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Bascule depuis l'appui sur les bras
Bascule dorsale
Depuis 1867
Depuis la création de la Confédération
Depuis la création de la Confédération canadienne
Entrée manuelle
Introduction manuelle
Introduction par clavier
Introduction par console
OLCP
Synchronisation laser depuis l'orbite géostationnaire
Temps écoulé depuis l'évènement
Temps écoulé depuis l'événement

Vertaling van "depuis l’introduction " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Politique pour prévenir l'introduction du Tilletia indica, agent causal de la carie de Karnal depuis la zone continentale des États-Unis

Policy for Preventing the entry of Tilletia indica, causal agent of Karnal Bunt (KB), from the Continental United States


depuis la création de la Confédération canadienne [ depuis la création de la Confédération | depuis 1867 | depuis l'adoption de l'Acte de l'Amérique du Nord britannique ]

since Confederation


temps écoulé depuis l'événement [ temps écoulé depuis l'évènement ]

recency of an event


Ordonnance du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Confédération suisse et, d'autre part, la Communauté européenne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association européenne de libre-échange | Ordonnance sur l'introduction de la libre circulation des personnes [ OLCP ]

Ordinance of 22 May 2002 on the Gradual Introduction of Freedom of Movement for Persons between the Swiss Confederation and the European Community and the Member States thereof and between the Member States of the European Free Trade Association | Freedom of Movement Introduction Ordinance [ FMIO ]


synchronisation laser depuis l'orbite géostationnaire

laser synchronisation from stationary orbit | LASSO


bascule depuis l'appui sur les bras (1) | bascule dorsale (2)

upper arm upstart


Loi fédérale du 20 mars 2008 sur la simplification du rappel d'impôt en cas de succession et sur l'introduction de la dénonciation spontanée non punissable

Federal Act of 20 March 2008 on the Simplification of Taxation in Succession Cases and the Introduction of Penalty-Exempt Voluntary Disclosure


entrée manuelle | introduction manuelle | introduction par clavier | introduction par console

manual input


succession des opérations depuis le dépôt jusqu'à l'objectif

stockpile to target sequence


libération de micro-organismes modifiés dans l'environnement | introduction de micro-organisme modifiés dans l'environnement

release of engineered micro-organisms in the environment
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
De plus, le rythme de convergence défini de cette façon (tel qu'il est exprimé par la valeur du coefficient beta) a augmenté à chaque période successive depuis l'introduction de l'aide des Fonds structurels aux régions d'Objectif 1 (en 1988) mais aussi depuis son renforcement (en 1994).

Moreover, the pace of convergence defined in this way (as indicated by the value of the beta coefficient) increased in each successive period as Structural Fund support for Objective 1 regions was first introduced (in 1988) and then increased (in 1994).


Alors que la stratégie de l’UE préconise une approche basée sur un système intégré de protection de l’enfant, la participation des services de protection de l’enfance aux mécanismes d'orientation reste limitéeLes États membres ont indiqué que la fourniture de services aux victimes a augmenté en termes de qualité depuis l'introduction de ces mécanismes.

While the EU Strategy calls for an approach based on an integrated child protection system, the involvement of child protection services in referral mechanisms remains limited. Member States report that the provision of services to victims has increased in quality since the mechanisms were introduced.


2. En ce qui concerne l’introduction des demandes d’aide ou des demandes de paiement, les États membres peuvent, dans les conditions fixées au paragraphe 1, prévoir des procédures simplifiées lorsque les autorités sont déjà en possession des données nécessaires et, en particulier, lorsque la situation n’a pas changé depuis l’introduction de la dernière demande d’aide ou de paiement au titre du régime de paiements directs ou de la mesure de développement rural concernés conformément à l’article 72, paragraphe 3, du règlement (UE) no 13 ...[+++]

2. With regard to the submission of aid applications or payment claims, Member States may, under the conditions laid down in paragraph 1, provide for simplified procedures where data is already available to the authorities, in particular where the situation has not changed since the latest submission of an aid application or payment claim under the direct payment scheme or rural development measure concerned in accordance with Article 72(3) of Regulation (EU) No 1306/2013.


