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Auteur
Auteur atteint d'une maladie mentale
Auteur d'un acte
Auteur d'un acte punissable
Auteur d'un délit intentionnel
Auteur d'un méfait
Auteur d'une faute
Auteur d'une faute intentionnelle
Auteur d'une infraction
Auteur de délit
Auteur de délit civil
Auteur de délit civil intentionnel
Auteur de délit intentionnel
Auteur de méfait
Auteur de subordination
Auteur direct
Auteur du dommage
Auteur du délit
Auteur du méfait
Auteur du préjudice
Auteur immédiat
Auteur matériel
Auteur souffrant d'un trouble mental
Auteur souffrant d'une maladie mentale
Auteure
Auteure d'un acte punissable
C'est une bonne formule
Cela donne de bons résultats
Cela marche
Cela produit l'effet souhaité
Droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur
Droit pénal d'auteur
Droit pénal de l'auteur
Délinquant
Délinquant souffrant d'une maladie mentale
Délinquante
Détenteur d'un droit d'auteur
Détenteur des droits d'auteur
Détenteur du droit d'auteur
Détentrice du droit d'auteur
Logiciel auteur
Outil logiciel auteur
Outil-auteur
Système auteur
Système d'auteur
Système de création média
Système-auteur
Titulaire d'un droit d'auteur
Titulaire du droit d'auteur

Vertaling van "des auteurs cela " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
cela donne de bons résultats [ c'est une bonne formule | cela produit l'effet souhaité | cela marche ]

it works


auteur de délit | auteur de délit civil | auteur du délit | auteur du préjudice

tortfeasor


auteur de délit civil intentionnel | auteur de délit intentionnel | auteur d'un délit intentionnel | auteur d'une faute intentionnelle

intentional tortfeasor | intentional wrongdoer


auteur | auteure | auteur d'une infraction | auteur d'un acte | auteur d'un acte punissable | auteure d'un acte punissable | délinquant | délinquante | auteur direct | auteur matériel | auteur immédiat

offender | perpetrator


système-auteur [ système d'auteur | système de création média | logiciel auteur | système auteur | outil logiciel auteur | outil-auteur ]

authoring system [ authoring tool | authoring software | media authoring system | authoring software tool ]


auteur d'un méfait [ auteur de méfait | auteur du méfait | auteur d'une faute | auteur du dommage | auteur du préjudice | délinquant ]

wrongdoer [ wrong-doer ]


titulaire du droit d'auteur | détenteur du droit d'auteur | détentrice du droit d'auteur | détenteur des droits d'auteur | détenteur d'un droit d'auteur | titulaire d'un droit d'auteur

copyright holder | copyright owner | owner of the copyright | owner of a copyright | rights-holders


auteur de subordination | auteur, auteure de subordination

postponer


auteur atteint d'une maladie mentale | auteur souffrant d'une maladie mentale | délinquant souffrant d'une maladie mentale | auteur souffrant d'un trouble mental

mentally ill offender | mentally disordered offender


droit pénal de l'auteur | droit pénal d'auteur | droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur

criminal law based on the offender | penal law based on the offender
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il y a des problèmes de service et de distribution, de mise en marché et de promotion, de financement pour les auteurs, cela n'en finit plus.

It's service and distribution, it's marketing and promotion, it's funding for the writers, it's everything.


Au bout du compte, si on n'arrive pas protéger cette motivation à créer — et c'est ce qui devrait être l'objectif de la Loi sur le droit d'auteur —, cela posera un problème.

At the end of the day, if we are not able to protect that drive to create—and that is what the objective of the Copyright Act should be—then that will present a problem.


L’essentiel du matériel accessible sur Europeana se compose d’éléments plus anciens qui ne sont plus protégés par un droit d’auteur. Cela s’explique par les difficultés et par les coûts inhérents à l’autorisation des droits, qu’il convient d’obtenir pour numériser et publier des œuvres qui sont soumises au droit d’auteur (même pour les ouvrages épuisés ou qui ne sont plus commercialisés) ou dont les détenteurs de droits potentiels ne sont pas connus (œuvres orphelines).

