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Analyse coût-avantage
Analyse coût-bénéfice
Analyse coût-utilité
Calcul des coûts
Coût collectif
Coût d'opportunité
Coût d'option
Coût de diagnostic environnemental
Coût de protection de l’environnement
Coût de renoncement
Coût environnemental
Coût marginal de substitution
Coût pour l'environnement
Coût pour la collectivité
Coût social
Coûts pouvant bénéficier d'une aide
Coûts sociaux
Dépenses de protection de l’environnement
Limitation des coûts
Pays pouvant bénéficier d'un financement mixte
Pays pouvant prétendre à un financement mixte
Personne pouvant faire l'objet d'une mesure de renvoi
Personne pouvant être renvoyée
Personne pouvant être renvoyée du Canada
Subvention compensable
Subvention donnant matière à compensation
Subvention pouvant donner lieu à compensation

Traduction de «des coûts pouvant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


personne pouvant être renvoyée du Canada [ personne pouvant être renvoyée | personne pouvant faire l'objet d'une mesure de renvoi ]

removable person






coût environnemental [ coût de diagnostic environnemental | coût de protection de l’environnement | coût pour l'environnement | dépenses de protection de l’environnement ]

environmental cost [ environmental appraisal cost | environmental prevention cost | environmental protection cost | environmental protection expenditure | EPE ]


coût de renoncement | coût d'opportunité | coût d'option | coût marginal de substitution

opportunity cost


coût collectif | coût pour la collectivité | coût social | coûts sociaux

social cost


subvention compensable [ subvention donnant matière à compensation | subvention pouvant donner lieu à compensation | subvention pouvant donner lieu à des mesures compensatoires ]

countervailable subsidy


pays pouvant prétendre à un financement mixte [ pays pouvant bénéficier d'un financement mixte ]

blend country


analyse coût-bénéfice [ analyse coût-avantage | analyse coût-utilité ]

cost-benefit analysis [ Benefit analysis(ECLAS) ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'accroissement considérable des coûts pouvant atteindre 50% pour certains contrats a été attribué à différents facteurs (le recours à des formules de révision des prix, l'adjonction de travaux supplémentaires, la réalisation de travaux archéologiques, la réfection de routes et les droits d'acquisition de terres).

Considerable cost increases of around 50% on certain contracts were attributed to a variety of factors (the use of price variation clauses, addition of extra works, archaeological works, road restorations and land purchase fees).


Dans la pratique, lorsqu’une entreprise tente d’effectuer un enregistrement auprès de l’ECHA, il lui est signifié qu’elle devrait prendre contact avec le déclarant principal, lequel l’informe ensuite du coût de l’autorisation d’accès à l’information qu’il a déposée, ce coût pouvant atteindre des dizaines, voire des centaines de milliers d’euros par substance.

In practice, when a company tries to register with ECHA, they are told that they should contact the lead registrant, who will then inform them of the cost of authorising access to the information deposited. This can reach up to tens or hundreds of thousands of Euros per substance.


Aux fins de la fixation des objectifs et du suivi des performances en matière d’efficacité économique, le présent règlement s’applique également aux autorités et aux entités qui supportent des coûts pouvant être recouvrés par l’intermédiaire de redevances demandées aux usagers, conformément aux dispositions de l’article 15, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 550/2004 et de l’article 6, paragraphe 2, du règlement d'exécution (UE) no 391/2013.

It shall also apply for the purpose of target setting and performance monitoring on cost-efficiency to the authorities or entities incurring eligible costs to be recovered through user charges, as specified in Article 15(2)(b) of Regulation (EC) No 550/2004 and Article 6(2) of Implementing Regulation (EU) No 391/2013.


Les coûts pouvant être attribués à l’activité de contrats en général et susceptibles d’être affectés à des contrats déterminés incluent également les coûts d’emprunt».

Costs that may be attributable to contract activity in general and can be allocated to specific contracts also include borrowing costs’.


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Conformément à celle-ci, elles sont tenues d'appliquer le principe de l'«approche équilibrée» aux mesures prises pour gérer les incidences du bruit des aéronefs (y compris les restrictions visant à limiter l'accès d'un aéronef à un aéroport à certaines heures) et de veiller à ce que les redevances liées aux émissions des moteurs d'aviation au niveau de l'aéroport soient fondées sur les coûts de l'atténuation des incidences environnementales de ces émissions de moteurs d'aviation, ces coûts pouvant être correctement établis et attribué ...[+++]

In accordance with this Resolution, both sides are committed to applying the ‘balanced approach’ principle to measures taken to manage the impact of aircraft noise (including restrictions to limit the access of aircraft to airports at particular times) and to ensuring charges for aircraft engine emissions at airport level should be based on the costs of mitigating the environmental impact of those aircraft engine emissions that are properly identified and directly attributed to air transport.


Conformément à celle-ci, elles sont tenues d'appliquer le principe de l'«approche équilibrée» aux mesures prises pour gérer les incidences du bruit des aéronefs (y compris les restrictions visant à limiter l'accès d'un aéronef à un aéroport à certaines heures) et de veiller à ce que les redevances liées aux émissions des moteurs d'aviation au niveau de l'aéroport soient fondées sur les coûts de l'atténuation des incidences environnementales de ces émissions de moteurs d'aviation, ces coûts pouvant être correctement établis et attribué ...[+++]

In accordance with this Resolution, both sides are committed to applying the ‘balanced approach’ principle to measures taken to manage the impact of aircraft noise (including restrictions to limit the access of aircraft to airports at particular times) and to ensuring charges for aircraft engine emissions at airport level should be based on the costs of mitigating the environmental impact of those aircraft engine emissions that are properly identified and directly attributed to air transport.


Il convient d’introduire des règles d’éligibilité afin de définir les coûts pouvant être partiellement financés par la Communauté.

Eligibility rules should be introduced to define the scope of costs considered eligible for Community part financing.


Il convient d’introduire des règles d’éligibilité afin de définir les coûts pouvant être partiellement financés par la Communauté.

Eligibility rules should be introduced to define the scope of costs considered eligible for Community part financing.


Concernant la question de la prise en charge de coûts pouvant ne pas être éligibles, les autorités norvégiennes indiquent que, depuis le 1er janvier 2005, Enova n’accepte que les coûts énumérés dans la décision de la Commission dans l’affaire N 75/2002 (Finlande) alors que, dans le passé, d’autres coûts (financiers par exemple) avaient été pris en charge, tout en ne représentant qu’une faible proportion du total des coûts.

As to the support of costs, which might not have been eligible, the Norwegian authorities state that as of 1 January 2005, Enova has only accepted the support of costs listed in the Commission's Decision regarding Finland N 75/2002, whereas in the past, other costs (e.g financial costs) have been supported, even if this might constitute only a small fraction of the total costs.


Quant à la prise en compte de coûts pouvant ne pas être éligibles, les autorités norvégiennes indiquent que cela ne concernerait qu’une proportion limitée des coûts.

As to the inclusion of costs which might not have been eligible, the Norwegian authorities state that this would only concern a small fraction of the costs.


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