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Analyse de systèmes
Analyse des circuits
Analyse des coûts
Analyse des systèmes
Analyse du fonctionnement
Analyse fonctionnelle
Analyse multidimensionnelle
Analyse multivariable
Analyse multivariate
Analyse multivariée
Analyse à plusieurs variables
Demande d'analyse présentée à la GRC
Demande d'asile présentée à l'étranger
Demande d'asile présentée à la frontière
Demande présentée
Initiative revêtant la forme d'un projet rédigé
Pétition présentée

Vertaling van "des analyses présentées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Demande d'analyse présentée à la GRC

Request for analysis to RCMP


Différences importantes entre les principes comptables généralement reconnus au Canada, au Chili, au Mexique et aux États-Unis : Mise à jour de l'analyse présentée en Amérique du Nord, en date de juin 1996

Significant Differences in GAAP in Canada, Chile, Mexico and the United States : An Update of the Analysis Included in Financial Reporting in North America to June 1996


demande présentée | pétition présentée

petition presented


Demande de réduction du montant à retenir au titre de l'impôt des non-résidents présentée par un non-résident du Canada. [ Demande présentée par un non-résident du Canada en vue de la diminution du montant de l'impôt de non-résidents à retenir ]

Application by a Non-Resident of Canada for a Reduction in the Amount of Non-Resident Tax Required to be Withheld


initiative populaire revêtant la forme d'un projet rédigé | initiative populaire présentée sous la forme d’un projet rédigé | initiative populaire présentée sous forme de projet rédigé de toutes pièces | initiative revêtant la forme d'un projet rédigé

popular initiative in the form of a draft proposal | popular initiative in the form of a specific draft | initiative in the form of a specific draft




analyse à plusieurs variables | analyse multidimensionnelle | analyse multivariable | analyse multivariate | analyse multivariée

multivariate analysis


analyse de systèmes | analyse des circuits | analyse des systèmes | analyse du fonctionnement | analyse fonctionnelle

systems analysis


demande d'asile présentée à l'étranger

application for asylum from abroad


demande d'asile présentée à la frontière

application for asylum at the border
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le plan se fonde sur les contributions précieuses soumises par les parties intéressées dans le cadre d'une consultation publique et institutionnelle clôturée en mars 2008 et s'appuie sur l'analyse présentée dans l'analyse d'impact jointe.

The Plan builds on the rich input provided by stakeholders during a public and institutional consultation completed in March 2008 and is backed up by the analysis provided in the impact assessment annexed.


Les analyses présentées dans cette Communication tendent à accréditer le triple diagnostic formulé dans les premières pages :

The analysis presented in this Communication tends to confirm the three observations made at theoutset:


Les analyses présentées dans cette Communication, et les suggestions formulées, doivent faire l'objet d'une discussion approfondie.

The analyses set out in this communication and the proposals put forward have to be discussed in depth.


L’analyse présentée ci-dessous est fondée sur les réponses fournies par les États membres.

The analysis below is based on the replies provided by Member States.


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13. rappelle à la Commission que le Parlement a demandé que l'indépendance du comité d'analyse d'impact (CAI) soit renforcée et, en particulier, que les membres du CAI ne soient pas soumis à un contrôle politique; estime que le CAI devrait être uniquement composé de personnes qualifiées compétentes pour évaluer l'analyse présentée en ce qui concerne les impacts économiques, sociaux et environnementaux en la matière;

13. Reminds the Commission of Parliament’s requests that the independence of the Impact Assessment Board (IAB) be strengthened and, in particular, that members of the IAB must not be subject to political control; considers that the IAB should be composed only of appropriately qualified people who are competent to assess the analysis presented as regards relevant economic, social and environmental impacts;


12. rappelle, en outre, à la Commission qu'il a demandé que l'indépendance du CAI soit renforcée et, en particulier, que les membres du CAI ne soient pas soumis à un contrôle politique; estime que le CAI devrait être uniquement composé de personnes hautement qualifiées compétentes pour évaluer l'analyse présentée en ce qui concerne les impacts économiques, sociaux et environnementaux;

12. Reminds the Commission, further, of Parliament’s request that the independence of the IAB be strengthened, and in particular that members of the IAB not be subject to political control; considers that the IAB should be composed only of highly qualified people who are competent to assess the analysis presented as regards economic, social and environmental impacts;


Au vu de l'analyse présentée ci-dessus, la commission estime qu'il est souhaitable d'introduire une disposition prévoyant, dans des cas exceptionnels dûment justifiés, la faculté pour l'autorité judicaire de convoquer le débiteur afin de disposer d'informations complémentaires, pour permettre de mieux évaluer le bien-fondé de la demande.

In view of the above analysis, the Committee would welcome the introduction of a provision whereby, in exceptional and duly justified cases, the court seised would have the right to summon the defendant in order to obtain further information, to enable a more accurate assessment to be made of the merits of the application.


43. est d'accord avec l'analyse présentée par la Commission selon laquelle porter l'objectif de réduction à 30 %, avec une répartition rationnelle de l'effort entre les secteurs relevant du système d'échange de quotas et les autres secteurs, et un effort de réduction interne de 25 % (le restant étant couvert par des compensations), correspondrait à une réduction du plafond du système d'échange de quotas de 1,4 milliards de quotas;

43. Concurs with the Commission’s analysis that moving to a 30% reduction target with cost-efficient effort sharing between ETS and non-ETS, and a 25% domestic effort (the rest with offsets), would correspond to an ETS cap reduction of 1.4 billion allowances;


Les employeurs sont majoritairement d’accord avec l’analyse présentée par la Commission dans son document de consultation.

Employers were broadly in agreement with the analysis presented in the Commission’s consultation paper.


A. Reconnait l"intérêt de l"analyse présentée par la Commission sur le rôle des associations et fondations en Europe, notamment dans la création d"emplois, ainsi que des obstacles à leur activité: absence d"un cadre juridique et fiscal commun ou harmonisé; problèmes posés par la nonreconnaissance légale dans les autres États membres, etc.;

A. Recognizes the value of the Commission's analysis of the role of voluntary organizations and foundations in Europe, particularly with regard to job creation and to the obstacles to their activities such as the lack of a common or harmonized, legal and fiscal framework and the problems raised by the fact that they are not legally recognized in other Member States.




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des analyses présentées ->

Date index: 2025-08-14
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