Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Au-delà de tout doute raisonnable
Delirium tremens
Discrédit de marchandise
Doute sur la responsabilité de l'auteur
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Hors de tout doute raisonnable
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Obsessionnelle
Obsessionnelle-compulsive
Paranoïa
Personnalité compulsive
Preuve au-delà de tout doute raisonnable
Preuve au-delà du doute raisonnable
Preuve hors de tout doute raisonnable
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
Soulever un doute raisonnable
Susciter un doute raisonnable
éventuellement

Vertaling van "des doutes lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
preuve au-delà du doute raisonnable | preuve hors de tout doute raisonnable

proof beyond a reasonable doubt


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


preuve hors de tout doute raisonnable [ preuve au-delà de tout doute raisonnable ]

proof beyond a reasonable doubt [ evidence beyond all reasonable doubt ]


susciter un doute raisonnable [ soulever un doute raisonnable ]

raise a reasonable doubt


hors de tout doute raisonnable [ au-delà de tout doute raisonnable ]

beyond a reasonable doubt [ beyond all reasonable doubt ]


Définition: Il n'existe pas de doute quant à l'identité ou la préférence sexuelle (hétérosexualité, homosexualité, bisexualité ou préférence pour les enfants), mais le sujet désire modifier cette identité ou cette préférence, en raison de troubles psychologiques et du comportement associés, et il peut chercher à se faire traiter pour changer.

Definition: The gender identity or sexual preference (heterosexual, homosexual, bisexual, or prepubertal) is not in doubt, but the individual wishes it were different because of associated psychological and behavioural disorders, and may seek treatment in order to change it.


Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par un sentiment de doute, un perfectionnisme, une scrupulosité, des vérifications et des préoccupations pour les détails, un entêtement, une prudence et une rigidité excessives. Le trouble peut s'accompagner de pensées ou d'impulsions répétitives et intrusives n'atteignant pas la sévérité d'un trouble obsessionnel-compulsif. | Personnalité:compulsive | obsessionnelle | obsessionnelle-compulsive

Definition: Personality disorder characterized by feelings of doubt, perfectionism, excessive conscientiousness, checking and preoccupation with details, stubbornness, caution, and rigidity. There may be insistent and unwelcome thoughts or impulses that do not attain the severity of an obsessive-compulsive disorder. | Personality (disorder):compulsive | obsessional | obsessive-compulsive


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources ...[+++]


déclaration mettant en doute la qualité de marchandises | discrédit de marchandise

slander of goods


doute sur la responsabilité de l'auteur

doubt as to legal responsibility | doubt as to criminal capacity
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
«En cas de doute, lorsqu’un produit, eu égard à l’ensemble de ses caractéristiques, est susceptible de répondre à la fois à la définition d’un “médicament vétérinaire” et à la définition d’un produit régi par une autre législation communautaire, les dispositions de la présente directive s’appliquent».

In cases of doubt, where, taking into account all its characteristics, a product may fall within the definition of a ‘veterinary medicinal product’ and within the definition of a product covered by other Community legislation, the provisions of this Directive shall apply’.


4. Jusqu’au 31 décembre 2012, l’autorité compétente vérifie, en cas de doute lorsqu’elle évalue l’honorabilité d’une entreprise, si, au moment de la demande, le gestionnaire ou les gestionnaires de transport désignés ont été déclarés, dans un des États membres, inaptes à gérer les activités de transport d’une entreprise en vertu de l’article 14.

4. Until 31 December 2012, the competent authority shall verify, in case of any doubt when assessing the good repute of an undertaking, whether at the time of application the designated transport manager or managers are declared, in one of the Member States, unfit to manage the transport activities of an undertaking pursuant to Article 14.


Il ne fait aucun doute, lorsque l’on regarde régulièrement l’Eurobaromètre, que les citoyens européens souhaitent vivement que la politique étrangère de l’Union européenne soit la plus européenne possible, la plus commune possible, la plus coordonnée possible et la plus visible possible.

