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Traduction de «dct devraient également » (Français → Anglais) :

Les DCT devraient également avoir accès au flux des transactions des contreparties centrales et des plates-formes de négociation, et ces infrastructures de marché devraient avoir accès aux systèmes de règlement de titres exploités par les DCT.

CSDs should also have access to transaction feeds from a CCP or a trading venue and those market infrastructures should have access to the securities settlement systems operated by CSDs.


Les DCT devraient également avoir la faculté de désigner plus d’un établissement de crédit.

CSDs should also be able to designate more than one credit institution.


Les DCT devraient également prendre toutes les mesures raisonnables pour faire en sorte que le transfert des titres et des espèces produise ses effets en droit et soit opposable aux tiers au plus tard à la fin du jour ouvrable où le règlement a effectivement lieu.

CSDs should also take all reasonable steps to ensure that transfers of securities and cash are legally enforceable and binding on third parties no later than at the end of the business day of the actual settlement date.


(39) Les DCT devraient également avoir accès à l'historique des transactions des contreparties centrales et des plateformes de négociation, et ces infrastructures de marché devraient avoir accès aux systèmes de règlement de titres exploités par les DCT.

(39) CSDs should also have access to transaction feeds from a CCP or a trading venue and those market infrastructures should have access to the securities settlement systems operated by the CSDs.


(53) Les DCT devraient également avoir accès à l'historique des transactions des contreparties centrales et des plates-formes de négociation, et ces infrastructures de marché devraient avoir accès aux systèmes de règlement des opérations sur titres exploités par les DCT.

(53) CSDs should also have access to transaction feeds from a CCP or a trading venue and those market infrastructures should have access to the securities settlement systems operated by the CSDs.


Les DCT devraient également prendre toutes les mesures raisonnables pour faire en sorte que le transfert des titres et des espèces produise ses effets en droit et soit opposable aux tiers au plus tard à la fin du jour ouvrable où le règlement a effectivement lieu.

CSDs should also take all reasonable steps to ensure that transfers of securities and cash are legally enforceable and binding on third parties no later than at the end of the business day of the actual settlement date.


Les DCT devraient également avoir la faculté de désigner plus d'un établissement de crédit.

CSDs should also be able to designate more than one credit institution .


Les DCT devraient également avoir accès au flux des transactions des contreparties centrales et des plates-formes de négociation, et ces infrastructures de marché devraient avoir accès aux systèmes de règlement de titres exploités par les DCT.

CSDs should also have access to transaction feeds from a CCP or a trading venue and those market infrastructures should have access to the securities settlement systems operated by CSDs.


Les DCT devraient également prendre toutes les mesures raisonnables pour faire en sorte que le transfert des titres et des espèces produise ses effets en droit et soit opposable aux tiers au plus tard à la fin du jour ouvrable où le règlement a effectivement lieu.

CSDs should also take all reasonable steps to ensure that transfers of securities and cash are legally enforceable and binding on third parties no later than at the end of the business day of the actual settlement date.


(19 bis) Les internalisateurs de règlement, même s'ils ne sont pas définis comme DCT dans le présent règlement, devraient également être tenus de transmettre des rapports sur leurs activités de règlement à l'autorité compétente.

(19a) Settlement internalisers, although not defined as CSDs in this Regulation, should also be required to report their settlement activities to their competent authority.




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Date index: 2024-04-20
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