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Chez l'homme
Chez la femme
Contingent
Contingent bilatéral
Contingent cantonal
Contingent d'autorisations
Contingent d'un canton
Contingent quantitatif
Contingent tarifaire
Contingent à droit nul
Contingent à droit réduit
Contingentement
Gestion de contingent tarifaire
Limitation quantitative
Macrogénitosomie précoce
Nombre maximum
Nombre maximum pour un canton
Ouverture de contingent tarifaire
Plafond quantitatif
Précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale
Pseudo-hermaphrodisme surrénalien
Pseudo-puberté hétérosexuelle précoce
Pseudo-puberté isosexuelle précoce
Quota de transport
Restriction quantitative
Répartition de contingent tarifaire

Traduction de «des contingents soient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Initiative populaire fédérale pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos

Popular initiative for popular initiatives to be put to the vote within six months,excluding the Federal Council and Parliament


Initiative populaire fédérale «pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos»

Popular initiative «For popular initiatives to be put to the vote within six months, excluding the Federal Council and Parliament»


contingent tarifaire [ contingent à droit nul | contingent à droit réduit | gestion de contingent tarifaire | ouverture de contingent tarifaire | répartition de contingent tarifaire ]

tariff quota [ administration of tariff quota | allocation of tariff quota | opening of tariff quota | quota at a reduced level of duty | zero-duty quota ]


macrogénitosomie précoce | précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale | pseudo-puberté isosexuelle précoce | chez l'homme | pseudo-hermaphrodisme surrénalien | pseudo-puberté hétérosexuelle précoce | chez la femme | syndromes génito-surrénaliens, masculinisant ou féminisant, qu'ils soient acquis ou associés à une hyperplasie surrénale congénitale consécutive à des anomalies enzymatiques congénitales de la synthèse des hormones cortico-stéroïdes virilisme (chez la femme)

adrenogenital syndromes, virilizing or feminizing, whether acquired or due to adrenal hyperplasia consequent on inborn enzyme defects in hormone synthesis female:adrenal pseudohermaphroditism | heterosexual precocious pseudopuberty | male:isosexual precocious pseudopuberty | macrogenitosomia praecox | sexual precocity with adrenal hyperplasia | virilization (female)


à condition que le montant et l'intensité des aides soient justifiés

provided that the amount and intensity of the aids are justified


accepter une distinction honorifique, une décoration, une faveur, un don, une rémunération de quelque nature qu'ils soient

accept any honour, decoration, favour gift or payment of any kind whatever, to


restriction quantitative [ contingent | contingentement | contingent quantitatif | limitation quantitative | plafond quantitatif ]

quantitative restriction [ quantitative ceiling | quota ]


nombre maximum pour un canton | contingent d'un canton | contingent cantonal

cantonal quota


nombre maximum | contingent | contingent d'autorisations

quota


quota de transport [ contingent bilatéral ]

transport quota [ bilateral quota ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
· De nouveaux contingents tarifaires dans le domaine de la viande (600 t pour la viande de porc, 800 t pour la volaille et 900 t pour la viande bovine) sous réserve que ces contingents soient transformés en droits NPF de l'OMC lorsqu'un nouvel accord sur l'OMC entrera en vigueur; des petits quotas sont offerts pour certaines spécialités de viande;

· New tariff quotas, in the meat sector (600 t for swine meat, 800 t for poultry and 900 t for bovine meat) on the condition that these quantities are transformed into WTO MFN quotas when a future WTO agreement is implemented; small quotas are offered in some speciality meat products;


Afin d’assurer l’efficacité et le bon fonctionnement des régimes d’échange, des pouvoirs devraient également être conférés à la Commission pour accomplir certaines tâches administratives ou de gestion concernant: la fixation des prix représentatifs et des volumes de déclenchement pour les besoins des droits à l’importation et la fixation du niveau des droits à l’importation additionnels, la limitation, le rejet ou la suspension de l’émission de licences d’importation pour l’ovalbumine et la lactalbumine, la garantie que les quantités disponibles des contingents tarifaires ne soient pas dépassées et que les quantités inutilisées de contingents t ...[+++]

In order to ensure the efficiency and smooth functioning of the trade arrangements, powers should also be conferred on the Commission to carry out certain administrative or management tasks in respect of: fixing the representative prices and trigger volumes for the purposes of import duties and fixing the level of the additional import duty, limiting, rejecting or suspending the issuing of import licences for ovalbumin and lactalbumin, ensuring that the available quantities of tariff quota are not exceeded and that the unused quantities of a tariff quota are reallocated, the management of the process to guarantee that the quantities avai ...[+++]


