Traduction de «des compensations futures » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

compensations futures
future considerations

commerce de compensation | compensation des échanges commerciaux | échange compensé | échange de compensation | exportations compensées | transactions de compensation
countertrade | mutually compensating trade

avion de transport du futur | avion de transport futur | avion européen de transport de troupes | futur gros porteur européen | ATF [Abbr.]
Future Large Aircraft | FLA [Abbr.]

profit attendu sur primes futures | profit futur sur primes futures | EPIFP [Abbr.]
expected profit in future premiums | EPIFP [Abbr.]

contrat à terme standardisé | contrat à terme boursier | contrat boursier | contrat à terme sur marché | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme normalisé | contrat normalisé | contrat standardisé | future | futur | contrat futur | contrat de future | contrat de futur
futures | future | futures contract

contrat à terme standardisé | future | futur | contrat de future | contrat de futur | contrat boursier | contrat à terme sur marché organisé | contrat à terme sur marché | contrat à terme normalisé | contrat à terme boursier
futures | future | futures contract

niveau de compensation des carbonates [ NCC | profondeur de compensation des carbonates | profondeur de compensation de la calcite | niveau de compensation de la calcite | surface de compensation du CaCO3 ]
carbonate compensation depth [ CCD | calcium-carbonate compensation depth | Calcite-Compensation Depth ]

compensation | convention de compensation | convention de «netting» | contrat de compensation | accord de compensation
netting | netting agreement | netting arrangement | offsetting contract

commerce de contrepartie [ échanges compensés | échanges de contrepartie | commerce de compensation | échange compensé | vente en compensation ]
countertrade [ counter-trade ]

névrose de compensation
Compensation neurosis

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

27. Les points relatifs aux émissions de NOx obtenus pour une année de modèle donnée doivent être utilisés par l’entreprise pour compenser tout déficit relatif aux émissions de NOx visé à l’article 28. Elle peut soit utiliser tout excédent de points pour compenser un déficit futur, soit le transférer à une autre entreprise.
27. NOx emission credits obtained in a specific model year shall be used by the company to offset any outstanding NOx emission deficit described in section 28, and any remaining credits may be used to offset a future deficit or may be transferred to another company.

[Français] M. Yves Lessard: Cet argent devrait-il être gardé en réserve pour des compensations futures, puisqu'il appartient aux travailleurs et aux employeurs?
[Translation] Mr. Yves Lessard: Should this money be kept in reserve for future benefits, since it belongs to workers and employers?

Mais au-delà de ces utilisations équitables, de ces utilisations non préjudiciables, il y aurait une sorte de régime de compensation (1730) La présidente: Je vous laisserai simplement réfléchir à ce qui me préoccupe, à savoir qu'à partir du moment où vous créez une exception, vous prévenez toute possibilité de modèle futur, d'anticipation de compensation future ou de contrôle, je suppose, plus que toute autre chose.
But beyond those fair uses, those non-prejudicial uses, there would be some scheme for compensation (1730) The Chair: I guess I'll just leave with you my concern that the moment you open up an exception, you're taking away potential business models in the future, or future anticipation of compensation, or control, I guess, more than anything else.

[6] La pertinence des obstacles répertoriés par le groupe Giovannini - outre l'absence de cadre réglementaire et prudentiel commun et d'égalité des conditions de concurrence entre les systèmes de compensation et de règlement-livraison (voir ci-après) -était examinée dans une première communication de la Commission intitulée «Les mécanismes de compensation et de règlement-livraison dans l'Union européenne - Principaux problèmes et défis futurs», COM(2002)257 final du 28.5.2002, disponible sur: [http ...]
[6] The relevance of the barriers identified by the Giovannini Group, along with the absence of a common regulatory/supervisory framework for and of a level playing field in Securities Clearing and Settlement Systems (see below), were considered in the first Commission Communication on Clearing and Settlement, "Clearing and settlement in the European Union - Main policy issues and future challenges", COM(2002)257, 28.5.2002, available at [http ...]

