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Assurance temporaire cédée en garantie
Assurance temporaire mise en gage
Chute prématurée des dents temporaires Dent natale
Compte d'avances temporaires de terrain
Compte d'avances temporaires hors siège
Compte d'avances temporaires sur le terrain
Dents temporaires persistantes
Déplacement temporaire de seuil
Employé temporaire
Employée temporaire
Eruption dentaire prématurée Rétention dentaire
Glissement temporaire de seuil
Mise à la disposition temporaire
Néonatale
Parcelle-échantillon temporaire
Place d'étude temporaire
Place-échantillon temporaire
Placette d'échantillonnage temporaire
Placette de sondage temporaire
Placette-échantillon temporaire
Police d'assurance temporaire cédée en garantie
Police d'assurance temporaire mise en gage
Précoce
Salarié temporaire
Salariée temporaire
Temporaire
Transfert temporaire de seuil
Travailleur temporaire
Travailleuse temporaire
élévation temporaire de seuil

Vertaling van "des dispositions temporaires " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Loi sur le crédit aux consommateurs (Dispositions temporaires) [ Loi établissant des dispositions temporaires pour la réglementation du crédit aux consommateurs ]

The Consumer Credit Act (Temporary Provisions) Act [ An Act to make Temporary Provision for the Regulation of Consumer Credit ]




Chute prématurée des dents temporaires Dent:natale | néonatale | précoce | Eruption dentaire prématurée Rétention dentaire [dents temporaires persistantes]

Dentia praecox Natal | Neonatal | tooth | Premature:eruption of tooth | shedding of primary [deciduous] tooth | Retained [persistent] primary tooth


déplacement temporaire de seuil | élévation temporaire de seuil | glissement temporaire de seuil | transfert temporaire de seuil

temporary threshold shift | TTS [Abbr.]


salarié temporaire | salariée temporaire | travailleur temporaire | travailleuse temporaire | temporaire | employé temporaire | employée temporaire

temporary employee | temporary worker | short-term worker


placette d'échantillonnage temporaire [ placette de sondage temporaire | placette-échantillon temporaire | parcelle-échantillon temporaire | place-échantillon temporaire | place d'étude temporaire ]

temporary plot [ temporary sample plot ]


compte d'avances temporaires de terrain | compte d'avances temporaires hors siège | compte d'avances temporaires sur le terrain

field imprest account


assurance temporaire mise en gage [ police d'assurance temporaire mise en gage | police d'assurance temporaire cédée en garantie | assurance temporaire cédée en garantie ]

collateral term insurance


Diplacousie Hyperacousie Modification temporaire du seuil auditif Recrutement auditif

Auditory recruitment Diplacusis Hyperacusis Temporary auditory threshold shift


Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.

Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En particulier, le programme prévoit des dispositions temporaires spécifiques concernant la réponse à apporter en cas de grave perturbation du marché, de perte de confiance des consommateurs ou d’autres problèmes spécifiques visés à l’article 2, paragraphe 2, point e).

In particular, the programme shall provide for specific temporary arrangements to react to serious market disturbance, loss of consumer confidence or other specific problems as referred to in point (e) of Article 2(2).


4. Dans des cas exceptionnels, le conseil des gouverneurs peut décider de déroger aux dispositions temporaires prévues au paragraphe 3 pour une durée maximale de trois ans.

4. In exceptional cases, the Governing Council may decide on temporary derogations from the requirement laid down in paragraph 3 for a maximum of three years.


En particulier, le programme prévoit des dispositions temporaires spécifiques concernant la réponse à apporter en cas de grave perturbation du marché, de perte de confiance des consommateurs ou d'autres problèmes spécifiques, tels que visés à l'article 2, point d).

In particular, the programme shall provide for specific temporary arrangements to react in the event of a serious market disturbance, loss of consumer confidence or other specific problems as referred to in point (d) of Article 2.


l’abrogation des dispositions temporaires concernant les changements indirects dans l’affectation des sols qui sont contenues dans les directives et ne sont plus nécessaires une fois adoptée une approche globale;

– removal of temporary provisions for addresing indirect land-use change, which were contained in the Directives and are no longer necessary in light of a comprehensive approach being adopted;


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C’est pourquoi il convient de lever les dispositions temporaires restreignant la mobilité des travailleurs bulgares et roumains sur le marché du travail.

To achieve this, we must lift the temporary restrictions on the free movement of Bulgarian and Romanian workers.


Le moment est venu de réviser ce statut de Rome, et plus particulièrement les dispositions dites «dispositions temporaires» sur lesquelles nous n’avions pas pu trouver d’accord en 2002.

The time has come to review the Rome Statute, in particular, the so-called ‘temporary provisions’ on which we were unable to agree in 2002.


Il convient donc de donner aux États membres la possibilité d’appliquer des taux réduits de TVA aux services à forte intensité de main-d’œuvre faisant l’objet des dispositions temporaires expirant à la fin de l’année 2010 ainsi qu’aux services de restaurant et de restauration.

It is therefore appropriate to allow Member States the possibility of applying reduced VAT rates to the labour-intensive services covered by the temporary provisions applicable until the end of 2010 as well as to restaurant and catering services.


sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE en ce qui concerne certaines dispositions temporaires relatives aux taux de taxe sur la valeur ajoutée

on the proposal for a Council directive amending Directive 2006/112/EC with regard to certain temporary provisions concerning rates of value added tax (COM(2007)0381 – C6-0253/2007 – 2007/0136(CNS))


Dispositions temporaires relatives aux taux de TVA

Temporary provisions concerning rates of VAT


Sans doute doit-on envisager que l'essentiel des effectifs de ce Corps européen soient constitués par des personnels mis à disposition temporairement par les Etats membres pour une durée déterminée.

The bulk of the manpower of this European Corps will probably have to be made up of staff seconded by the Member States for a given duration.


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