Traduction de «demandée sont identiques » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

titre avec flux identiques [ titre adossé à des créances avec flux identiques | titre adossé à des crédits avec des flux identiques | TAC flux identiques | TAC sans transformation des flux | TAC sans transformation ]
pass-through security [ pass-through ]

application identique | identité | transformation identique | permutation identique
identity function | identity mapping | identity map | identical mapping | identity | identity permutation

chaleur demandée | quantité de chaleur demandée
heat required | quantity of heat required

appelé | appelée | demandé | demandée | abonné appelé | abonnée appelée | abonné demandé | abonnée demandée
called party | called subscriber

Définition: Expérience de rêve chargée d'anxiété ou de peur s'accompagnant d'un souvenir très détaillé du contenu du rêve. Cette expérience de rêve est très intense et comporte habituellement comme thèmes des menaces pour l'existence, la sécurité et l'estime de soi. Assez souvent, les cauchemars ont tendance à se répéter avec des thèmes identiques ou similaires. Les épisodes typiques comportent un certain degré de décharge neuro-végétative, mais pas d'activité verbale ou motrice notable. Au réveil, le sujet devient rapidement alerte et bien orienté. | Rêves d'angoisse
Definition: Dream experiences loaded with anxiety or fear. There is very detailed recall of the dream content. The dream experience is very vivid and usually includes themes involving threats to survival, security, or self-esteem. Quite often there is a recurrence of the same or similar frightening nightmare themes. During a typical episode there is a degree of autonomic discharge but no appreciable vocalization or body motility. Upon awakening the individual rapidly becomes alert and oriented. | Dream anxiety disorder

titre avec flux identiques | TAC flux identiques | TAC sans transformation | TAC sans transformation des flux
pass-through security | pass-through

fourniture non demandée | fourniture non sollicitée
inertia selling

acte dont l'annulation est demandée
measure the annulment of which is sought

Demande de facturation des améliorations demandées par le locataire
Application to Charge for Improvements Requested by Tenant

Document des exigences des clients [ Document des exigences demandées aux clients ]
Customer Requirement Document

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Sur opposition du titulaire d'une marque antérieure enregistrée au sens du paragraphe 2, la marque demandée est refusée à l'enregistrement si elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels elle est demandée sont identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque cette marque antérieure est une marque de l'Union européenne qui jouit d'une renommée dans l'Union ou une marque nationale qui jouit d'une renommée dans l'État membre concerné, et que l'usage sans juste motif de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de cette marque antérieure ou leur porterait préjudice».
Upon opposition by the proprietor of a registered earlier trade mark within the meaning of paragraph 2, the trade mark applied for shall not be registered where it is identical with, or similar to, an earlier trade mark, irrespective of whether the goods or services for which it is applied are identical with, similar to or not similar to those for which the earlier trade mark is registered, where, in the case of an earlier EU trade mark, the trade mark has a reputation in the Union or, in the case of an earlier national trade mark, the trade mark has a reputation in the Member State concerned, and where the use without due cause of the trade mark applied for would take unfair advantage of, or be detrimental to, the distinctive character or the repute of the earlier trade mark’.

5. Sur opposition du titulaire d'une marque antérieure enregistrée au sens du paragraphe 2, la marque demandée est refusée à l'enregistrement si elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels elle est demandée sont identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque cette marque antérieure est une marque de l'Union européenne qui jouit d'une renommée dans l'Union ou une marque nationale qui jouit d'une renommée dans l'État membre concerné, et que l'usage sans juste motif de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de cette marque antérieure ou leur porterait préjudice.
5. Upon opposition by the proprietor of a registered earlier trade mark within the meaning of paragraph 2, the trade mark applied for shall not be registered where it is identical with, or similar to, an earlier trade mark, irrespective of whether the goods or services for which it is applied are identical with, similar to or not similar to those for which the earlier trade mark is registered, where, in the case of an earlier EU trade mark, the trade mark has a reputation in the Union or, in the case of an earlier national trade mark, the trade mark has a reputation in the Member State concerned, and where the use without due cause of the trade mark applied for would take unfair advantage of, or be detrimental to, the distinctive character or the repute of the earlier trade mark.

lorsqu'elle est identique à la marque antérieure et que les produits ou les services pour lesquels la marque a été demandée sont identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure est protégée.
if it is identical with the earlier trade mark and the goods or services for which registration is applied for are identical with the goods or services for which the earlier trade mark is protected.

M. Mauril Bélanger: Cette réponse est presque identique à celle que M. Mark a demandée par écrit mardi.
Mr. Mauril Bélanger: That's essentially the same answer that's to come in writing in response to Mr. Mark's question on Tuesday.

Eu égard au fait que, d’une part, les produits et les services en cause sont, pour partie, identiques et, pour partie, similaires et, d’autre part, que les signes en conflit, considérés globalement, présentent d’importantes similitudes dues en particulier à la circonstance que le public pertinent se souviendra surtout du début identique des marques, en l’occurrence des éléments « knud » et « knut », l’OHMI a pu valablement conclure qu’il n’existe pas dans l’esprit du public concerné de différence suffisante entre lesdits signes permettant d’éviter tout risque de confusion entre la marque antérieure et la marque demandée.
In the light of the fact that, first, the goods and services at issue are, in part, identical and, in part, similar and, secondly, that the disputed signs, considered as a whole, have major similarities as a result, inter alia, of the fact that the relevant public will remember in particular the identical beginning of the trade marks, in this case, the elements ‘knud’ and ‘knut’, OHIM could validly conclude that there does not exist, on the part of the relevant public, a sufficient difference between those signs allowing any likelihood of confusion between the earlier mark and the mark applied for to be avoided.

L'OHMI a rejeté la demande de marque communautaire d'Anheuser-Busch au motif que la marque demandée était identique à la marque antérieure de Budějovický Budvar.
OHIM rejected Anheuser-Busch’s application for a Community trade mark on the ground that the mark applied for was identical to Budějovický Budvar’s earlier mark.

En effet, sont notamment refusées à l'enregistrement les marques identiques ou similaires à la marque antérieure et, dans le cas d'une marque communautaire antérieure renommée, lorsque l'usage sans juste motif de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou qu'il leur porterait préjudice.
In particular, marks which are identical or similar to an earlier mark are refused registration, and, in the case of an earlier reputed Community trade mark, marks are refused registration where the use without due cause of the trade mark applied for would take unfair advantage of, or be detrimental to, the distinctive character or the repute of the earlier trade mark.

a)lorsqu'elle est identique à la marque antérieure et que les produits ou les services pour lesquels la marque a été demandée sont identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure est protégée.
(a)if it is identical with the earlier trade mark and the goods or services for which registration is applied for are identical with the goods or services for which the earlier trade mark is protected.

Cela s'explique par le fait que ces gains, bien que consignés comme recettes budgétaires, sont conservés dans le Compte du fonds de change. Ces sommes ne peuvent servir au financement des opérations courantes du gouvernement (1010) Le troisième élément du projet de loi prévoit une réserve de 3 milliards de dollars, somme identique à celle qu'on a demandée dans les projets de loi portant pouvoir d'emprunt au cours des six dernières années.
They are not available to finance ongoing government expenditures (1010) Third, there is a $3 billion borrowing reserve, the same amount requested in borrowing bills in the last six years.