Traduction de «des conditions modifiées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée
modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO

comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]
modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]

comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée
modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis

dans sa forme modifiée | dans sa version modifiée
as amended

Modification à l'Annexe (telle que modifiée en 1986 et 1990) de la Convention internationale concernant les pêches hauturières de l'océan Pacifique Nord, tel que modifiée par le protocole signé à Tokyo le 25 avril 1978
Amendment to the Annex (as amended in 1986 and 1990) to the International Convention for the High Seas Fisheries of the North Pacific Ocean, as amended by the protocol signed at Tokyo April 25, 1978.

Modification à l'Annexe (telle que modifiée en 1986) de la convention internationale concernant les pêcheries hauturières de l'océan Pacifique Nord, telle que modifiée par le protocole signé à Tokyo le 25 avril 1978
Amendment to the Annex (as amended in 1986) to the International Convention for the High Seas Fisheries of the North Pacific Ocean, as amended by the protocol signed at Tokyo April 25, 1978

comptabilité d'exercice modifiée | méthode de la comptabilité d'exercice modifiée
modified accrual accounting | modified accrual basis | modified accrual basis of accounting | modified accrual method

dose de traitement modifiée
Treatment dose changed

Comprimé à libération modifiée
Modified release tablet

Capsule à libération modifiée
Modified release capsule

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En octobre 2014, les créanciers de Cimos sont parvenus à un accord dans le cadre de cette procédure et la Slovénie a actualisé le plan de restructuration au regard des conditions modifiées de la restructuration qui ont été proposées.
In October 2014, Cimos' creditors reached an agreement under this procedure and Slovenia updated the restructuring plan in light of the modified restructuring terms proposed.

Une modification est considérée comme substantielle en particulier lorsqu'elle implique la substitution d’au moins l’une des parties, lorsque l’objet ou le champ d’application, y compris temporel, de l’opération ou la rémunération convenue sont modifiés ou lorsque l'opération initiale aurait donné lieu à une taxe plus élevée si elle avait été conclue selon les conditions modifiées.
A modification is considered to be material in particular where it involves a substitution of at least one party, in case the object or scope of the operation, including its temporal scope, or the consideration agreed upon is altered, or where the original operation would have attracted a higher tax had it been concluded as modified.

Nous ne parlons pas ici de réussite à court terme ou de résultats trimestriels visiblement favorables, mais bel et bien de la nécessité, pour nos entreprises, de s’ajuster à long terme aux conditions modifiées dans lesquelles nous devons nous livrer concurrence dans le monde entier.
We are talking here not about short-term successes or apparently favourable quarterly results, but rather about the need for our companies to adjust in the long term to the changed conditions under which we have to compete in the world as a whole.

Indépendamment de la qualité des règles, un des grands problèmes politiques ou structurels de l’Union économique et monétaire réside dans le fait que de nombreux États membres n’ont pas encore adapté leur comportement aux conditions modifiées dans une telle union.
Regardless of the quality of the rules, there is a fundamental political or structural problem for economic and monetary union in that many Member States have not yet adjusted the way they act to the changed conditions of an economic and monetary union.

la directive 75/117/CEE concernant l'égalité des rémunérations; la directive 76/207/CEE relative à l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles, et les conditions de travail, telle que modifiée par la directive 2002/73/CE; la directive 86/378/CEE relative à l'égalité de traitement entre hommes et femmes dans les régimes professionnels de sécurité sociale, telle que modifiée par la directive 96/97/CE; la directive 97/80/CE relative à la charge de la preuve dans les cas de discrimination fondée sur le sexe, telle que modifiée par la directive 98/52/CE.
Directive 75/117/EEC on equal pay; Directive 76/207/EEC, as amended by Directive 2002/73/EC, on equal treatment as regards access to employment, vocational training and promotion, and working conditions; Directive 86/378/EEC, as amended by Directive 96/97/EC, on equal treatment in occupational security schemes; Directive 97/80/EC, as amended by Directive 98/52/EC, on the burden of proof in cases of discrimination based on sex.

— vu le projet de directive de la Commission modifiant les directives 66/401/CEE, 66/402/CEE, 2002/54/CE, 2002/55/CE, 2002/56/CE et 2002/57/CE du Conseil, en particulier en ce qui concerne les conditions et exigences additionnelles relatives à la présence accidentelle ou techniquement inévitable de semences génétiquement modifiées dans les lots de semences de variétés non génétiquement modifiées et les modalités des informations requises pour l'étiquetage dans le cas des semences de variétés génétiquement modifiées, version de septembre 2003 ,
– having regard to the draft Commission directive amending Council Directives 66/401/EEC, 66/402/EEC, 2002/54/EC, 2002/55/EC, 2002/56/EC and 2002/57/EC as regards additional conditions and requirements concerning the adventitious or technically unavoidable presence of genetically modified seeds in seed lots of non-genetically modified varieties and the details of the information required for labelling in the case of seeds of genetically modified varieties, September 2003 version ,

De deux choses l'une: ou bien la modification de la Condition 17 de l'union du Canada à Terre-Neuve, ou vice versa, tout dépendant du point de vue où on se place, protège de façon constitutionnelle le droit des confessions religieuses ou des Églises en matière d'école à Terre-Neuve et, à ce moment-là, la Condition 17 ne doit pas être modifiée, ou bien la modification proposée n'enfreint pas les droits constitutionnels des groupes religieux ou des groupes visés à la Condition 17 de l'union et, à ce moment-là, nous devrions tout simplement prendre acte.
Either the amendment to Term 17 of the union of Newfoundland with Canada, or the reverse, depending on one's point of view, gives constitutional protection to the right of religious denominations or churches in matters of education in Newfoundland, in which case Term 17 should not be amended, or the proposed amendment does not infringe the constitutional rights of religious groups or groups referred to in Term 17 of the terms of union, in which case we should simply recognize the referendum.

Dans ce contexte, la Commission avait noté notamment que : i) les conditions modifiées de délivrance de titres de créance comportaient une période de remboursement réduite (deux ans au lieu de deux ans et demi), un taux d'intérêt augmenté (à 7,5 % par an) à calculer à partir du jour du transfert ainsi que des garanties visant à donner aux non-adhérents la garantie qu'ils toucheraient dans la pratique le capital et l'intérêt qui leur étaient dus.
In this context the Commission had noted in particular that : i) the amended conditions of issue of certificates of entitlement include a reduced payback period (2 or 21/2 years), an increased interest rate (to 7.5 % per annum) to be calculated as from Vesting Day, as well as guarantees to ensure that non-joiners would in practice receive both interest and capital payments due to them.

Il est question de frais supplémentaires pour l'examen d'une demande de permis d'importation si les conditions d'importation d'un animal ou d'une chose convenues entre le Canada et le pays d'origine doivent être modifiées ou ont été modifiées moins de deux ans avant la date de réception de la demande.
It deals with an additional fee for the consideration of an application for an import permit, where the conditions agreed to between Canada and the country of origin of the animal or thing require modification or have been modified less than two years before the date of the application.