Contrats d'options, contrats à terme, contrats d'échanges, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des variables climatiques, à des tarifs de fret, à des autorisations d'émissions ou à des taux d'inflation ou d'autres statistiques économiques officielles qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d'une des parties (autrement qu'en cas de défaillance ou d'autre incident provoquant la résiliation), de même que tous autres contrats dérivés concernant des actifs, des droits, des obligations, des indices et des mesures non mentionnés par ailleurs dans la présente section C, qui présentent les caractéristiques d'autres instruments financiers dérivés en tenant compte de ce que, notamment, ils sont négociés sur un marché réglementé ou un MTF, sont compensés et réglés par l'intermédiaire d'organismes de compensation reconnus ou font l'objet d'appels de marge réguliers.
(10)Options, futures, swaps, forward rate agreements and any other derivative contracts relating to climatic variables, freight rates, emission allowances or inflation rates or other official economic statistics that must be settled in cash or may be settled in cash at the option of one of the parties (otherwise than by reason of a default or other termination event), as well as any other derivative contracts relating to assets, rights, obligations, indices and measures not otherwise mentioned in this Section, which have the characteristics of other derivative financial instruments, having regard to whether, inter alia, they are traded on a regulated market or an MTF, are cleared and settled through recognised clearing houses or are subject to regular margin calls.

10. Contrats d'options, contrats à terme, contrats d'échanges, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des variables climatiques, à des tarifs de fret, à des autorisations d'émissions ou à des taux d'inflation ou d'autres statistiques économiques officielles qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d'une des parties (autrement qu'en cas de défaillance ou d'autre incident provoquant la résiliation), de même que tous autres contrats dérivés concernant des actifs, des droits, des obligations, des indices et des mesures non mentionnés par ailleurs dans la présente section C, qui présentent les caractéristiques d'autres instruments financiers dérivés en tenant compte de ce que, notamment, ils sont négociés sur un marché réglementé ou un MTF, sont compensés et réglés par l'intermédiaire d'organismes de compensation reconnus ou font l'objet d'appels de marge réguliers.
(10) Options, futures, swaps, forward rate agreements and any other derivative contracts relating to climatic variables, freight rates, emission allowances or inflation rates or other official economic statistics that must be settled in cash or may be settled in cash at the option of one of the parties (otherwise than by reason of a default or other termination event), as well as any other derivative contracts relating to assets, rights, obligations, indices and measures not otherwise mentioned in this Section, which have the characteristics of other derivative financial instruments, having regard to whether, inter alia, they are traded on a regulated market or an MTF, are cleared and settled through recognised clearing houses or are subject to regular margin calls.

Il est nécessaire de couvrir pleinement les risques actuels et les risques futurs potentiels découlant des contrats relatifs aux instruments dérivés hors bourse compensés et d'éliminer le danger de voir les risques pour la chambre de compensation s'accumuler au-delà de la valeur du marché du nantissement afin que les instruments dérivés hors bourse compensés bénéficient temporairement du même traitement prudentiel que les instruments dérivés négociés en bourse.
It is necessary for the current and potential future exposures arising from cleared OTC derivatives contracts to be fully collateralised and for the risk of a build-up of the clearing house's exposures beyond the market value of posted collateral to be eliminated in order for cleared OTC derivatives to be granted for a transitional period the same prudential treatment as exchange-traded derivatives.

Jusqu'au 31 décembre 2006, les autorités compétentes des États membres peuvent dispenser de l'application des méthodes fixées à l'annexe III les contrats hors bourse compensés par une chambre de compensation lorsque cette dernière fait office de contrepartie juridique et que tous les participants couvrent pleinement et quotidiennement le risque qu'ils présentent à la chambre de compensation, offrant ainsi une protection couvrant à la fois les risques actuels et les risques futurs potentiels.
Until 31 December 2006, the competent authorities of Member States may exempt from the application of the methods set out in Annex III over-the-counter (OTC) contracts cleared by a clearing house where the latter acts as the legal counterparty and all participants fully collateralise on a daily basis the exposure they present to the clearing house, thereby providing a protection covering both the current exposure and the potential future exposure.

Les actions représentent une part de propriété dans une entreprise, alors qu'une obligation est une promesse de paiement et une promesse de compensation future.
Stocks represent an ownership unit in a company, where a bond is a promise to pay, and this is a future promise to deliver offsets.

Un « accord de compensation » est un accord qui porte compensation ou extinction des obligations de paiement ou de délivrance – actuelles ou futures – avec le droit – actuel ou futur – de recevoir paiement ou de prendre livraison.
Included in the interpretation of “netting agreement” would be an agreement that provides for the netting, or setting off, of present or future obligations to make payments or deliveries against present or future rights to receive payments or make deliveries.