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Broché en zigzag
Cause raisonnable et probable
Faire prendre davantage conscience de l'importance de
Fondement des motifs d'opposition
Hospitalisme Patient itinérant Syndrome de Münchhausen
Motif chevronné
Motif de jugement
Motif du jugement
Motif en chevron
Motif en forme de campanule
Motif en forme de clochette
Motif en zigzag
Motif flammé
Motif probable
Motif raisonnable
Motif raisonnable et plausible
Motif raisonnable ou probable
Motif valable
Point en chevron
Point en zigzag
Point flammé
Prendre davantage conscience de l'importance de
Raison valable

Vertaling van "davantage les motifs " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
prendre davantage conscience de l'importance de [ faire prendre davantage conscience de l'importance de ]

improve the level of awareness


Mort relevant directement d'une cause obstétricale survenant un an ou davantage après l'accouchement

Death from any direct obstetric cause occurring one year or more after delivery


fondement des motifs d'opposition | tout ce qui est développé à l'appui des motifs d'opposition | tout ce qui est développé pour étayer les motifs d'opposition

substantiation of the grounds of opposition


point flammé | motif flammé | motif en zigzag | point en zigzag | broché en zigzag | motif chevronné | point en chevron | motif en chevron

flamestitch | flame stitch


motif raisonnable [ motif valable | motif probable | cause raisonnable et probable | motif raisonnable ou probable | raison valable ]

reasonable and probable cause [ adequate cause | reasonable grounds | reasonable and probable grounds | reasonable or probable cause ]


motif de jugement | motif du jugement

reason for judgment


motif raisonnable | motif raisonnable et plausible

reasonable and probable ground


motif en forme de clochette [ motif en forme de campanule ]

Bellwoods


Définition: Simulation répétée de symptômes, sans objectifs évidents, avec parfois auto-mutilation dans le but de provoquer des signes ou des symptômes. Les motifs ne sont pas clairs, et probablement internes, visant à obtenir un rôle de malade et s'accompagnent souvent d'une perturbation nette de la personnalité et des relations. | Hospitalisme Patient itinérant Syndrome de Münchhausen

Definition: The patient feigns symptoms repeatedly for no obvious reason and may even inflict self-harm in order to produce symptoms or signs. The motivation is obscure and presumably internal with the aim of adopting the sick role. The disorder is often combined with marked disorders of personality and relationships. | Hospital hopper syndrome Münchhausen's syndrome Peregrinating patient


Définition: Trouble caractérisé par des actes ou tentatives multiples visant à mettre le feu aux objets et aux biens sans motif apparent, associé à des préoccupations idéiques persistantes concernant le feu ou l'incendie. Ce comportement s'accompagne souvent d'un état de tension croissante avant l'acte et d'une excitation intense immédiatement après.

Definition: Disorder characterized by multiple acts of, or attempts at, setting fire to property or other objects, without apparent motive, and by a persistent preoccupation with subjects related to fire and burning. This behaviour is often associated with feelings of increasing tension before the act, and intense excitement immediately afterwards.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Une attention particulière sera accordée à la possibilité: 1) de simplifier et d’accélérer la procédure d’enregistrement, compte tenu des exigences du monde électronique; 2) d’accroître la sécurité juridique, par exemple en redéfinissant ce qui peut constituer une marque; 3) de préciser la portée des droits que confère la marque, notamment dans le cas des biens qui peuvent changer de statut sur le territoire douanier de l’UE; 4) de créer le cadre d’une coopération renforcée entre l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) à Alicante et les offices nationaux des marques, dans l’objectif d’harmoniser les pratiques administratives et de développer des outils communs, et notamment des outils offrant des possibilités beaucoup ...[+++]

Particular focus will be on possibilities of: (1) simplifying and speeding up the registration procedure, taking into account the requirements of the electronic age; (2) increasing legal certainty, such as by redefining what may constitute a trade mark; (3) clarifying the scope of trade mark rights inter alia as regards goods in various situations throughout the EU customs territory; (4) providing a framework for increased cooperation between the Office for Harmonisation in the Internal Market (OHIM) at Alicante and national trade mark offices with the aim of harmonising administrative practice and developing common tools, such as those which offer far greater options for conducting priority searches, and watching the registry for infrin ...[+++]


7. La Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l’article 86, aux fins de préciser davantage les «motifs importants d'intérêt général» au sens du paragraphe 1, point d), ainsi que les critères et exigences applicables aux garanties appropriées prévues au paragraphe 1, point h) .

