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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Argument
Argument de la pente glissante
Argument de la pente savonneuse
Argument du doigt dans l'engrenage
Argument du risque de dérives
Argumentation
Avancer des arguments justificatifs
Bâtiment déjà construit
Bâtiment existant
Central déjà opérationnel
Central téléphonique déjà opérationnel
Centre téléphonique déjà opérationnel
Construction existante
Delirium tremens
Donner des arguments justificatifs
Débat
Déjà vu
Démence alcoolique SAI
Exposé d'arguments
Exposé des arguments
Exposé des moyens
Exposé des points d'argument
Fausse mémoire
Feu devenu important
Feu déjà important
Fournir des arguments justificatifs
Hallucinose
Immeuble déjà construit
Immeuble existant
Incendie déjà important
Jalousie
Le PCNP - Quatre ans déjà
Mauvais voyages
Mémoire
Mémoire des arguments
Paramnésie
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sentiment du déjà vu
établissement existant

Vertaling van "des arguments déjà " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

central exchange already in service | central office already in service


avancer des arguments justificatifs | donner des arguments justificatifs | fournir des arguments justificatifs

adduce evidence | adduce proofs


argument de la pente glissante [ argument du risque de dérives | argument de la pente savonneuse | argument du doigt dans l'engrenage ]

slippery slope argument


exposé des arguments [ mémoire des arguments | mémoire | exposé des points d'argument | exposé d'arguments | exposé des moyens ]

memorandum of argument [ memorandum of points of argument | statement of argument ]


déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie

déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia


feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important

advanced fire


bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant

existing building


Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]

Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ensuite, le producteur-exportateur a réitéré son argument en faveur de l'utilisation des prix de l'anhydride maléique à l'exportation au lieu des prix sur le marché intérieur, mais sans les différents arguments déjà visés aux considérants 48 et 49.

Secondly, it reiterated its argument to use export prices of maleic anhydride instead of domestic prices without coming with different arguments as already addressed in recitals 48 and 49.


Sur la base des arguments déjà avancés, l'Allemagne a expliqué que le développement des échanges n'était pas affecté dans une mesure contraire à l'intérêt général.

Germany explained that the development of trade is not affected to an extent contrary to the common interest based on the arguments already made.


Les tiers intéressés ont essentiellement avancé des arguments déjà invoqués par l’Allemagne.

The interested third parties essentially put forward arguments which Germany had already used.


L'Italie s'est limitée à rappeler, dans ses observations, l'argument déjà avancé précédemment, selon lequel la mesure prévoit que les décodeurs permettent la réception de la télévision en clair sans aucun coût pour l'usager, ce qui exclurait déjà la plate-forme satellitaire des avantages conférés par cette mesure puisque l'unique opérateur satellitaire, Sky Italia, exige un paiement pour l'accès à ses programmes.

In its submissions Italy simply reiterated the previous argument that the measure contains the requirement that decoders must allow the reception of free-to-air television at no cost to the user, which would already exclude the satellite platform from the benefits of the measure because the main satellite operator, Sky Italia, requires a fee to access its programmes.


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La Commission identifie plusieurs arguments déjà invoqués par les États membres pour défendre leurs restrictions territoriales devant la Cour européenne de Justice des Communautés européennes (CJCE):

The Commission identifies a number of arguments already invoked by the Member States in defence of their territorial restrictions before the Court of Justice of the European Communities (ECJ):


En effet, si un requérant ne pouvait fonder de la sorte son pourvoi sur des moyens et arguments déjà utilisés devant le Tribunal, ladite procédure serait privée d’une partie de son sens (voir, notamment, arrêts du 6 mars 2003, Interporc/Commission, C‑41/00 P, Rec. p. I-2125, point 17, et Le Pen/Parlement, précité, point 40).

Indeed, if an appellant could not thus base his appeal on pleas in law and arguments already relied on before the Court of First Instance, an appeal would be deprived of part of its purpose (see, in particular, Case C-41/00 P Interporc v Commission [2003] ECR I-2125, paragraph 17, and Le Pen v Parliament, paragraph 40).


En effet, si un requérant ne pouvait fonder de la sorte son pourvoi sur des moyens et arguments déjà utilisés devant le Tribunal, ladite procédure serait privée d'une partie de son sens.

Indeed, if an appellant could not thus base his appeal on pleas in law and arguments already relied on before the Court of First Instance, an appeal would be deprived of part of its purpose.


Ne répond pas à cette exigence le pourvoi qui, sans même comporter une argumentation visant spécifiquement à identifier l’erreur de droit dont serait entaché l’arrêt attaqué, se limite à répéter ou à reproduire textuellement les moyens et les arguments qui ont déjà été présentés devant le Tribunal (voir, notamment, arrêts du 4 juillet 2000, Bergaderm et Goupil/Commission, C‑352/98 P, Rec. p. I‑5291, points 34 et 35, ainsi que du 7 juillet 2005, Le Pen/Parlement, C‑208/03 P, Rec. p. I‑6051, point 39).

That requirement is not satisfied by an appeal which, without even including an argument specifically identifying the error of law allegedly vitiating the judgment under appeal, merely repeats or reproduces verbatim the pleas in law and arguments previously submitted to the Court of First Instance (see, in particular, Case C-352/98 P Bergaderm and Goupil v Commission [2000] ECR I-5291, paragraphs 34 and 35, and Case C-208/03 P Le Pen v Parliament [2005] ECR I-6051, paragraph 39).


Ne répond pas à cette exigence le pourvoi qui, sans même comporter une argumentation visant spécifiquement à identifier l'erreur de droit dont serait entaché l'arrêt attaqué, se limite à répéter ou à reproduire textuellement les moyens et les arguments qui ont déjà été présentés devant le Tribunal.

That requirement is not satisfied by an appeal which, without even including an argument specifically identifying the error of law allegedly vitiating the judgment under appeal, merely repeats or reproduces verbatim the pleas in law and arguments previously submitted to the Court of First Instance.


130 Pour ce qui est de la notification du résultat de la consultation des questeurs du 14 janvier 2004, cet argument constitue un grief identique à celui invoqué dans le cadre du moyen tiré de la violation des droits de la défense, qui a déjà été rejeté.

130. As regards notification of the outcome of the consultation with the Quaestors on 14 January 2004, this argument is identical to the complaint made in the context of the plea alleging infringement of the rights of the defence, which has already been dismissed.


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