There is no question that a regular look at the Eurobarometer demonstrates that the European citizens also have a particular desire for the European Union’s foreign policy to be as European as possible, as common as possible, as coordinated as possible and as visible as possible.


Lorsque, conformément à l’article 7, paragraphe 4, de la directive 2002/21/CE, la Commission estime qu’un projet de mesure fera obstacle au marché unique, lorsqu’elle a des doutes sérieux quant à sa compatibilité avec le droit communautaire, notamment avec les objectifs visés à l’article 8 de la directive 2002/21/CE, ou lorsque, par la suite, elle lève ses objections ou prend une décision demandant à une autorité réglementaire nationale de retirer un projet de mesure, elle en informe l’autorité réglementaire nationale concernée par courrier électronique e ...[+++]

Where, in application of Article 7(4) of Directive 2002/21/EC, the Commission considers that a draft measure would create a barrier to the single market or it has serious doubts as to its compatibility with Community law and in particular the objectives referred to in Article 8 of Directive 2002/21/EC; or it subsequently withdraws its objections, or takes a decision requiring a national regulatory authority to withdraw a draft measure, it will notify the national regulatory authority concerned by electronic means and post a notice on its website.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
2. En cas de doute, lorsqu'un produit, eu égard à l'ensemble de ses caractéristiques, est susceptible de répondre à la fois à la définition d'un 'médicament vétérinaire' et à la définition d'un produit régi par une autre législation communautaire, les dispositions de la présente directive s'appliquent.

2. In cases of doubt, where, taking into account all its characteristics, a product may fall within the definition of a 'veterinary medicinal product' and within the definition of a product covered by other Community legislation, the provisions of this Directive shall apply.


2. En cas de doute, lorsqu'un produit, eu égard à l'ensemble de ses caractéristiques, est susceptible de répondre à la fois à la définition d'un "médicament" et à la définition d'un produit régi par une autre législation communautaire, les dispositions de la présente directive s'appliquent.

2. In cases of doubt, where, taking into account all its characteristics, a product may fall within the definition of a "medicinal product" and within the definition of a product covered by other Community legislation the provisions of this Directive shall apply.


2. En cas de doute, lorsqu'un produit, eu égard à l'ensemble de ses caractéristiques, est susceptible de répondre à la fois à la définition d'un "médicament vétérinaire" et à la définition d'un produit régi par une autre législation communautaire, les dispositions de la présente directive s'appliquent.

2. In cases of doubt, where, taking into account all its characteristics, a product may fall within the definition of a "veterinary medicinal product" and within the definition of a product covered by other Community legislation, the provisions of this Directive shall apply.


2. En cas de doute, lorsqu'un produit répond à la définition du médicament, les dispositions de la présente directive s'appliquent même si le produit entre également dans le champ d'application d'autres dispositions législatives communautaires.

2. In cases of doubt, where a product falls within the definition of 'veterinary medicinal product' this Directive shall apply, even in cases where the product also falls within the scope of other Community legislation.


Ce principe figure désormais dans la législation elle-même puisque l'article 2 paragraphe 2 de la directive 2001/83/CE, telle que modifiée par la directive 2004/27/CE[6], prévoit que, en cas de doute, lorsqu'un produit, eu égard à l'ensemble de ses caractéristiques, est susceptible de répondre à la fois à la définition d'un médicament et à la définition d'un produit régi par une autre législation communautaire, les dispositions de la législation relatives aux médicaments s'appliquent.

This principle also figures in the legislation itself, since Article 2(2) of Directive 2001/83/EC, as amended by Directive 2004/27/EC[6], lays down that, in cases of doubt, where, taking into account all its characteristics, a product may fall within the definition of a “medicinal product” and within the definition of a product covered by other Community legislation, the provisions of the legislation on medicinal products shall apply.


Aucun d'entre nous ne devrait avoir le moindre doute, lorsqu'il s'agit de l'acidification, sur les sources à incriminer, ni sur la manière d'y remédier.

None of us ought to be in any doubt about what the sources of acidification are, nor about what we should be doing regarding this issue.


w