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Abus d'une substance psycho-active
Accord de Kigali
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amende
Amende de l'UE
Amendement calcaire
Amendement calcique
Amendement de Kigali
Amendement de Kigali au Protocole de Montréal
Amendement du sol
Amendement minéral basique
Amendement sur les HFC
Delirium tremens
Déchets non décrits ailleurs dans le catalogue
Démence alcoolique SAI
Fertilisation
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paiement d'une astreinte de l'UE
Paranoïa
Politique de l'UE en matière d'amendes
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sanction
Sanction communautaire
Sanction pécuniaire
Sanction pécuniaire de l'UE
Un avenir qui promet
épandage

Traduction de «des amendements décrits » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Cette catégorie concerne des troubles de la personnalité, souvent gênants, mais ne présentant pas les caractéristiques symptomatiques spécifiques de l'un quelconque des troubles décrits en F60.-. De ce fait, le diagnostic de ces troubles soulève souvent des difficultés. Exemples: modifications gênantes de la personnalité, non classables en F60.- ou F62.-, et considérées comme accessoires comparativement à un diagnostic principal de trouble affectif ou anxieux concomitant | troubles mixtes de la personnalité avec présence de caractéristiques appartenant à plusieurs des troubles décrits en F60.-, mais sans prédominance d'un gro ...[+++]

Definition: This category is intended for personality disorders that are often troublesome but do not demonstrate the specific pattern of symptoms that characterize the disorders described in F60.-. As a result they are often more difficult to diagnose than the disorders in F60.-. Examples include: mixed personality disorders with features of several of the disorders in F60.- but without a predominant set of symptoms that would allow a more specific diagnosis | troublesome personality changes, not classifiable to F60.- or F62.-, and regarded as secondary to a main diagnosis of a coexisting affective or anxiety disorder.


amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique

liming material


sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]

sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]


accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC

Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer


Déchets non décrits ailleurs dans le catalogue

Waste not otherwise specified in the catalogue


Un avenir qui promet : l'AMC décrit un avenir possible et les moyens de l'atteindre [ Un avenir qui promet ]

A future that works : the Canadian Manufacturers' Association outlines a possible future and how to get there [ A future that works ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Delirium non surajouté à une démence, ainsi décrit

Delirium not superimposed on dementia, so described


amende [ sanction pécuniaire ]

fine [ pecuniary sanction ]


amendement du sol [ épandage | fertilisation ]

soil conditioning [ fertilisation | land application ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les rapporteures estiment que la base juridique de la proposition, l'article 43 du traité sur le fonctionnement de l'Union europeenne, convient également pour les amendements décrits.

The Rapporteurs consider that the legal basis of the proposal, Article 43 of the Treaty on the Functioning of the European Union, is appropriate for the introduction of the above-described amendments.


À compter des dates visées à l’article 10, paragraphe 6, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 715/2007, la masse de particules (MP) et le nombre de particules (P) sont déterminés conformément à la méthode d’essai pour le contrôle des émissions visée à la section 6 de l’annexe 4a du règlement no 83 de la CEE-ONU, complément 7 à la série 05 d’amendements, à l’aide du matériel d’essai décrit aux points 4.4 et 4.5 respectivement».

As from the dates set out in the second sentence of Article 10(6) of Regulation (EC) No 715/2007 the mass of particulate matter (PM) and the number of particles (P) shall be determined according the emission test procedure set out in Section 6 of Annex 4a to UN/ECE Regulation No 83, series of amendments 05, supplement 07, using the test equipment described in points 4.4 and 4.5 thereof, respectively’.


8. En aucun cas une communication à distance à des fins de détection précoce du type décrit au présent article ne conduit à des amendes ou sanctions automatiques infligées au conducteur ou à l’entreprise de transport.

8. In no case shall a remote early detection communication of the type described in this Article lead to automatic fines or penalties for the driver or transport undertaking.


Cet amendement décrit la réalité actuelle en matière de douanes et justifie la poursuite du programme.

This amendment outlines the current customs realities justifying the continuation of the programme.


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«déclaration effectuée en vue d'obtenir la clémence», tout exposé oral ou écrit, ou toute transcription d'un tel exposé, présenté spontanément à une autorité de concurrence par une entreprise ou une personne physique, ou en leur nom, qui décrit la connaissance qu'a cette entreprise ou cette personne physique d'une entente et qui décrit leur rôle dans cette entente, dont la présentation a été établie expressément pour être soumise à l'autorité de concurrence en vue d'obtenir une immunité d'amendes ...[+++]

‘leniency statement’ means an oral or written presentation voluntarily provided by, or on behalf of, an undertaking or a natural person to a competition authority or a record thereof, describing the knowledge of that undertaking or natural person of a cartel and describing its role therein, which presentation was drawn up specifically for submission to the competition authority with a view to obtaining immunity or a reduction of fines under a leniency programme, not including pre-existing information.


«déclaration effectuée en vue d'obtenir la clémence», tout exposé oral ou écrit, ou toute transcription d'un tel exposé, présenté spontanément à une autorité de concurrence par une entreprise ou une personne physique, ou en leur nom, qui décrit la connaissance qu'a cette entreprise ou cette personne physique d'une entente et qui décrit leur rôle dans cette entente, dont la présentation a été établie expressément pour être soumise à l'autorité de concurrence en vue d'obtenir une immunité d'amendes ...[+++]

‘leniency statement’ means an oral or written presentation voluntarily provided by, or on behalf of, an undertaking or a natural person to a competition authority or a record thereof, describing the knowledge of that undertaking or natural person of a cartel and describing its role therein, which presentation was drawn up specifically for submission to the competition authority with a view to obtaining immunity or a reduction of fines under a leniency programme, not including pre-existing information;


La plupart des amendements décrits ci-dessus figurent dans le projet de position du Conseil qui a été adopté par le groupe de travail du Conseil, le 19 mars 2010, sous la présidence espagnole, et envoyé à la commission de la pêche.

Most of the amendments mentioned above are included in the draft Council position agreed by the Council Working Party on 19 March 2010 during the Spanish Presidency and sent to the EP Committee on Fisheries.


Une entité doit appliquer les amendements des paragraphes 9 et 50A à compter de la date à laquelle et de la manière dont elle a appliqué les amendements de 2005 décrits au paragraphe 105A.

An entity shall apply the amendments in paragraphs 9 and 50A as of the date and in the manner it applied the 2005 amendments described in paragraph 105A.


Ceci facilitera une mise en œuvre rapide de la directive, laquelle, autrement, pourrait être bloquée, en attendant la finalisation de toutes les modalités d'application (iii) Le présent amendement décrit de façon plus succincte que la proposition de la Commission les modalités d'application relatives aux conflits d'intérêts.

This will assist in rapid implementation of the directive which might otherwise be held up, pending finalisation of all implementing measures (iii) The description of the implementing measures regarding conflicts of interest is expressed more succinctly above than in the Commission proposal.


Votre rapporteur soutient la proposition de la Commission sous réserve de l'adoption des deux amendements décrits plus haut.

Your rapporteur supports the Commission proposal subject to the two amendments outlined above.




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des amendements décrits ->

Date index: 2024-04-14
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