Traduction de «dct ne devraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

compression DCT | format DCT
digital component technology | DCT [Abbr.]

coefficient DCT quantifié | coefficient quantifié de la DCT
quantised DCT coefficient | quantized DCT coefficient

coefficient DCT | coefficient de transformée DCT | coefficient de transformée en cosinus discrète
DCT coefficient | discrete cosine transform coefficient

coefficient DCT quantifié [ coefficient quantifié de la DCT ]
quantized DCT coefficient

transformée DCT [ transformation mathématique DCT ]
discrete cosine transform [ direct cosine transform ]

DCT-HB-Hib PENTAVAC PFS SII
DPT-HB-Hib PENTAVAC PFS SII

Loi visant à permettre aux électeurs d'une province d'exprimer leur avis sur le choix des personnes qui devraient être mandées au Sénat pour représenter la province
An Act to allow the electors of a province to express an opinion on who should be summoned to the Senate to represent the province

direct | directe [ DCT ]
direct [ DCT ]

vaccin contre la diphtérie la coqueluche et le tétanos | DCT Triple vaccin
diphtheria/pertussis vaccine | DPT

DCT
DCT

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Afin d’éviter que les DCT ne prennent des risques lors de l’exercice d’activités autres que celles soumises à agrément en vertu du présent règlement, les activités des DCT agréés devraient se limiter à la prestation des services prévus par leur agrément ou notifiés en vertu du présent règlement, et les DCT ne devraient pas détenir une participation, telle que définie par le présent règlement par référence à directive 2013/34/UE du Parlement européen et du Conseil , ni être autrement propriétaire, directement ou indirectement, de 20 % ou plus des droits de vote ou du capital d’autres établissements que ceux qui fournissent des services de nature analogue, sauf si une telle participation est approuvée par les autorités compétentes des DCT étant entendu qu’elle n’accroît pas sensiblement leur profil de risque.
In order to avoid any risk-taking by CSDs in activities other than those subject to authorisation under this Regulation, the activities of authorised CSDs should be limited to the provision of services covered by their authorisation or notified under this Regulation and they should not hold any participation, as defined in this Regulation by reference to the Directive 2013/34/EU of the European Parliament and of the Council , or any ownership, direct or indirect, of 20 % or more of the voting rights or capital in any institutions other than those providing similar services unless such a participation is approved by CSDs’ competent authorities on the basis that it does not significantly increase the CSDs’ risk profile.

Afin de garantir que l’accès aux services des DCT est ouvert et non discriminatoire, et compte tenu du pouvoir de marché important qu’ils détiennent encore sur le territoire de leurs États membres respectifs, les DCT ne devraient pas pouvoir s’écarter de leurs tarifs publiés en ce qui concerne leurs services de base et devraient tenir des comptes distincts pour les coûts et les recettes associés à chacun de leurs services de base et de leurs services accessoires.
In order to provide open and non-discriminatory access to their services and in view of the significant market power that CSDs still enjoy in the territory of their respective Member States, CSDs should not be able to diverge from their published pricing policy for their core services and should maintain separate accounts for the costs and revenues associated with each of their core services and with their ancillary services.

Sans préjudice de la fourniture de services accessoires, les DCT ne devraient pas utiliser pour compte propre les titres appartenant à un participant, à moins que celui-ci ne l’ait explicitement autorisé, et ne devraient pas autrement utiliser pour compte propre les titres qui ne leur appartiennent pas.
Without prejudice to the provision of ancillary services, CSDs should not use on their own account any securities that belong to a participant unless explicitly authorised by that participant and should not otherwise use on their own account the securities that do not belong to them.

Toutefois, les liens entre DCT qui n’impliquent pas de risques importants ou les liens interopérables entre DCT qui externalisent leurs services concernant ces liens interopérables auprès d’entités publiques, telles que les membres du SEBC, ne devraient pas être soumis à un agrément préalable, mais devraient être notifiés par les DCT concernés à leurs autorités compétentes.
However, CSD links not involving significant risks or interoperable links of CSDs that outsource their services relating to those interoperable links to public entities, such as the members of the ESCB, should not be subject to prior authorisation, but should be notified by the relevant CSDs to their competent authorities.

De telles entités, lorsqu’elles font office de DCT sans établir une entité séparée, devraient être exemptées des exigences d’agrément et de surveillance, ainsi que de certaines exigences en matière d’organisation, de fonds propres et de politique d’investissement, mais devraient rester soumises à l’ensemble des exigences prudentielles applicables aux DCT.
Such entities, when acting as CSDs without establishing a separate entity, should be exempt from the authorisation and supervision requirements, certain organisational requirements and capital and investment policy requirements, but should remain subject to the remaining prudential requirements for CSDs.

