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Clarification
Clarification complémentaire
Clarification complémentaire en cas de risques accrus
Clarification des valeurs
Clarification digitale
Clarification particulière
Devoir de clarification spécial
Exercice futur
Exercice subséquent
Exercice ultérieur
Obligation particulière de clarification
Ouvrier à l'équipement de clarification
Ouvrier à la clarification de la margarine
Ouvrier à la clarification du gluten
Ouvrière à l'équipement de clarification
Ouvrière à la clarification de la margarine
Ouvrière à la clarification du gluten
Période future
Période subséquente
Période ultérieure
Transparisation
Vérification ultérieure
Vérification ultérieure d'un instrument de mesure
Vérification ultérieure d'un instrument mesureur

Traduction de «des clarifications ultérieures » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
clarification complémentaire en cas de risques accrus | clarification complémentaire | clarification particulière

special investigation | additional investigation


devoir de clarification spécial en cas de risques accrus | devoir de clarification spécial | obligation particulière de clarification

special duty to clarify in the event of higher risks | special duty to clarify


vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure

subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification


ouvrier à la clarification de la margarine [ ouvrière à la clarification de la margarine ]

margarine clarifier


ouvrier à la clarification du gluten [ ouvrière à la clarification du gluten ]

gluten settler


ouvrier à l'équipement de clarification [ ouvrière à l'équipement de clarification ]

clarifying equipment tender


exercice ultérieur | période ultérieure | période subséquente | période future | exercice subséquent | exercice futur

subsequent period






TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans l’avis et dans la clarification ultérieure de l’Autorité, cette dernière conclut que les données fournies ne permettent pas d’établir un lien de cause à effet entre la consommation du produit laitier riche en fibres et en protéines et l’atténuation de la sensation de faim qui soit utile du point de vue nutritionnel ou physiologique en ce qui concerne son effet sur l’apport énergétique alimentaire.

It followed from the opinion and subsequent clarification from the Authority that on the basis of the data presented, a cause and effect relationship had not been established between the consumption of the milk product, rich in fibre and protein, and a reduction of the sense of hunger that is nutritionally or physiologically beneficial in terms of effect on food energy intake.


Le document de travail des services de la Commission visant à l’établissement ultérieur d’orientations sur l’application de l’article 20, paragraphe 2, de la directive «services» apporte de premières clarifications sur la clause de non-discrimination, sur la base des informations recueillies jusqu’à présent.

The Staff Working Document with a view to establishing guidance on the application of Article 20(2) of the Services Directive provides initial clarifications on the non-discrimination clause on the basis of information gathered so far.


"Notre analyse détaillée du marché ainsi que des clarifications exhaustives apportées ultérieurement par la France nous ont permis de conclure que cette mesure ne donne pas d'avantages aux équipementiers du secteur aéronautique", a déclaré Joaquín Almunia, Vice Président de la Commission en charge de la politique de la concurrence.

“On the basis of our in-depth analysis of the market and France’s subsequent detailed clarifications, we have concluded that the measure concerned does not give any advantages to aeronautic suppliers”, said Joaquín Almunia, Commission Vice-President in charge of Competition Policy.


Pour finir, la notion de sélectivité régionale dans les mesures fiscales fera l’objet d’une clarification ultérieure dans les affaires actuellement en cours devant la Cour de justice et qui concernent notamment le Pays Basque (Affaires C428/06 à C-434/06), et Gibraltar.

Finally, the notion of regional selectivity in tax measures will further be clarified in cases currently pending before the Court, notably concerning the Basque country (Cases C428/06 to C-434/06) and Gibraltar.


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Plusieurs médias ont repris les remarques faites le 6 février par M. D. Perkins du Bureau de Chiffre de la Commission européenne et les clarifications ultérieures devant la commission temporaire "Echelon" du Parlement européen.

There have been several media reports on remarks made on 6 February 2001 by Mr. D. Perkins of the European Commission's Cipher Office and his subsequent clarifications, which were made available by the Commission to the Members of the European Parliament Temporary Echelon Committee.


69. estime, en attendant une clarification ultérieure, qu'il convient de développer, en coopération avec la Commission, l'UPPAR (Unité de planification de la politique et d'alerte rapide) et de lui adjoindre le Centre satellitaire et l'Institut d'études de sécurité de l'UEO, de façon qu'elle puisse exercer pleinement son rôle de prévention, d'analyse et de planification tel qu'il est décrit dans l'annexe nº 6 au traité d'Amsterdam;

69. Calls, pending further clarification, for further action to develop the policy planning and early warning unit in cooperation with the Commission, and for the WEU's Satellite Centre and Security Studies Institute to be attached to it, thus enabling it to fully exercise its role of prevention, analysis and planning, as described in Annex No 6 to the Treaty of Amsterdam;


Il a procédé à un travail de clarification au sujet du projet de règlement et des statuts de l'entreprise commune, destinée à gérer la phase de développement de GALILEO (jusqu'à 2005) et à préparer la phase ultérieure de déploiement (jusqu'à 2008).

It carried out clarification of the draft Regulation and the statutes of the Joint Undertaking which is to manage the GALILEO development phase (up to 2005) and prepare for the subsequent deployment phase (up to 2008).


En 1996, la Commission a décidé d'étendre la procédure à des aides octroyées ultérieurement aux "compagnie", en faisant valoir auprès des autorités italiennes qu'elle avait besoin d'une clarification sur les montants exacts octroyés aux "compagnie", leur répartition selon les ports couverts par le programme et la justification.

In 1996 the Commission decided to extend the procedure to cover subsequent additional aid to the 'compagnie' specifying to the Italian authorities the need for clarification about the exact amounts granted to the 'compagnie', their distribution between the various ports covered by the schemes and the justification.


Le 29 mai 2000 a été présentée une version consolidée du tableau de bord, dans laquelle sont intégrées un certain nombre de clarifications apportées à la suite des commentaires formulés par certains États membres, soit pendant la session du Conseil du 27 mars 2000, soit ultérieurement.

A consolidated version was made available on 29 May 2000, incorporating a number of clarifications resulting from comments made by certain Member States either during the Council session of 27 March 2000 or subsequently.


Enfin, la dernière partie du rapport (4. Développements ultérieurs) contient des suggestions en vue d'améliorer le fonctionnement de la directive et se penche sur des éléments de clarification du champ d'action de la directive dans certains domaines.

Finally, the last part of the Report (4. Future developments) contains suggestions for improving the functioning of the Directive and reflects on grounds for defining the scope of the Directive in certain respects.


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