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La police et les jeunes «Un regard vers l'avenir»
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Regard
Regard 88 sur la science du bâtiment
Regard sur la science du bâtiment
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Regards sur l'éducation
Regards sur l'éducation Les indicateurs de l'OCDE
Verre de regard

Traduction de «demandée au regard » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
chaleur demandée | quantité de chaleur demandée

heat required | quantity of heat required


appelé | appelée | demandé | demandée | abonné appelé | abonnée appelée | abonné demandé | abonnée demandée

called party | called subscriber


plaque de recouvrement de regard | plaque de recouvrement métallique de regard

metal cover


catégorie au regard de l'ESB | classement au regard de l'ESB

BSE category | BSE classification | category


La police et les jeunes «Un regard vers l'avenir» [ La police et les jeunes «un regard vers l'avenir» : sommaire du rapport final du projet pilote du Programme d'encadrement des jeunes par la police ]

Police and Youth: Looking to the Future [ Police and Youth: Looking to the Future: Executive Summary of the Final Report of Pilot Project Police/Youth Mentoring Program ]


Regards sur l'éducation : Les indicateurs de l'OCDE [ Regards sur l'éducation ]

Education at a Glance: OECD Indicators [ Education at a Glance ]




Regard 88 sur la science du bâtiment [ Regard sur la science du bâtiment ]

Building Science Insight'88 [ Building Science Insight ]




contrôler la réception des fournitures de cuisine demandées | superviser l’arrivée des fournitures de cuisine commandées | contrôler l’arrivée des fournitures de cuisine commandées | contrôler la réception des fournitures de cuisine commandées

receive kitchen supply | receive supplies for kitchen | receive kitchen supplies | reconcile delivered kitchen items with items ordered
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La présente directive, ou certaines de ses dispositions, devraient également s'appliquer aux suspects ou aux personnes poursuivies dans le cadre des procédures pénales et aux personnes dont la remise est demandée, qui possédaient la qualité d'enfant au moment où elles ont fait l'objet d'une procédure, mais qui par la suite ont atteint l'âge de 18 ans, et lorsque l'application de cette directive est appropriée au regard de toutes les circonstances de l'espèce, y compris la maturité et la vulnérabilité de la personne concernée.

This Directive, or certain provisions thereof, should also apply to suspects or accused persons in criminal proceedings, and to requested persons, who were children when they became subject to the proceedings, but who have subsequently reached the age of 18, and where the application of this Directive is appropriate in the light of all the circumstances of the case, including the maturity and vulnerability of the person concerned.


2. Lorsqu’une autorisation visée au paragraphe 1 du présent article est demandée, l’autorité judiciaire nationale s’assure que la décision de la BCE est authentique et que les mesures coercitives envisagées ne sont ni arbitraires ni excessives au regard de l’objet de l’inspection.

2. Where authorisation as referred to in paragraph 1 of this Article is applied for, the national judicial authority shall control that the decision of the ECB is authentic and that the coercive measures envisaged are neither arbitrary nor excessive having regard to the subject matter of the inspection.


34. Le droit à l’aide juridictionnelle dans l'État membre d'exécution et d'émission peut être subordonné à une évaluation des ressources de la personne dont la remise est demandée et/ou à une appréciation du point de savoir s’il est ou non dans l’intérêt de la justice de fournir une telle aide, au regard des critères d’admissibilité applicables dans l’État membre d’exécution ou d’émission en question.

34. The right to legal aid in the executing and issuing Member State may be subject to an assessment of the means of the requested person and/or whether it is in the interests of justice to provide legal aid, according to the applicable eligibility criteria in the executing or issuing Member State in question.


Le droit à l’aide juridictionnelle peut être subordonné à une évaluation des ressources de la personne dont la remise est demandée et/ou à une appréciation du point de savoir s’il est ou non dans l’intérêt de la justice de fournir une telle aide, au regard des critères d’admissibilité applicables dans l’État membre d’exécution en question.

The right to legal aid may be subject to an assessment of the means of the requested person and/or whether it is in the interests of justice to provide legal aid, according to the applicable eligibility criteria in the executing Member State in question.


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En cas de non-octroi de la subvention demandée, l'institution concernée communique les motifs du rejet de la demande au regard notamment des critères de sélection et d'attribution.

If the grant requested is not awarded, the institution concerned shall give the reasons for the rejection of the application, with reference in particular to the selection and award criteria.


Develey allègue, d’autre part, que le Tribunal, lorsqu’il a apprécié le caractère distinctif de la marque demandée au regard des produits visés, n’a pas opéré une distinction entre les différentes catégories, telles que celles des produits alimentaires et d’assaisonnement très liquides, liquides, plus épais, solides et en poudre.

77 Secondly, Develey submits that the Court of First Instance, when it assessed the distinctive character of the mark applied for in relation to the goods covered, failed to make a distinction between the different consistencies of foodstuffs and seasonings, such as very liquid, liquid, thicker, solid and dried.


En cas de non-octroi de la subvention demandée, il communique les motifs du rejet de la demande, au regard notamment des critères de sélection et d'attribution préalablement annoncés.

If the grant requested is not awarded, he shall give the reasons for the rejection of the application, with reference in particular to the selection and award criteria already announced.


Dans ces conditions, il convient de constater que le Tribunal, en jugeant que la marque demandée était dépourvue de caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94, n’a commis aucune erreur de droit au regard de cette disposition et de la jurisprudence pertinente de la Cour.

94 In those circumstances, the Court of First Instance, by holding that the mark applied for was devoid of distinctive character within the meaning of Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94, did not commit any error in law in the light of that provision and the relevant case-law of the Court.


Au regard de l’impression d’ensemble qui se dégage de la combinaison de la forme et du dessin de la tablette litigieuse, la marque demandée ne permettra pas, au public concerné, de distinguer les produits visés de ceux ayant une autre origine commerciale, lorsqu’il sera appelé à arrêter son choix lors d’un achat.

Given the overall impression created by the combination of the shape and pattern of the tablet in question, the mark applied for does not enable consumers to distinguish the products concerned from those having a different trade origin when they come to select a product for purchase.


En cas de non-octroi de la subvention demandée, l'institution communique les motifs du rejet de la demande, au regard notamment des critères de sélection et d'attribution préalablement annoncés.

If the grant requested is not awarded, the institution shall give the reasons for the rejection of the application, with reference in particular to the selection and award criteria already announced.




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demandée au regard ->

Date index: 2023-11-05
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