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Article potentiellement contaminé
Confectionneur d’articles en toile
Confectionneuse d’articles en toile
Convention HNS
Convention SNPD
Eh
PACO
PAO
PDO
PES
PRG
PRO
PRP
Potent
Potentiel Red-Ox
Potentiel Redox
Potentiel critique de piqûres
Potentiel critique de rupture
Potentiel d'appauvrissement de l'ozone
Potentiel d'appauvrissement de la couche d'ozone
Potentiel d'effet de serre
Potentiel d'oxydo-réduction
Potentiel d'oxydoréduction
Potentiel de destruction de l'ozone
Potentiel de piqûration
Potentiel de piqûres
Potentiel de rupture
Potentiel de réchauffement de la planète
Potentiel de réchauffement du climat mondial
Potentiel de réchauffement du globe
Potentiel de réchauffement planétaire
Potentiel de réduction de l'ozone
Potentiel redox
Potentiels cognitifs
Potentiels endogènes
Potentiels liés aux événements
Potentiels liés à l'événement
Potentiels à longue latence
Potentiels évoqués cognitifs
Pouvoir de réchauffement par effet de serre
Stock potentiel d'un article

Vertaling van "des articles potentiellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
article potentiellement contaminé

potentially contaminated object


potentiels évoqués cognitifs | potentiels cognitifs | potentiels endogènes | potentiels liés à l'événement | potentiels liés aux événements | potentiels à longue latence

event-related potentials | ERPs | event-related brain potentials | endogenous evoked potentials | endogenous potentials | cognitive evoked potentials | cognitive potentials | Events Related Potentials


potentiel de réchauffement de la planète [ potentiel de réchauffement du climat mondial | potentiel de réchauffement du globe | potentiel de réchauffement du globe pour les hydrocarbures | potentiel de réchauffement planétaire | potentiel d'effet de serre | pouvoir de réchauffement par effet de serre | potent ]

global warming potential [ GWP | greenhouse-warming potential | halocarbon global warming potential | halocarbon GWP ]


potentiel d'appauvrissement de la couche d'ozone | potentiel d'appauvrissement de l'ozone | potentiel de destruction de l'ozone | potentiel de réduction de l'ozone | PACO [Abbr.] | PAO [Abbr.] | PDO [Abbr.] | PRO [Abbr.]

ozone-depleting potential | ozone-depletion potential | ODP [Abbr.]


stock potentiel d'un article

potential inventory of an item


potentiel de rupture | potentiel de piqûration | potentiel critique de piqûres | potentiel de piqûres | potentiel critique de rupture

breakdown potential | critical breakdown potential | critical pitting potential | pitting potential | rupture potential


potentiel d'oxydo-réduction [ Eh | potentiel d'oxydoréduction | potentiel Redox | potentiel Red-Ox | potentiel redox ]

oxidation-reduction potential [ oxidation reduction potential | redox potential | oxydoreduction potential ]


confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile

canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker


potentiel de réchauffement de la planète | potentiel de réchauffement du globe | potentiel d'effet de serre | PES [Abbr.] | PRG [Abbr.] | PRP [Abbr.]

global warming potential | GWP [Abbr.]


Convention HNS | Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | convention internationale sur la responsabillité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et ...[+++]

HNS Convention | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Substances by Sea | International convention on liability and compensation for damage in connection with the carriage of hazardous and noxious substances by sea, 1996 | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Substances by Sea, 2010
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Vingt-deux articles potentiellement pertinents ont été extraits et examinés dans leur intégralité.

In this report, 22 potentially relevant articles were retrieved for a full text review.


Si vous devez transporter un fauteuil roulant électrique ou d'autres articles potentiellement dangereux, vous devez le signaler au transporteur aérien 48 heures à l'avance.

Requests to transport an electric wheelchair or carriage of other potentially dangerous items must be notified to the air carrier 48 hours in advance.


Lorsque le montant notionnel d'un dérivé de crédit vendu n'est pas réduit du montant notionnel d'un dérivé de crédit acheté, les établissements peuvent déduire l'exposition future potentielle individuelle de ce dérivé de crédit vendu de l'exposition future potentielle totale déterminée conformément au paragraphe 1 du présent article, en liaison avec l'article 274, paragraphe 2, ou l'article 299, paragraphe 2, point a), selon le cas.

Where the notional amount of a written credit derivative is not reduced by the notional amount of a purchased credit derivative, institutions may deduct the individual potential future exposure of that written credit derivative from the total potential future exposure determined according to paragraph 1 of this Article in conjunction with Article 274(2) or Article 299(2)(a) as applicable.


Dans le cas où l'exposition de crédit future potentielle est déterminée en liaison avec l'article 298, paragraphe 1, point c), sous ii), l'exposition future potentielle individuelle des dérivés de crédit vendus peut être déduite de la somme des expositions de crédit potentielles futures (PCEgross) sans aucun ajustement du ratio net/brut (NGR).

In case that the potential future credit exposure shall be determined in conjunction with Article 298(1)(c)(ii), PCEgross may be reduced by the individual potential future exposure of written credit derivatives with no adjustment made to the NGR.