Much of the material accessible through Europeana is older, i.e. out of copyright, items, due mainly to the difficulties and cost of rights clearance to digitise and give access to in-copyright material (even for material that is no longer commercially distributed or out-of-print) or material whose potential right-holders are unknown (orphan works).


De l'avis des auteurs, cela est important pour concentrer l'attention internationale sur les mesures de désarmement nucléaire qui sont concrètement réalisables à court terme.

In their view, what is important is to concentrate international attention on concrete steps towards nuclear disarmament, which are achievable in the short term.


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Lorsque, pour la seizième fois, il semble impossible de retrouver la trace des auteurs, cela fait vraiment trop.

When, for the sixteenth time in a row, it seems impossible to track down the perpetrators, that really is too much.


Madame Maij-Weggen, le registre dont vous avez parlé sera opérationnel au mois de juin, le 3 juin prochain, et vous avez fait allusion - comme M. Cashman, je crois - à la question de l'imprécision à propos de l'auteur ; dans l'article 8 de notre texte, nous évoquons en effet cette indication de l'auteur du document ; nous ne sommes pas allés plus loin dans le détail parce que, naturellement, la qualité de l'auteur dépend de la nature du document : cela peut être une institution, cela peut êt ...[+++]

You also remarked that there is some uncertainty over the author of the report, as did Mr Cashman. We refer to the author of the document in Article 8 of our text. We have not gone into further details on this as, naturally, the author’s description depends on the nature of the document. Documents may be written by an institution, another public authority, a natural person, a civil servant or a private company. I would therefore like to explain that the precise description of the author depends of course on the nature of the document.


C’est pour cela que le Conseil "justice et affaires intérieures", dès le 20 septembre, a décidé, dans son objectif de lutte contre le terrorisme, de remplacer à l’intérieur de l’Union la procédure d’extradition par une simple procédure de transfèrement des auteurs, ce qui implique que toutes les règles actuellement en vigueur en matière d’extradition deviendront obsolètes, comme cela a déjà été dit, ainsi que la disparition et le remplacement des deux ...[+++]

This is why the Justice and Home Affairs Council took the decision, on 20 September, as part of its objective of combating terrorism, to replace the extradition process within the Union with a simple process of handing over the perpetrators of such crimes, which will render obsolete all laws on extradition currently in force, as has already been stated, and will involve the removal and replacement of the two conventions on extradition through the mutual recognition of court sentences and through simply handing over the perpetrator of the crime, thereby creating the single European area for extradition, the need for which we also wish to ...[+++]


lorsqu'il s'agit de la reproduction par la presse, de la communication au public ou de la mise à dispositions d'articles sur des thèmes d'actualité à caractère économique, politique ou religieux ou d'œuvres radiodiffusées ou d'autres objets protégés présentant le même caractère, dans les cas où cette utilisation n'est pas expressément réservée et pour autant que la source, y compris le nom de l'auteur, soit indiquée, ou lorsqu'il s'agit de l'utilisation d'œuvres ou d'autres objets protégés afin de rendre compte d'événements d'actualit ...[+++]

reproduction by the press, communication to the public or making available of published articles on current economic, political or religious topics or of broadcast works or other subject-matter of the same character, in cases where such use is not expressly reserved, and as long as the source, including the author's name, is indicated, or use of works or other subject-matter in connection with the reporting of current events, to the extent justified by the informatory purpose and as long as, whenever possible the source, including the author's name, is indicate ...[+++]


Si les auteurs perdent cette campagne pour le droit d'auteur, cela aura des effets néfastes sur des principes qui ont été établis par cette déclaration même il y a presque 50 ans.

If authors lose this copyright campaign, it will set back principles that were established by this very declaration almost 50 years ago.


Pour certains auteurs, cela semble donner à entendre que l'Ontario devient de ce fait une partie prenante, mais le libellé de l'article 43 établit on ne peut plus clairement que c'est la province à laquelle la modification s'applique qui participe à l'application de la formule.

To some writers that seems to suggest it therefore involves Ontario, but the words in section 43 are very clear that it's the province to which the amendment applies that is involved in the application of the formula.




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Date index: 2024-04-18
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