(4) Pour garantir l'uniformité des conditions de mise en œuvre du présent règlement, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission en ce qui concerne: l'adoption dans les six mois de l'entrée en vigueur du présent règlement d'un programme de travail relatif au à la conception et au déploiement des systèmes électroniques; les décisions autorisant un ou plusieurs États membres à utiliser des moyens d'échange et de stockage de données autres que les techniques électroniques de traitement des données; les décisions ...[+++]

(4) In order to ensure uniform conditions for implementation of this Regulation, implementing powers should be conferred on the Commission in respect of: the adoption within six months of the entry into force of this Regulation of a work programme relating to the development and deployment of the electronic systems; decisions allowing one or several Member States to use means of exchange and storage of data other than electronic data-processing techniques; decisions authorising Member States to test simplifications in the application of the customs legislation using electronic data-processing techniques; decisions requesting Member St ...[+++]


Afin d'éviter la spéculation, il convient que les quantités disponibles dans le cadre des contingents soient rendues accessibles aux opérateurs pouvant démontrer qu'ils réalisent effectivement des importations d’une certaine ampleur depuis des pays tiers.

In order to prevent speculation, the quantities available within the import tariff quotas should be made accessible to operators which are able to show that they are genuinely engaged in import on a significant scale from third countries.


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Il convient de surveiller, pendant une période donnée, les animaux importés au titre des contingents tarifaires prévus au présent règlement, afin de garantir que ceux-ci ne soient pas abattus durant ladite période.

The animals imported under the import tariff quotas provided for in this Regulation should be monitored for a certain period in order to ensure that they are not slaughtered during that period.


Afin de faciliter les échanges et d'optimiser l'utilisation des contingents à l'importation, il convient que les certificats d'importation soient également valables pour d'autres codes de produit relevant du même numéro de contingent, à condition que les produits soient soumis au même droit à l'importation.

To facilitate trade and to optimise the use of the import quotas it is appropriate that import licences are also valid for other product codes falling under the same quota number, provided they are submitted to an equal import duty.


2. estime que le but suprême de la résolution 1546 du Conseil de sécurité des Nations unies, à savoir l'avènement d'"un Irak fédéral, démocratique, pluraliste et unifié, où les droits politiques et les droits de l'homme soient pleinement respectés" ne pourra vraisemblablement pas être atteint sans une révision radicale du rôle des forces conduites par les États-Unis; exige, dès lors, que les troupes de la coalition soient placées sous l'autorité des Nations unies et qu'elles soient transformées en unités militaires et de police multinationales, sous mandat des Nations unies, comportant, dans ...[+++]

2. Believes that the overriding goal of SC Resolution 1546, 'a federal, democratic, pluralist and unified Iraq, in which there is full respect for political and human rights', cannot possibly be achieved without a radical review of the role of the US-led forces; demands therefore that the coalition troops be placed under UN authority by transforming them into multinational military and police units under a UN mandate, including strong Arabic contingents if possible, until their speedy replacement by local forces;


(12) il incombe à la Communauté de décider de l'ouverture, en exécution de ses obligations internationales, de contingents tarifaires; rien ne s'oppose, cependant, à ce que, pour assurer l'efficacité de la gestion commune de ces contingents, les États membres soient autorisés à tirer sur les volumes contingentaires les quantités nécessaires correspondant aux importations effectives; toutefois, ce mode de gestion requiert une collaboration étroite entre les États membres et la Commission, laquelle doit, notamment, pouvoir suivre l'ét ...[+++]

(12) The decision for the opening of tariff quotas should be taken by the Community in the execution of its international obligations; to ensure the efficiency of a common administration of these quotas, there is no obstacle to authorising the Member States to draw from the quota-volumes the necessary quantities corresponding to actual imports; however, this method of administration requires close cooperation between the Member States and the Commission and the latter must in particular be able to monitor the rate at which the quotas are used up and inform the Member States;


Personnellement, j’ai une requête : je serais heureux que les contingents qui ne peuvent pas être utilisés, parce que les visites sont annulées, soient mis de côté, ne soient pas perdus, afin que les groupes qui ne visitent pas maintenant le Parlement, pour des raisons compréhensibles, puissent reporter cela à une date ultérieure.

I myself have also another concern: I would welcome it if those visitors' quotas that cannot be made use of because visits have been cancelled, could be set aside for future dates rather than be lost, so that these groups that, for understandable reasons, are not visiting Parliament now, may make up for it at a later date.


Les États membres qui, au jour de la notification de la présente directive, n'imposent pas de contingents à l'écran, pourront en instituer à condition que ces contingents soient applicables aux films qui ont la nationalité des autres États membres.

Member States which, on the day of notification of this Directive, do not impose screen quotas, may introduce such quotas provided that they are also applicable to films having the nationality of other Member States.


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