1. Pour chaque système de règlement de titres qu’il exploite, le DCT dispose de règles et de procédures efficaces et clairement définies pour faire face à la défaillance d’un ou de plusieurs de ses participants et lui permettant d’agir rapidement pour limiter les pertes et les problèmes de liquidité et continuer à remplir ses obligations.
1. For each securities settlement system it operates, a CSD shall have effective and clearly defined rules and procedures to manage the default of one or more of its participants ensuring that the CSD can take timely action to contain losses and liquidity pressures and continue to meet its obligations.