(20) Afin d'éviter que les DCT prennent des risques lors de l'exercice d'activités autres que celles soumises à agrément en vertu du présent règlement, les activités des DCT agréés devraient se limiter à la prestation des services prévus par leur agrément. Ils ne devraient pas détenir une participation, telle que définie par le règlement par référence à la quatrième directive 78/660/CEE du Conseil du 25 juillet 1978 fondée sur l'article 54, paragraphe 3, point g), du traité et concernant les comptes annuels de certaines formes de sociétés, ni être autrement propriétaires, directement ou indirectement, de 20 % ou plus des droits de vote ou du capital d'autres établissements que ceux qui fournissent des services de nature analogue.
(20) In order to avoid any risk taking by the CSDs in other activities than those subject to authorisation under this Regulation, the activities of the authorised CSDs should be limited to the provision of services covered by their authorisation and they should not hold any participation, as defined in the Regulation by reference to the Fourth Council Directive 78/660/EEC of 25 July 1978 based on Article 54(3)(g) of the Treaty on the annual accounts of certain types of companies, or any ownership, direct or indirect, of 20 % or more of the voting rights or capital in any other institutions than the ones providing similar services.

(25) Afin d'éviter que les DCT prennent des risques lors de l'exercice d'activités autres que celles soumises à agrément en vertu du présent règlement, les activités des DCT agréés devraient se limiter à la prestation des services prévus par leur agrément. Un DCT ne devrait pas détenir une participation, telle que définie par le présent règlement par référence à la quatrième directive 78/660/CEE du Conseil du 25 juillet 1978 fondée sur l'article 54 paragraphe 3 sous g), du traité et concernant les comptes annuels de certaines formes de sociétés , ni être autrement propriétaire, directement ou indirectement, de 20 % ou plus des droits de vote ou du capital d'autres établissements que ceux qui fournissent des services de nature analogue, sauf si une telle participation est approuvée par les autorités compétentes du DCT étant entendu qu'elle n'accroît pas sensiblement son profil de risque .
(25) In order to avoid any risk taking by the CSDs in other activities than those subject to authorisation under this Regulation, the activities of the authorised CSDs should be limited to the provision of services covered by their authorisation and they should not hold any participation, as defined in the Regulation by reference to the Fourth Council Directive 78/660/EEC of 25 July 1978 based on Article 54(3)(g) of the Treaty on the annual accounts of certain types of companies , or any ownership, direct or indirect, of 20 % or more of the voting rights or capital in any other institutions than the ones providing similar services unless such a participation is approved by CSDs' competent authorities on the basis that it does not significantly increase their risk profile .

Afin de garantir que l'accès aux services des DCT est ouvert et non discriminatoire, et compte tenu du pouvoir de marché important qu'ils détiennent encore sur le territoire de leurs États membres respectifs, les DCT ne devraient pas pouvoir s'écarter de leurs tarifs publiés en ce qui concerne leurs services de base et devraient tenir des comptes distincts pour les coûts et les recettes associés à chacun de leurs services de base et services accessoires .
In order to provide open and non-discriminatory access to CSD services and in view of the significant market power that CSDs still enjoy on the territory of their respective Member States, a CSD may not diverge from its published pricing policy for its core services and should maintain separate accounts for the costs and revenues associated with each of its core services and with its ancillary services .

Afin de garantir que l'accès aux services des DCT soit ouvert et non discriminatoire, et compte tenu du pouvoir de marché important qu'ils détiennent encore sur le territoire de leurs États membres respectifs, les DCT ne devraient pas pouvoir s'écarter de leurs tarifs publiés.
In order to provide open and non-discriminatory access to CSD services and in view of the significant market power that CSDs still enjoy on the territory of their respective Member States, a CSD may not diverge from its published pricing policy.

Sans préjudice de la fourniture de services accessoires, les DCT ne devraient pas utiliser pour compte propre les titres appartenant à un participant, à moins que celui -ci ne l'ait explicitement autorisé, et ne devraient pas autrement utiliser pour compte propre les titres qui ne leur appartiennent pas.
Without prejudice to the provision of ancillary services, CSDs should not use on their own account the securities that belong to a participant unless explicitly authorised by that participant and should not otherwise use on their own account the securities that do not belong to them.