Les organismes notifiés devraient recenser les produits visés par la demande introduite par le fabricant, déterminer si ces produits relèvent des directives 90/385/CEE, 93/42/CEE et 98/79/CE, et établir si ces produits ou le système de qualité ont fait l’objet de modifications depuis le dernier audit ou depuis l’introduction de la demande.

Notified bodies should identify which products the manufacturer regards as covered by its application, whether these products fall under Directive 90/385/EEC, Directive 93/42/EEC and Directive 98/79/EC and whether there have been changes to these products or to the quality system since the last audit or since the application.


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Les organismes notifiés devraient recenser les produits visés par la demande introduite par le fabricant, déterminer si ces produits relèvent des directives 90/385/CEE, 93/42/CEE et 98/79/CE, et établir si ces produits ou le système de qualité ont fait l’objet de modifications depuis le dernier audit ou depuis l’introduction de la demande.

Notified bodies should identify which products the manufacturer regards as covered by its application, whether these products fall under Directive 90/385/EEC, Directive 93/42/EEC and Directive 98/79/EC and whether there have been changes to these products or to the quality system since the last audit or since the application.


Depuis l’introduction de teneurs maximales en nitrates pour les laitues et les épinards, les facteurs responsables de la présence de nitrates dans ces deux légumes et les mesures à prendre pour réduire autant que possible cette présence ont fait l’objet de nombreuses enquêtes.

Since the application of the maximum levels of nitrates in lettuce and spinach, many investigations have been performed on the factors involved in the presence of nitrates in lettuce and spinach and on the measures to be taken to reduce the presence of nitrates in lettuce and spinach as much as possible.


De plus, le rythme de convergence défini de cette façon (tel qu'il est exprimé par la valeur du coefficient beta) a augmenté à chaque période successive depuis l'introduction de l'aide des Fonds structurels aux régions d'Objectif 1 (en 1988) mais aussi depuis son renforcement (en 1994).

Moreover, the pace of convergence defined in this way (as indicated by the value of the beta coefficient) increased in each successive period as Structural Fund support for Objective 1 regions was first introduced (in 1988) and then increased (in 1994).


Les chevaux enregistrés destinés à l'importation à titre permanent dans l'Union européenne doivent avoir séjourné dans le pays d'expédition pendant au moins quatre-vingt-dix jours, ou depuis leur naissance s'ils ont moins de quatre-vingt-dix jours, ou depuis leur introduction s'ils ont été importés directement de l'Union européenne au cours des quatre-vingt-dix jours qui ont précédé la certification d'exportation vers l'Union européenne, et ils doivent avoir séjourné dans la zone indemne pendant au moins soixante jours, ou depuis leur ...[+++]

Registered horses intended for permanent imports into the European Union must have been resident in the country of dispatch for at least 90 days, or since birth, if they are less than 90 days old, or since entry, if they are imported directly from the European Union during the 90 days prior to certification for export to the European Union and they must have remained in the free area for at least 60 days or since birth, if they are less than 60 days old, or since entry, if they are imported directly into the free area from the European Union during the 60 days prior to certification for export to the European Union".


7.1. Les chevaux enregistrés destinés à l'importation permanente dans la Communauté doivent avoir séjourné dans la zone de contrôle depuis trois mois, ou depuis leur naissance s'ils sont âgés de moins de trois mois ou depuis leur introduction s'ils ont été importés directement de la Communauté européenne au cours des trois mois précédents.

7.1. Registered horses intended for permanent imports into the European Community must have been resident in the free area for three months or since birth if they are less than three months old or since entry if they were imported directly from the European Community during the previous three months.


d) a séjourné sur le territoire du pays (1) d'expédition au cours des trois mois précédant immédiatement l'exportation (ou depuis sa naissance s'il est âgé de moins de trois mois, ou depuis son introduction s'il a été importé directement d'un État membre de la Communauté européenne au cours des trois mois précédents)

(d) has been resident on the territory of the country (1) of dispatch during three months immediately preceding the exportation (or since birth if less than three months old or since entry if it was imported directly from a Member State of the European Community during the previous three months)




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Date index: 2023-05-19
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