7. The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 86 for the purpose of further specifying 'important grounds of public interest' within the meaning of point (d) of paragraph 1 as well as the criteria and requirements for appropriate safeguards referred to in point (h) of paragraph 1.


Lorsque le couple a obtenu des documents autorisant l'entrée ou le séjour et qu'il réside dans l'État membre d'accueil: par rapport aux couples authentiques, les couples fictifs sont davantage susceptibles: de ne pas maintenir leur communauté de vie ou de continuer de vivre séparément après leur mariage, sans aucun motif plausible (par exemple leur profession, des enfants issus d'une relation antérieure qui vivent à l'étranger); d'être dans une situation où l'un des époux vit avec quelqu'un d'autre.

When the couple has been issued with entry or residence documents and resides in the host Member State: in comparison with genuine couples, abusers are more likely: not to maintain their matrimonial cohabitation or continue living separately after their marriage without any plausible reason (for example work, children from previous relationships living abroad); to have one of the spouses living with someone else.


Mesdames et Messieurs, nous débattons du Moyen-Orient à intervalle de quelques mois, et parfois cela fait penser à la procession d’Echternach: un petit pas en avant, puis des signes de recul, puis, de nouveau, davantage de motifs d’espoir.

Ladies and gentlemen, we debate the Middle East every few months, and sometimes it seems like the Echternach procession: one small step forward, then signs of a backwards step, then more cause for hope.


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Comme la discrimination peut se produire sur la base de deux, ou davantage, des motifs énumérés aux articles 12 et 13 du traité CE, la Communauté devrait, dans la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement, conformément à l'article 3, paragraphe 2, et à l'article 13 du traité CE, tendre à éliminer les inégalités fondées sur le sexe, la race ou l'origine ethnique, un handicap, l'orientation sexuelle, la religion ou les convictions, l'âge ou la combinaison de ces caractéristiques, et à promouvoir l'égalité quelle que soit la combinaison des particularités afférentes aux facteurs précités et réunies dans une personne .

As discrimination can occur on two or more of the grounds listed in Articles 12 and 13 of the EC Treaty, in implementing the principle of equal treatment, the Community should, in accordance with Articles 3(2) and 13 of the EC Treaty, aim to eliminate inequalities relating to sex, race or ethnic origin, disability, sexual orientation, religion or belief, or age or a combination of these, and to promote equality, whatever combination of characteristics relating to the above-mentioned factors a person may have .


Comme la discrimination peut se produire sur la base de deux, ou davantage, des motifs énumérés aux articles 12 et 13 du traité CE, la Communauté devrait, dans la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement, conformément à l'article 3, paragraphe 2, et à l'article 13 du traité CE, tendre à éliminer les inégalités fondées sur le sexe, la race ou l'origine ethnique, un handicap, l'orientation sexuelle, la religion ou les convictions, l'âge ou la combinaison de ces caractéristiques, et à promouvoir l'égalité quelle que soit la combinaison des particularités afférentes aux facteurs précités et réunies dans une personne .

As discrimination can occur on two or more of the grounds listed in Articles 12 and 13 of the EC Treaty, in implementing the principle of equal treatment, the Community should, in accordance with Articles 3(2) and 13 of the EC Treaty, aim to eliminate inequalities relating to sex, race or ethnic origin, disability, sexual orientation, religion or belief, or age or a combination of these, and to promote equality, whatever combination of characteristics relating to the above-mentioned factors a person may have .


