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Avantage accessoire
Avantage associé à une option d'achat d'actions
Avantage au premier
Avantage au premier entrant
Avantage du pionnier
Avantage du point de vue des coûts
Avantage en matière de coûts
Avantage en nature
Avantage en termes de coûts
Avantage par rapport aux coûts
Avantage sur le plan des coûts
Avantage tiré d'une option d'achat d'actions
Avantage à l'égard des coûts
Avantages comparés
Cornet de tire
Cornet de tire d'érable
Cornet à l'érable
Cornet à la tire
Cornet à la tire d'érable
Embrayage de type tiré
Embrayage du type tiré
Embrayage tiré
Embrayage à butée tirée
Flux tiré
Flux tirés
Loi des avantages comparés
Loi des avantages relatifs
Minicornet de tire
Minicornet de tire d'érable
Principe des avantages comparés
Production en flux tiré
Production en flux tirés
Production à flux tiré
Production à flux tirés
Rapprocher les frais des avantages tirés
égalité des avantages tirés des émissions

Vertaling van "des avantages tirés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
égalité des avantages tirés des émissions

equal benefits from emissions


avantage associé à une option d'achat d'actions [ avantage tiré d'une option d'achat d'actions ]

stock option benefit


rapprocher les frais des avantages tirés

match costs against the benefits received


avantages comparés | loi des avantages comparés | loi des avantages relatifs | principe des avantages comparés

comparative advantage | comparative cost


avantage au premier | avantage au premier entrant | avantage du pionnier

first mover advantage | FMA [Abbr.]


cornet de tire d'érable | cornet de tire | minicornet de tire d'érable | minicornet de tire | cornet à l'érable | cornet à la tire d'érable | cornet à la tire

maple taffy cone | taffy cone


flux tiré | flux tirés | production en flux tiré | production en flux tirés | production à flux tiré | production à flux tirés

pull system | demand pull system | DPS | demand pull


avantage accessoire [ avantage en nature ]

fringe benefit [ benefits in kind ]


embrayage tiré | embrayage à butée tirée | embrayage de type tiré | embrayage du type tiré

pull-type clutch | pull type clutch


avantage sur le plan des coûts [ avantage en matière de coûts | avantage par rapport aux coûts | avantage du point de vue des coûts | avantage à l'égard des coûts | avantage en termes de coûts ]

cost advantage
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(3) Le tribunal peut également, s’il est convaincu que le coupable, son époux, son conjoint de fait ou une autre personne à sa charge a tiré des avantages financiers de l’infraction, infliger au contrevenant malgré le plafond fixé pour l’infraction une amende supplémentaire équivalente à ce qu’il juge être le triple du montant de l’avantage tiré.

(3) If a person has been convicted of an offence under this Act, the court may, if it is satisfied that as a result of the commission of the offence the convicted person acquired any monetary benefits or that monetary benefits accrued to the convicted person or their spouse, common-law partner or other dependant, order the convicted person to pay, despite the maximum amount of any fine that may otherwise be imposed under this Act, an additional fine in an amount equal to three times the court’s estimation of the amount of those monetary benefits.


(3) Le tribunal peut également, s’il est convaincu que la personne morale a tiré des avantages financiers de l’infraction, lui infliger, malgré le plafond fixé pour l’infraction, une amende supplémentaire équivalente à ce qu’il juge être le triple du montant de l’avantage tiré.

(3) If a corporation has been convicted of an offence under this Act, the court may, if it is satisfied that as a result of the commission of the offence the corporation acquired any monetary benefits, order the corporation to pay, despite the maximum amount of any fine that may otherwise be imposed under this Act, an additional fine in an amount equal to three times the court’s estimation of the amount of those monetary benefits.


(3) Le tribunal peut également, s’il est convaincu que le coupable, son époux, son conjoint de fait ou une autre personne à sa charge a tiré des avantages financiers de l’infraction, infliger au contrevenant malgré le plafond fixé pour l’infraction une amende supplémentaire équivalente à ce qu’il juge être le triple du montant de l’avantage tiré.

