...[+++]

In addition, it should be ensured that animal by-products mixed or contaminated with hazardous waste, as listed in Commission Decision 2000/532/EC of 3 May 2000 replacing Decision 94/3/EC establishing a list of wastes pursuant to Article 1(a) of Council Directive 75/442/EEC on waste and Council Decision 94/904/EC establishing a list of hazardous waste pursuant to Article 1(4) of Council Directive 91/689/EEC on hazardous waste are only imported, exported or dispatched between Member States in accordance with Regulation (EC) No 1013/2006.


Ainsi, si des déchets figurent dans la partie 1, il faut vérifier s'ils figurent sur la liste A ou B. Ce n'est que lorsque des déchets ne se trouvent ni sur la liste A ni sur la liste B de la partie 1 qu'il faut vérifier s'ils figurent parmi les déchets dangereux énumérés à la partie 2 (c'est-à-dire les déchets marqués d'un astérisque) ou à la partie 3. Si tel est le cas, ils sont soumis à ...[+++]

Thus, if a waste is listed in Part 1, a check must be made to ascertain whether it is listed in List A or in List B. Only if a waste is not listed in either List A or List B of Part 1, must a check be made to ascertain whether it is listed either among the hazardous waste listed in Part 2 (i.e. types of waste marked with an asterisk) or in Part 3, and if this is the case, it is covered by the export prohibition.


La nouvelle annexe V comprendra les catégories de déchets suivantes : les annexes VIII et IX de la convention de Bâle. L'annexe IX est uniquement citée par souci de précision, elle énumère les déchets qui sont jugés non dangereux aux fins de la convention de Bâle et qui ne sont donc pas visés par l'interdiction d'exportation ; l'actuelle liste européenne de déchets dangereux fixée par la décision 94/904 du Conseil ; et les act ...[+++]

The new Annex V will comprise of the following classification systems: Annexes VIII and IX to the Basel Convention, whereby Annex IX, listing those wastes which are considered as non-hazardous for the purposes of the Basel Convention and thus not covered by the export ban is included for clarification purposes only; the existing EU list of Hazardous Wastes as laid down in Council decision 94/904; and the existing "Amber" and "Red" lists of wastes annexed to the Shipment Regulation.


Le nouveau règlement va au-delà des décisions prises dans le cadre de la convention de Bâle puisqu'elle interdit aussi l'exportation des déchets figurant dans la liste de déchets dangereux établie par l'UE.

Going beyond what was decided in the context of the Basel Convention, the new Regulation also provides for the export ban to cover the wastes listed in the EU's Hazardous Waste List.


À cause de considérations monétaires, de l'argent à faire ou à perdre dans la destruction des déchets dangereux, ce site est vite devenu le lieu d'importation des déchets dangereux de tout le Canada et on a proposé d'y traiter aussi les déchets dangereux des États-Unis (1815) Nous, qui vivons près du site, sommes certes très inquiets de l'incidence que cela a sur la qualité de l'air et de l'eau.

Because of the monetary considerations, the money to be made or lost in the destruction of hazardous waste, quite quickly that plant has become a site for the importation of hazardous waste from all over Canada and proposals have been made for importing hazardous waste from the United States for disposal at this site (1815 ) Residents who live around that site, including me, have great concerns about the impact that would have on our air and water quality.


La Commission prendra aussi rapidement que possible les mesures suivantes: a) La Commission veillera avec la plus grande rigueur à ce que les Etats membres transposent rapidement et complètement dans leur droit national, les directives du Conseil nos 84/631/CEE et 86/279/CEE et à ce qu'ils appliquent pleinement ces directives dans la pratique. b) La Commission présentera très prochainement une nouvelle directive sur les déchets dangereux ...[+++] qui renforcera notamment la directive 84/631/CEE en établissant une définition plus précise et uniforme de la notion de déchets dangereux de même que des règles plus précises en ce qui concerne le transport et l'élimination des déchets et des exigences plus grandes en matières d'information. c) A la lumière de l'expérience acquise à l'intérieur de la Communauté, la Commission examinera la question de savoir s'il est nécessaire de légiférer au niveau communautaire dans les domaines de l'évaluation préalable du risque environnemental et de la gestion permanente des sites servant au stockage des déchets dangereux. d) La Commission présentera un projet de mandat concernant la participation de la Communauté aux négociations relatives à la Convention de l'UNEP sur les transferts de déchets. e) La Commission examinera rapidement la possibilité de faire appel aux ressources financières et aux compétences techniques de la Communauté et des Etats membres dans le but de mettre sur pied un système destiné à donner aux pays en voie de développement,à leur demande, une assistance notamment d'ordre technique pour faire face aux problèmes posés par les déchets dangereux.

The Commission will pursue the following steps with all feasible speed: a) The Commission will bring maximum stringency to the full and rapid incorporation into Member State law of Council Directives 84/631/EEC and 86/279/EEC, and the full implementation of these directives in practice. b) The Commission will very shortly come forward with a new directive on hazardous waste which inter alia will strengthen directive 84/631/EEC by establishing a more precise and uniform definition of hazardous waste as well as more precise rules for the transport and elmination of waste and fuller information requirements. c) The Commission will examine whether, in the light of experience within the Community, further Community legislation is needed on the p ...[+++]




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des déchets dangereux énumère aussi ->

Date index: 2024-09-09
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