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: a) quand cette directive a-t-elle été publiée, (i) a-t-elle été publiée par écrit, (ii) si oui, est-elle accessible au public et comment peut-on y accéder, (iii) à quelle date a-t-elle été affichée sur le site web de Citoyenneté et Immigration Canada, (iv) pourquoi n’est-elle plus accessible sur le site web depuis le 4 juin 2013, (v) quels sont les détails de la directive, (vi) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), (vii) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel de Citoyenneté et Immigration Canada en poste au Canada, (viii) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel des ambassades et des consulats, (ix) en ce qui concerne (vii) et (viii), ...[+++]

(Return tabled) Question No. 4 Hon. Irwin Cotler: With regard to international treaties and conventions dealing in whole or in part with human rights and with Canada’s international obligations in this regard: (a) does the government have any formal or informal procedures for regular review of those international human rights treaties that Canada has not yet signed, ratified, or otherwise accepted; (b) does the government have any formal or informal guidelines according to which it determines whether the specific obligations contained in a treaty or other international undertaking conflicts with the Constitution Act, 1867, and if so whe ...[+++]


[2] Le dernier rapport sur les douanes de la Communauté publié par la Commission avertit que la menace pour la santé et la sécurité des consommateurs a significativement augmenté. Le nombre d'articles retenus a plus que doublé en 2008 et s'élevait à 178 millions, dont 20 millions environ étaient des articles potentiellement dangereux pour la santé et la sécurité des consommateurs européens, soit 11 % de tous les articles saisis; IP/09/1106 du 9.7.2009.

[2] The latest Commission Community Customs Report warns that the threat to consumer health and safety is increasing dramatically, with the seizure of items more than doubling in 2008 to 178 million, of which about 20 million potentially dangerous to health and safety of EU citizens, or 11% of all items intercepted; IP/09/1106 of 9.7.2009.


Au titre des lignes directrices sur l’application de l’article 101, paragraphe 3, du TFUE (article 81, paragraphe 3, du traité instituant la Communauté européenne), les restrictions caractérisées sont des restrictions de concurrence par objet, dont le potentiel de restriction de la concurrence est si élevé qu’il n’est pas nécessaire, à l’application de l’article 101, paragraphe 1, du TFUE d’apporter la preuve d’effets existants ou potentiels sur le marché.t'ai

As stated in the Guidelines on the application of Article 101(3) TFEU (ex-Article 81(3) TEC), hardcore restrictions are restrictions of competition by object, which by their very nature have such a high potential of restricting competition that it is unnecessary for the purposes of applying Article 101(1) TFEU to demonstrate any actual or likely effects on the market.


En ce qui concerne l’article 99 de la loi no 32/2000, l’article 12 de la loi no 15/2004 a, en ses points 2 et 4, étendu le cercle des bénéficiaires potentiels des mesures envisagées aux entreprises non associées assumant la charge des frais administratifs liés à la fourniture de garanties et plafonné à 20 millions EUR le budget consacré aux mesures de l’article pour la période 2000-2006.

With regard to Article 99 of Law No 32/2000, Article 12(2) and (4) of Law No 15/2004 increased the number of potential beneficiaries of the measures provided for, by including undertakings that do not belong to organisations and that assume the burden of administrative expenses linked to the provision of a guarantee, and laid down that, for the 2000-06 period, the maximum amount earmarked for the measures under the Article was EUR 20 000 000.


La proposition de protocole présentée par l'AOSIS et les suggestions de la délégation allemande feront également partie des négociations. c) Rapport du groupe ad hoc à la deuxième Conférence des Parties sur l'état des négociations relatives au protocole ; conclusion des négociations six mois avant la troisième Conférence des Parties afin de permettre l'adoption de ce protocole lors de cette conférence. d) Inclusion dans le programme de travail du groupe ad hoc, en coopération avec les autres organes subsidiaires, d'une analyse ou d'une évaluation visant à définir les possibilités ainsi que les politiques et mesures qui permettraient de ...[+++]

The AOSIS protocol proposal and the German delegation's suggestions will as well as others form part of the negotiations (c) Report of the ad hoc group to the second Conference of the Parties on the state of negotiations on the protocol; completion of the negotiations six months before the third Conference of the Parties in order to allow adoption during that Conference (d) Inclusion in the ad hoc group's working programme, in cooperation with the other subsidiary bodies, of an analysis or assessment to identify potential and possible polici ...[+++]


La Commission pense que ces dispositions sont liées à la création et à un bon fonctionnement initial de Concert. 2. Certains de ces éléments n'entrent pas dans le champ de l'article 85 et bénéficient d'une exemption en vertu de l'article 85 paragraphe 3 du traité CE et de l'article 53 paragraphe 3 de l'accord sur l'espace économique européen. - La création de l'entreprise Concert est considérée comme une limitation de la concurrence car BT et MCI sont au moins des concurrents potentiels ...[+++]

The Commission finds that these provisions are ancillary to the creation and successful initial operation of Concert. 2. Some are not falling under Article 85 and are benefiting of an Exemption under both Article 85(3) of the EC Treaty and Article 53(3) of the EEA Agreement - The creation of Concert is found to restrict competition because BT and MCI are, and for the foreseeable future will continue to be, at least potential competitors not only in the overall market for telecommunications, but also in the enhanced and value-added gl ...[+++]


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