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Après date
Après des périodes prédéterminées
Après l'échéance
Clause relative aux biens acquis après la date
Clause relative aux biens acquis par la suite
D'échéance
De date
Ordre Good After Specified Date and Time
Ordre good-after-date
Ordre valable après une certaine date
à des dates prédéterminées

Traduction de «date quelconque après » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
après l'échéance [ de date | d'échéance | après date ]

after date


ordre Good After Specified Date and Time | ordre valable après une certaine date à une certaine heure

Good After Specified Date and Time | GADT [Abbr.]


ordre good-after-date | ordre valable après une certaine date

Good After Date | GAFD [Abbr.]


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou de ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic ev ...[+++]


clause relative aux biens acquis après la date (du contrat de sûreté) | clause relative aux biens acquis par la suite

after-acquired property clause


après des périodes prédéterminées [ à des dates prédéterminées ]

on a calendar basis


clause relative aux biens acquis après la date

after-acquired property clause


événements survenant après la date de clôture de l'exercice

events occurring after the balance sheet date
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cet objectif a été garanti au moyen d'une disposition stipulant qu'aucun contrat impliquant des fonds communautaires ne serait conclu entre l'agence SAPARD et un quelconquenéficiaire après la date à laquelle le pays concerné signe des contrats impliquant une quelconque forme d'aide au développement rural en tant que membre de l'Union européenne.

This objective was secured by laying down that no contract involving Community funds shall be entered into by the SAPARD Agency with any beneficiary later than the date the country concerned enters into contracts involving a form of assistance for Rural Development as a member of the European Union.


d) Une aliénation par un résident d’un État contractant d’un bien qui appartenait à une date quelconque après le 26 septembre 1980 et avant une telle aliénation à une personne qui n’a pas été continuellement après cette date, alors que le bien appartenait à cette personne, un résident de cet État; ou

(d) An alienation by a resident of a Contracting State of an asset that was owned at any time after September 26, 1980 and before such alienation by a person who was not at all times after that date while the asset was owned by such person a resident of that State; or


5101 (1) Sous réserve du paragraphe (4), pour l’application de la présente partie et de l’alinéa 149(1)o.3) et de l’alinéa b) de la définition de « bien de petite entreprise » au paragraphe 206(1) de la Loi, une société est une société de placement dans des petites entreprises à une date quelconque si elle est une société canadienne constituée après le 22 mai 1985 et si, à tout moment après sa constitution et avant cette date, elle répond aux conditions suivantes :

5101 (1) Subject to subsection (4), for the purposes of this Part and paragraph 149(1)(o.3) and paragraph (b) of the definition “small business property” in subsection 206(1) of the Act, a corporation is a small business investment corporation at any time if it is a Canadian corporation incorporated after May 22, 1985 and at all times after it was incorporated and before that time


(7) Sous réserve des paragraphes 1202(5) et (6), lorsqu’une société (appelée « société remplaçante » au présent article) a acquis, à une date quelconque (appelée « date d’acquisition » au présent paragraphe) après le 19 avril 1983 et au cours d’une année d’imposition (appelée « année de la transaction » au présent paragraphe) un bien d’une autre personne (appelée « prédécesseur » au présent paragraphe), les règles suivantes s’appliquent :

(7) Subject to subsections 1202(5) and (6), where a corporation (in this section referred to as the “successor corporation”) has at any time (in this subsection referred to as the “time of acquisition”) after April 19, 1983 and in a taxation year (in this subsection referred to as the “transaction year”) acquired a property from another person (in this subsection referred to as the “predecessor”), the following rules apply:


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Disons que ce rôle disparaîtra après que l'Office aura acquis un certain nombre d'années d'expérience, que ce soit cinq ans ou dix ans après l'entrée en vigueur de l'accord sur les revendications territoriales, ou à une date quelconque à préciser.

Say that role will exhaust itself after the board has acquired x number of years' experience, whether it's five years or ten years after the coming into force of the land claims agreement, or whatever date you pick.


1. Le présent Protocole peut être dénoncé par l'un quelconque des États Parties à tout moment après la date à laquelle il entre en vigueur à l'égard de cet État.

1. This Protocol may be denounced by any State Party at any time after the date on which this Protocol comes into force for that State.


3. Les Gouvernements contractants doivent communiquer à l'Organisation, au plus tard le 1er juillet 2004, une liste indiquant les plans de sûreté de l'installation portuaire approuvés pour les installations portuaires situées sur leur territoire, ainsi que le lieu ou les lieux couverts par chaque plan de sûreté de l'installation portuaire approuvé et la date correspondante d'approbation, et communiquer ensuite les renseignements voulus lorsque l'un quelconque des changements ci-après se produit:

3. Contracting Governments shall, not later than 1 July 2004 communicate to the Organisation a list showing the approved port facility security plans for the port facilities located within their territory together with the location or locations covered by each approved port facility security plan and the corresponding date of approval and thereafter shall further communicate when any of the following changes take place:


45. Lorsque, en vertu du présent accord ou des présentes règles ou à la demande du groupe spécial d'arbitrage, une action quelconque est exigée dans un délai d'un certain nombre de jours après, avant ou à compter d'une date ou d'un événement précis, la date spécifiée ou la date à laquelle survient l'événement en question n'est pas prise en compte dans le calcul du délai.

45. Where anything under this Agreement or these rules is to be done, or the arbitration panel requires anything to be done, within a number of days after, before or of a specified date or event, the specified date or the date on which the specified event occurs shall not be included in calculating that number of days.


Pour chaque exercice financier commençant le ou après le 1 er janvier 2005, les sociétés régies par le droit national d'un État membre établissent leurs comptes consolidés conformément aux normes comptables internationales adoptées dans le cadre de la procédure réglementaire définie à l'article 6, paragraphe 2, si, à la date d'établissement de leur bilan, leurs titres sont admis à la cote du marché réglementé d'un État membre quelconque au sens de l'articl ...[+++]

For each financial year starting on or after 1 January 2005, companies governed by the law of a Member State shall prepare their consolidated accounts in conformity with the international accounting standards adopted in accordance with the regulatory procedure laid down in Article 6(2) if, at their balance sheet date, their securities are admitted to trading on a regulated market of any Member State within the meaning of Article 1(13) of Council Directive 93/22/EEC of 10 May 1993 on investment services in the securities field .


Le comité estime qu'il y a moins de raisons de maintenir les restrictions actuelles prévues par l'UE pour les viandes bovines provenant d'animaux nés à une date quelconque après le 1er janvier 1991, particulièrement en ce qui concerne les bovins provenant de troupeaux dans lesquels aucun cas d'ESB n'a été constaté dans le passé, aussi longtemps que l'efficacité de l'interdiction relative à l'alimentation continue à s'accroître.

In the opinion of the Committee, there is less reason to continue the current EU restrictions on beef from cattle born at any time after 1/1/91, particularly with regard to cattle originating from herds with no history of BSE, as long as this increase in effectiveness of the feed ban continues.




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date quelconque après ->

Date index: 2021-05-06
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