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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au regard des éléments mentionnés à
Cité en référence
Critère de compétitivité
Critère de l'essentiel
Critère de la cause sine qua non
Critère de la sauvegarde de la compétitivité
Critère de nécessité de la concurrence
Critère de préservation de la compétitivité
Critère du facteur déterminant
Critère lié au maintien de la compétitivité
Critère lié à la préservation de la compétitivité
Critère sine qua non
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Indiquer dans l'annexe
Jalousie
Mais peuvent en raison
Mauvais voyages
Mentionner dans l'annexe
Mentionner en annexe
Mentionner le type d'acte
Mentionner les dimensions ou les effets de l'action
Mentionner les raisons
Mentionné en référence
Mentionné en titre
Paranoïa
Psychose SAI
Rappelé ci-dessus
Résiduel de la personnalité et du comportement
Schizophrénie atypique
Sur la base des éléments mentionnés à
Étant donné que les objectifs de

Vertaling van "des critères mentionnés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.


indiquer dans l'annexe | mentionner dans l'annexe | mentionner en annexe

to disclose in the notes on the accounts | to show in the notes on the accounts


Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique

Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia


mentionné en référence [ cité en référence | rappelé ci-dessus | mentionné en titre ]

referred to above [ above mentioned ]


sur la base des éléments mentionnés à [ au regard des éléments mentionnés à ]

on the basis of the factors set out in


critère de la cause sine qua non | critère de l'essentiel | critère du facteur déterminant | critère sine qua non

but for test | sine qua non test


critère de compétitivité [ critère de la sauvegarde de la compétitivité | critère de nécessité de la concurrence | critère de préservation de la compétitivité | critère lié à la préservation de la compétitivité | critère lié au maintien de la compétitivité ]

competitive need criterion


critères de qualité pour la production d’aliments pour animaux de rapport | critères de qualité pour la production d’aliments pour animaux d’élevage | critères de qualité pour la production d’aliments pour le bétail

typology of quality criteria for livestock feed production | typology of quality standards for livestock feed production | livestock feed production quality criteria | quality criteria for livestock feed production


Définition: Affections répondant aux critères cités plus haut mais survenant au cours d'une démence (F00-F03).

Conditions meeting the above criteria but developing in the course of a dementia (F00-F03).


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3. Un administrateur situé dans un pays tiers désirant obtenir une reconnaissance préalable, au sens du paragraphe 1, peut aussi y parvenir en se conformant pleinement à l'intégralité des exigences fixées dans les principes de l'OICV sur les indices financiers de référence ou, s'il remplit les critères mentionnés à l'article 14 bis, paragraphe 1, dans les principes de l'OICV applicables aux organismes de suivi des prix du pétrole.

3. An administrator located in a third country intending to obtain prior recognition as referred to in paragraph 1 shall also be able to do so by complying in full with all requirements established in the IOSCO principles for financial benchmarks, or where the administrator complies with the criteria laid down in Article 14a(1), the IOSCO principles for oil price reporting agencies .


Les dispositions établies aux points a) et b) du premier alinéa s'appliquent aux indices de référence qui satisfont aux critères mentionnés à l'article 14 bis uniquement dans la mesure il est raisonnablement possible de se conformer auxdites dispositions.

The provisions laid down in points (a) and (b) of the first subparagraph shall apply to benchmarks that meet the criteria laid down in Article 14a only where compliance with these provisions is possible within reason.


iii) garantissent la conformité pleine et entière avec les principes de l'OICV applicables aux organismes de suivi des prix du pétrole, examinée et certifiée par un auditeur externe indépendant au moins tous les deux ans ou lors d'une modification importante de l'indice de référence, si l'indice de référence à avaliser remplit les critères mentionnés à l'article 14 bis, paragraphe 1;

(iii) ensure full compliance with the IOSCO Principles for Oil Price Reporting Agencies, as reviewed and certified by an independent external auditor at least every two years or when a material change to the benchmark occurs, where the benchmark to be endorsed meets the criteria laid down in Article 14a(1);


B.01.506 (1) Si une mention ou une allégation figurant à la colonne 4 du tableau suivant l’article B.01.513 est faite dans une annonce radiophonique ou télévisée, les renseignements requis en vertu des critères mentionnés à la colonne 3 et, le cas échéant, les renseignements requis par l’alinéa B.01.503(1)c) figurent dans l’annonce, à l’exception des renseignements requis en vertu des critères mentionnés à l’alinéa a) de la colonne 3, à l’égard des sujets ci-après figurant à la colonne 1, qui peuvent être mentionnés sur l’étiquette de l’aliment :

B.01.506 (1) If a statement or claim set out in column 4 of the table following section B.01.513 is made in a radio or television advertisement, the information required under the conditions set out in column 3 and, if applicable, the information required by paragraph B.01.503(1)(c), shall be provided in the advertisement, except for the information required under the condition set out in paragraph (a) of column 3, in respect of the following subjects set out in column 1, which may be on the label:


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B.01.602 (1) Les renseignements requis en vertu des critères mentionnés à la colonne 3 du tableau suivant l’article B.01.603 qui figurent dans l’annonce d’un aliment qui n’est pas un produit préemballé ou dans l’annonce d’un produit préemballé faite par une personne autre que le fabricant du produit ou une personne agissant sous ses ordres répondent aux critères suivants :

B.01.602 (1) The information required under the conditions set out in column 3 of the table following section B.01.603 that appears in an advertisement for a food that is not a prepackaged product, or in an advertisement for a prepackaged product that is not made or placed by or on the direction of the manufacturer of the product, shall,


3. Dans des cas particuliers, les autorités de contrôle concernées peuvent, à la demande de toute autre autorité de contrôle, prendre conjointement la décision de déroger aux critères mentionnés au paragraphe 2 lorsqu'il apparaît inapproprié de les appliquer compte tenu de la structure du groupe et de l'importance relative des activités des entreprises d'assurance et de réassurance dans les différents pays, et désigner une autre autorité de contrôle comme contrôleur du groupe.

3. In particular cases, the supervisory authorities concerned may, at the request of any of the other supervisory authorities, take a joint decision to derogate from the criteria set out in paragraph 2 where their application would be inappropriate, taking into account the structure of the group and the relative importance of the insurance and reinsurance undertakings’ activities in different countries, and designate a different supervisory authority as group supervisor.


Nous ne savons pas quels critères ont été appliqués pour sélectionner notre lieu historique. En fait, les seuls critères mentionnés par Parcs Canada dans les communiqués de presse étaient liés à des canaux et à une baisse de la clientèle.

We do not know what criteria were applied to select our site, in fact, the only criteria mentioned by Parks Canada in press releases involved canals and declining attendance and neither of these applies to us.


Un FESE ne devrait pas non plus investir dans des pays ou territoires affichant l'un des critères mentionnés ci-dessus.

A EuSEF should also not invest in jurisdictions displaying any of the above criteria.


Dans les deux ans qui suivront la date de l'adhésion, les régimes d'aide aux transports existant feront l'objet d'un examen sur la base des critères mentionnés ci-dessus.

Within two years of accession, existing transport aid schemes will be reviewed on the basis of the criteria set out above.


Le président: Monsieur Gagnier, si Alcan ne peut respecter le critère mentionné à l'article 64 traitant de la santé de ses citoyens et de notre environnement, vous devrez soit trouver un moyen de respecter ce critère, soit fermer vos portes.

The Chairman: Mr. Gagnier, if Alcan cannot meet the criteria in clause 64 dealing with the health of our citizens and our environment, you must either find a way to meet that criteria or close down.


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