Vertaling van "des charges analogues " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

analogue de nucléoside | analogue nucléosidique
nucleoside analog | nucleoside analogue

Glucocorticoïdes et analogues synthétiques
Glucocorticoids and synthetic analogues

retard de croissance par déficit du facteur de croissance analogue à l'insuline type 1
Syndrome with the association of intrauterine and postnatal growth retardation, sensorineural deafness and intellectual deficit. The syndrome is extremely rare and only four cases have been reported in the literature so far. Additional clinical featu

duromètre analogue
Analog durometer

analogue d’implant dentaire
Dental implant analog

Liste des Nations Unies des parcs nationaux et des aires protégées 1985 [ Liste des Nations Unies des parcs nationaux et des aires protégées | Liste mondiale des parcs nationaux et des réserves analogues | Liste des Nations Unies des parcs nationaux et des réserves analogues ]
1985 United Nations list of national parks and protected areas [ United Nations list of national parks and protected areas | World List of National Parks and Equivalent Reserves | United Nations List of National Parks and Equivalent Reserves ]

Prise en charge d'une contraception
Contraceptive management

Autres prises en charge d'une contraception
Other contraceptive management

capteur à transfert de charge | circuit à couplage de charge | dispositif à couplage de charge | dispositif à transfert de charge | DTC [Abbr.]
charge-coupled device | CCD [Abbr.]

charge foncière | charge grevant un bien-fonds | charge réelle | charge sur un bien-fonds
charge on land

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il convient toutefois que cette période ne soit pas inférieure à six mois ni supérieure à deux ans, étant entendu que l'objectif de l'indemnité transitoire due aux titulaires de charges publiques consiste à assurer à ces derniers, pour une période limitée directement consécutive à leur mandat, un certain niveau de sécurité financière jusqu'à ce qu'ils exercent une autre activité salariée assortie d'un niveau de rémunération analogue ou disposent d'une autre source de revenus, telle que leur pension.
However, this duration should not be less than 6 months and no more than 2 years, on the understanding that the purpose of the transitional allowance for public office holders is to ensure, for a limited period directly following their term of office, a certain level of financial security until their next paid employment with a similar level of remuneration, or other source of income such as their pension.

En fait, je vais utiliser l'exemple donné par les compagnies d'assurance—quelqu'un travaillait dans une compagnie d'assurance qui, après avoir reçu une réclamation pour un objet volé, a versé une indemnité, après quoi l'employé chargé du cas passe dans une autre compagnie d'assurance où, par coïncidence, il a vent d'une réclamation qui lui rappelle quelque chose, qui lui fait penser qu'il a traité une demande analogue provenant de membres de la même famille et portant sur le même article—aux termes du projet de loi, étant donné les amendements que le gouvernement présente pour tenir compte des préoccupations soulevées par les compagnies d'assurance, la personne en question s'adresserait au service des fraudes, lequel ferait partie de la liste des organismes d'enquête établie par règlement et dirait: «J'ai reçu une demande analogue.
If we use the same example the insurance companies use—that someone was working with one insurance company, there was a claim made for a particular item on the basis that it was stolen, that company paid out, the employee who handled the case moved to another insurance company and by coincidence a claim came through and it rang bells and that individual realized they had dealt with a similar claim involving members of the same family and the same item—under this legislation, with the amendments the government is putting through to address the concerns of the insurance company, that individual would go to the fraud department, which would have been listed, by regulation, as an investigative body, and would say, “I've received this claim.

À l'autre extrémité, pour une charge de bétail de 3,40, l'agriculteur réalisera des pertes analogues, mais le risque est extrêmement élevé à cause de la charge élevée.
If you look up to the other end you will see a stocking rate of 3.40. Here the farmer will be losing just as much money and the risk is extremely high because of the high stocking rate.