Bien que les Russes l’acceptent largement et que cela contribue à un ordre économique de base, l’UE ne peut pas rester passive face aux exemples de violations des droits de l’homme, ce qui crée davantage de motifs de friction.

Although there is wide acceptance of it in Russia and while it provides a basic economic order, the EU cannot remain passive in the face of instances of violations of human rights, which creates an additional area of friction.


3. Les États peuvent conclure des accords ou arrangements bilatéraux ou multilatéraux après l'entrée en vigueur du présent accord, dans la mesure où ceux-ci permettent d'approfondir ou d'élargir le contenu de l'accord et contribuent à simplifier ou à faciliter davantage les procédures de remise des personnes faisant l'objet d'un mandat d'arrêt, notamment en fixant des délais plus courts que ceux fixés à l'article 20, en étendant la liste des infractions prévues à l'article 3, paragraphe 4, en limitant davantage les motifs de refus prévus aux articles 4 et 5, ou en abaissant le seuil prévu à l'article 3, paragraphe 1 ou 4.

3. States may conclude bilateral or multilateral agreements or arrangements after this Agreement has come into force in so far as such agreements or arrangements allow the prescriptions of this Agreement to be extended or enlarged and help to simplify or facilitate further the procedures for surrender of persons who are the subject of an arrest warrant, in particular by fixing time limits shorter than those fixed in Article 20, by extending the list of offences laid down in Article 3(4), by further limiting the grounds for refusal set out in Articles 4 and 5, or by lowering the threshold provided for in Article 3(1) or (4).


Les États membres peuvent conclure des accords ou des arrangements bilatéraux ou multilatéraux après l'entrée en vigueur de la présente décision-cadre, dans la mesure où ceux-ci permettent d'approfondir ou d'élargir le contenu de celle-ci et contribuent à simplifier ou faciliter davantage les procédures de remise des personnes faisant l'objet d'un mandat d'arrêt européen, notamment en fixant des délais plus courts que ceux fixés à l'article 17, en étendant la liste des infractions prévues à l'article 2, paragraphe 2, en limitant davantage les motifs de refus prévus aux articles 3 et 4, ou en abaissant le seuil prévu à l'article 2, paragr ...[+++]

Member States may conclude bilateral or multilateral agreements or arrangements after this Framework Decision has come into force in so far as such agreements or arrangements allow the prescriptions of this Framework Decision to be extended or enlarged and help to simplify or facilitate further the procedures for surrender of persons who are the subject of European arrest warrants, in particular by fixing time limits shorter than those fixed in Article 17, by extending the list of offences laid down in Article 2(2), by further limiting the grounds for refusal set out in Articles 3 and 4, or by lowering the threshold provided for in Artic ...[+++]


Les États membres peuvent conclure des accords ou des arrangements bilatéraux ou multilatéraux après l'entrée en vigueur de la présente décision-cadre, dans la mesure où ceux-ci permettent d'approfondir ou d'élargir le contenu de celle-ci et contribuent à simplifier ou faciliter davantage les procédures de remise des personnes faisant l'objet d'un mandat d'arrêt européen, notamment en fixant des délais plus courts que ceux fixés à l'article 17, en étendant la liste des infractions prévues à l'article 2, paragraphe 2, en limitant davantage les motifs de refus prévus aux articles 3 et 4, ou en abaissant le seuil prévu à l'article 2, paragr ...[+++]

Member States may conclude bilateral or multilateral agreements or arrangements after this Framework Decision has come into force in so far as such agreements or arrangements allow the prescriptions of this Framework Decision to be extended or enlarged and help to simplify or facilitate further the procedures for surrender of persons who are the subject of European arrest warrants, in particular by fixing time limits shorter than those fixed in Article 17, by extending the list of offences laid down in Article 2(2), by further limiting the grounds for refusal set out in Articles 3 and 4, or by lowering the threshold provided for in Artic ...[+++]




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davantage les motifs ->

Date index: 2021-10-21
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