(3) If a person has been convicted of an offence under this Act, the court may, if it is satisfied that as a result of the commission of the offence the convicted person acquired any monetary benefits or that monetary benefits accrued to the convicted person or their spouse, common-law partner or other dependant, order the convicted person to pay, despite the maximum amount of any fine that may otherwise be imposed under this Act, an additional fine in an amount equal to three times the court’s estimation of the amount of those monetary benefits.


(3) Le tribunal peut également, s’il est convaincu que le coupable, son époux, son conjoint de fait ou une autre personne à sa charge a tiré des avantages financiers de l’infraction, infliger au contrevenant malgré le plafond fixé pour l’infraction une amende supplémentaire équivalente à ce qu’il juge être le triple du montant de l’avantage tiré.

(3) If a person has been convicted of an offence under this Act, the court may, if it is satisfied that as a result of the commission of the offence the convicted person acquired any monetary benefits or that monetary benefits accrued to the convicted person or their spouse, common-law partner or other dependant, order the convicted person to pay, despite the maximum amount of any fine that may otherwise be imposed under this Act, an additional fine in an amount equal to three times the court’s estimation of the amount of those monetary benefits.


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Lorsque l'avantage tiré de l'infraction peut être déterminé, les États membres veillent à ce que le montant maximal ne soit pas inférieur à deux fois la valeur de cet avantage.

Where the benefit derived from the breach can be determined, Member States shall ensure that the maximum level is no lower than twice the amount of that benefit.


Le partage juste et équitable des avantages tirés de l'utilisation de leurs ressources génétiques ne se limite pas aux partages des bénéfices financiers et permettra la préservation de l'environnement, le progrès social et l'utilisation durable des ressources "in situ".

The fair and equitable sharing of benefits arising from the utilisation of their genetic resources goes beyond the sharing of financial benefits and will allow environmental conservation, social progress and sustainable use of resources in situ.


Si la question de l'accès aux ressources est laissée à la souveraineté des États membres, il est important d'offrir un cadre communautaire clair sur le volet du partage juste et équitable des avantages tirés de l'utilisation des ressources naturelles.

If the issue of access to resources is left to the sovereignty of the Member States, we must establish a clear Community framework for the fair and equitable sharing of benefits derived from the use of natural resources.


Notez toutefois que les victimes devraient être contrebalancées par les avantages tirés de la diminution des coûts de transactions engendrée par une monnaie commune, mais les avantages ne cessent de diminuer, précisément à cause de la rapidité des progrès au niveau du système de paiement.

Take note, then, that the victims should be counterbalanced by the benefits gained in lower transaction costs as a result of a common currency, but the benefits are continually diminishing precisely because progress with regard to the payment system is so rapid.


Notez toutefois que les victimes devraient être contrebalancées par les avantages tirés de la diminution des coûts de transactions engendrée par une monnaie commune, mais les avantages ne cessent de diminuer, précisément à cause de la rapidité des progrès au niveau du système de paiement.

Take note, then, that the victims should be counterbalanced by the benefits gained in lower transaction costs as a result of a common currency, but the benefits are continually diminishing precisely because progress with regard to the payment system is so rapid.


13. SE FÉLICITE du rapport du groupe de travail ad hoc à composition non limitée sur l'accès et le partage des avantages, et APPROUVE le travail accompli pour établir des lignes directrices en ce qui concerne l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages tirés de leur utilisation, un plan d'action relatif à la mise en place de structures pour l'accès aux ressources génétiques et le partage des avantages, et le rôle des droits de propriété intellectuelle dans l'application des accords sur l'accès et le partage des avantages;

13. WELCOMES the Report of the Ad Hoc Open-Ended Working Group on Access and Benefit-Sharing, and SUPPORTS the work done on Guidelines on access to genetic resources and fair and equitable sharing of the benefits arising out of their utilisation, on an action plan for capacity-building for access to genetic resources and benefit-sharing and on the role of intellectual property rights in the implementation of access and benefit-sharing arrangements;


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