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Démantèlement en dehors du régime automatique
En-dehors de la gamme
Endroit en dehors d'un local douanier
Formation en dehors du lieu de travail
Formation en dehors du poste
Grossesse en dehors du mariage
Vomissements psychogènes
élément de preuve recueilli en dehors d'une audience

Vertaling van "dehors d’un plan " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
directives concernant les éléments de preuve recueillis en dehors d'une audience

directions for taking evidence outside a hearing


endroit en dehors d'un local douanier

outside customs area


élément de preuve recueilli en dehors d'une audience

evidence taken outside a hearing


Définition: Vomissements répétés survenant au cours d'un trouble dissociatif (F44.-) et d'une hypocondrie (F45.2), et qui ne sont pas exclusivement imputables à une des affections classées en dehors de ce chapitre. Ce code peut également être utilisé en complément du code O21.- (vomissements incoercibles au cours de la grossesse), quand des facteurs émotionnels sont au premier plan dans la survenue de nausées et de vomissements récurrents au cours de la grossesse. | Vomissements psychogènes

Definition: Repeated vomiting that occurs in dissociative disorders (F44.-) and hypochondriacal disorder (F45.2), and that is not solely due to conditions classified outside this chapter. This subcategory may also be used in addition to O21.- (excessive vomiting in pregnancy) when emotional factors are predominant in the causation of recurrent nausea and vomiting in pregnancy. | Psychogenic vomiting


formation en dehors du lieu de travail | formation en dehors du poste

off-the-job training


Accident de motocyclette SAI, en dehors de la circulation Motocycliste blessé dans un accident SAI, en dehors de la circulation

Motorcycle accident NOS, nontraffic Motorcycle rider injured in nontraffic accident NOS


Accident de cycle SAI, en dehors de la circulation Cycliste blessé dans un accident SAI, en dehors de la circulation

Pedal cycle accident NOS, nontraffic Pedal cyclist injured in nontraffic accident NOS


démantèlement en dehors du régime automatique

dismantling outside the automatic system




grossesse en dehors du mariage

Pregnancy out of wedlock
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En outre, pour les stocks chevauchants principalement exploités en dehors de la mer du Nord, il est nécessaire d’établir les objectifs et les mesures de sauvegarde dans les plans pluriannuels pour les zones situées en dehors de la mer du Nord où ils sont principalement exploités en étendant leur champ d’application à la mer du Nord.

In addition, for straddling stocks that are mainly exploited outside the North Sea, it is necessary to establish the targets and safeguards in multi-annual plans for areas outside the North Sea where they are mainly exploited with their scope extended into the North Sea.


Ce plan ne couvre pas le bar, un stock présent en mer du Nord, étant donné que ce stock est principalement exploité en dehors de la mer du Nord.

This plan does not cover sea bass, a stock that is present in the North Sea, as this stock is mainly exploited outside the North Sea.


Par conséquent, le champ d’application des dispositions du plan portant sur des objectifs et des mesures de sauvegarde pour les stocks principalement exploités en mer du Nord devrait être étendu aux zones situées en dehors de la mer du Nord.

Therefore the scope of the provisions of the plan relating to targets and safeguards for stocks that are mainly exploited in the North Sea should be extended for those areas outside the North Sea.


Nous présentons ci-après des exemples de mesures telles que celles prévues par le plan d'action et qui sont déjà mises en oeuvre dans quelques États membres, dans l'UE et en dehors de l'Europe.

The following examples illustrate actions similar to those in the Action Plan, which are already implemented in some Member States, at EU level or outside Europe.


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C'est un principe fondamental qui s'applique aussi bien sur le plan du traitement de ce qu'on appelle le multiculturalisme que sur le plan de la promotion de la francophonie et sur le plan de la conception, même culturelle, de ce qui se passe en dehors du Québec et se passe au Québec, ou en dehors de la Francophonie et dans la Francophonie.

This is a fundamental principle that applies not only to the way we deal with what we refer to as multiculturalism but also to the way that we promote the francophonie and the way we perceive, in cultural terms, what goes on within and outside Quebec's borders, or within or outside of the francophonie.


En raison du plan d'action 2006-2008 pour la simplification et l'amélioration de la politique commune de la pêche, présenté dans la communication de la Commission au Conseil et au Parlement du 8 décembre 2005, et de l'évolution de la pêche en dehors des eaux communautaires depuis l'adoption du règlement (CE) no 3317/94, et pour se conformer aux obligations internationales, il est nécessaire d'introduire un système communautaire général pour l'autorisation de toutes les activités de pêche des navires de pêche communautaires en dehors d ...[+++]

Following the 2006-2008 Action plan for simplifying and improving the Common Fisheries Policy, presented in the Communication from the Commission to the Council and Parliament of 8 December 2005, and the changed circumstances for fisheries outside Community waters since the adoption of Regulation (EC) No 3317/94, and in order to comply with international obligations, it is necessary to introduce a general Community system for the authorisation of all fishing activities of Community fishing vessels outside Community waters.


Question n 39 M. Charlie Angus: En ce qui concerne la programmation télévisuelle présentée par tous les télédiffuseurs privés canadiens: a) le gouvernement a-t-il recueilli des données cumulatives ou individuelles de leur pourcentage de la programmation canadienne et, dans l’affirmative: (i) quelles sont-elles, (ii) quelles sont les plus récentes données cumulatives et individuelles sur le pourcentage de la programmation canadienne diffusée aux heures de grande écoute, (iii) quelles sont les plus récentes données cumulatives et individuelles sur la répartition du type de programmation canadienne diffusée pendant les heures de grande écoute et en dehors de celles ...[+++]

Question No. 39 Mr. Charlie Angus: With regard to television programming shown on all standard Canadian private broadcasters: (a) has the government collected cumulative and individual statistics of their percentage of Canadian programming and, if so, (i) what are they, (ii) what are the most recent cumulative and individual statistics on the percentage of Canadian programming shown during primetime, (iii) what are the most recent cumulative and individual statistics on the breakdown of type of Canadian programming that is being shown during and outside of primetime, (iv) what are the most recent statistics on the percentage of Canadian programming that is actually being watched both during and outside of primetime; (b) are private broadca ...[+++]


De plus, les 26 organismes concernés ont désigné des coordonnateurs pour s'assurer que les plans soient bien développés non seulement ici, mais pour ceux qui ont des représentants en dehors d'Ottawa. ils ont des coordonnateurs en dehors d'Ottawa également.

Furthermore, the 26 organizations concerned have designated co-ordinators in both Ottawa and elsewhere in the country-for organizations represented outside Ottawa-to ensure that plans are developed properly.


Deuxièmement, une pêche de subsistance distincte se déroulant en dehors de la saison commerciale est considérée comme difficile à gérer et nuisible aux stocks, et elle ne doit donc pas avoir lieu en dehors d'un plan de gestion du homard.

Second, a separate food fishery beyond the commercial season is seen as difficult to manage and harmful to stocks, and therefore it must not take place outside of a lobster management plan.


Sur la période 1994-1999, en dehors du Royaume-Uni qui n'a pas jusqu'ici présenté un plan pour l'objectif 4, la part moyenne de l'objectif 4 en dehors des régions objectif 1 s'élève à près de 19 % de l'enveloppe totale pour les objectifs 3 et 4.

Over the period 1994-99 Objective 4 (outside the Objective 1 regions) accounts for an average of almost 19% of the total budget for Objectives 3 and 4, except in the United Kingdom, which has not yet submitted a plan for Objective 4.




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dehors d’un plan ->

Date index: 2022-11-05
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