Le volet "Démarrage", qui apporte un soutien en phase d'amorçage et en phase initiale, permet des investissements en fonds propres dans, notamment, les organismes chargés de diffuser les connaissances et dans des organismes analogues en soutenant les transferts de technologies (y compris le transfert vers le secteur productif des résultats de la recherche et des inventions procédant de la recherche publique, par exemple via la validation de concepts), les fonds de capital d'amorçage, les fonds d'amorçage et de départ transfrontières, les montages de co-investissement providentiel ("business angels"), les actifs de propriété intellectuelle, les plateformes d'échange de droits de propriété intellectuelle et les fonds de capital-risque de départ, ainsi que les fonds de fonds opérant au niveau transfrontière et investissant dans des fonds de capital-risque.
The start-up window, supporting the seed and early stages, shall enable equity investments in, amongst others, knowledge-transfer organisations and similar bodies through support to technology transfer (including the transfer of research results and inventions stemming from the sphere of public research to the productive sector, for example through proof-of-concept), seed capital funds, cross-border seed and early-stage funds, business angel co-investment vehicles, intellectual property assets, platforms for the exchange and trading of intellectual property rights, and early-stage venture capital funds and funds-of-funds operating across borders and investing in venture capital funds.

En effet, même en tenant compte d’une large marge d’appréciation de l’évaluateur dans le jugement de valeur complexe qu’il porte sur le travail des personnes qu’il a la charge d’évaluer, il n’est nullement exclu que la réglementation interne pertinente attribue aux instances d’appel une marge d’appréciation analogue à celle de l’évaluateur, ainsi que le pouvoir de se substituer, du moins partiellement, à ce dernier.
Even allowing for the wide discretion given to the evaluator in the complex value judgement he makes as to the work of those concerned, there is nothing to exclude the possibility of the relevant internal rules giving appeal bodies a discretion similar to that of the evaluator, together with the power to substitute themselves, at least in part, for that person.

À titre d'exemple, les délais de paiement des cotisations de sécurité sociale et des charges analogues, voire des impôts, pourraient être allongés ou des mesures concernant les salariés pourraient être introduites. Si toutes les entreprises peuvent bénéficier de telles mesures, en principe elles ne constituent pas des aides d'État.
For example, payment deadlines for social security and similar charges, or even taxes could be extended or measures for employees could be introduced. If such measures are open to all undertakings, in principle they do not constitute State aid.

Aucun droit ou charge analogue ne peut être réclamé au titre de ces prestations.
No levies or similar duties shall be charged in relation to such operations.

Il convient de rappeler qu'un accord a été dégagé au sein de l'Organisation maritime internationale (OMI) en vue d'imposer une telle obligation pour tous les navires à passagers et les navires de charge construits depuis le 1 juillet 2002; la même enceinte examine également la question de l'introduction d'une obligation analogue pour les navires de charge existants.
It is recalled that an agreement has already been reached at the level of the International Maritime Organisation (IMO) on such an obligation for all passenger ships and for cargo ships built on or after 1 July 2002. The issue of introducing a similar obligation for existing cargo ships is discussed in the same forum.

L'hon. Paul Martin (ministre des Finances et ministre chargé du Bureau fédéral de développement régional (Québec)): Monsieur le Président, si le député d'en face veut bien jeter un coup d'oeil au texte qui figure sous les graphiques, il constatera qu'on y dit très clairement qu'après le suivi jusqu'à la troisième année des décisions prises dans ce budget, le niveau de croissance pendant la troisième année sera analogue à celui de la deuxième année et nous donnera un déficit de 3 p. 100 du PIB.
Hon. Paul Martin (Minister of Finance and Minister responsible for the Federal Office of Regional Development -Quebec): Mr. Speaker, if the member opposite would take a look at the document underneath the charts, he would see there is a very clear statement after tracing the decisions taken in this particular budget through to the third year that a level of growth

L’article 45 de la LCI autorise le commissaire à étudier une question de son propre chef s’il a des raisons de croire qu’un titulaire de charge publique ou un ex-titulaire de charge publique a contrevenu à la LCI. Ce nouveau pouvoir reflète un pouvoir analogue conféré au commissaire à l’éthique aux termes du paragraphe 27(4) du Code régissant les conflits d’intérêts des députés.
Proposed section 45 creates a new power permitting the Commissioner, when he or she has reason to believe that a POH or former POH has contravened the Act, to examine a matter on his or her own initiative. This mirrors a comparable power to that provided the Ethics Commissioner under section 27(4) of the Conflict of Interest Code for Members of the House of Commons.