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Abus d'une substance psycho-active
Afférent à l'annexe A
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Banque de l'annexe 1
Banque de l'annexe A
Banque de l'annexe B
Banque de l'annexe C
Banque de l'annexe I
Banque de l'annexe II
Banque de l'annexe III
Banque de l'annexe un
DPAA
Delirium tremens
Direction des parcs des automobiles de l'armée
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Loi sur l'Agence Parcs Canada
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "dans l’annexe parce " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Loi sur l'Agence Parcs Canada [ Loi portant création de l'Agence Parcs Canada et apportant des modifications corrélatives à certaines lois ]

Parks Canada Agency Act [ An Act to establish the Parks Canada Agency and to amend other Acts as a consequence ]


banque de l'annexe I [ banque de l'annexe 1 | banque de l'annexe un | banque de l'annexe A ]

Schedule I bank [ Schedule 1 bank | Schedule one bank | Schedule A bank ]


Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information et abrogeant le Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information [ Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information ]

Order Amending Schedule I to the Access to Information Act and Repealing the Order Amending Schedule I to the Access to Information Act [ Order Amending Schedule I to the Access to Information Act ]


banque de l'annexe III | banque de l'annexe C

Schedule III bank | Schedule C bank


banque de l'annexe A | banque de l'annexe I

schedule A chartered bank | schedule A bank | Schedule I bank


banque de l'annexe B | banque de l'annexe II

schedule B chartered bank | schedule B bank | Schedule II bank




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Direction des parcs des automobiles de l'armée [ DPAA ]

Directorate of Army Motor Pools


Déclaration sur la contribution de l'OMC à une plus grande cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial, annexe III.2

Declaration on the Contribution of the World Trade Organization to Achieving Greater Coherence in Global Economic Policymaking
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ce projet de loi, par sa mise en application au Québec, entraînera de la confusion, parce qu'il est déficient sur le plan juridique, parce que le coeur de la loi est placé en annexe, parce que le projet de loi C-54 accorde au Cabinet le pouvoir discrétionnaire de décider de la valeur d'une loi provinciale et de son champ d'application et, enfin, parce qu'il envahit la juridiction provinciale dans les trois ans suivant sa proclamati ...[+++]

This bill, in Quebec, will create confusion because it is weak from a legal standpoint, because the heart of the bill is appended, because Bill C-54 gives cabinet discretionary power to decide the value of provincial law and its application and, finally, because it will invade provincial jurisdiction within three years of its proclamation unless the province adopts similar legislation.


J'essaye moi-même de retrouver cette annexe, parce qu'il est important de noter—et je ne vois autour de la table personne qui était là lorsque nous étions venus parler avec le ministre Axworthy de la réforme de l'assurance-emploi et des principes qui sous- tendaient notre proposition—qu'en 1993, 80 p. 100 des recettes de l'assurance-emploi étaient consacrées aux prestations.

I'm trying to get to appendix 13 myself, where it's important to note—and I don't see anyone around the table who was involved when we were involved with Minister Axworthy on EI reform and the principles of what were put together—that in 1993, 80% of the EI revenues went to regular benefits.


A. considérant que le parc national des Virunga, situé dans la province du Nord-Kivu et la province orientale de la RDC, à la frontière du Rwanda et de l'Ouganda, est le parc national le plus ancien d'Afrique, classé au patrimoine mondial et mondialement connu pour ses habitats uniques et la richesse de sa biodiversité, inégalée en Afrique; que le parc est notamment connu pour ses gorilles de montagne, espèce gravement menacée inscrite à l'annexe I de la convention sur l ...[+++]

A. whereas the VNP, located in the Provinces of North-Kivu and ‘Province Orientale’ of the DRC on the border with Rwanda and Uganda, is Africa’s oldest national park and a UNESCO World Heritage Site, and is globally renowned for its unique habitats and rich biodiversity, making it the most biodiverse park in Africa; whereas the park is, in particular, renowned for its mountain gorillas, a critically endangered species listed in Appendix I of the 1973 Convention on International Trade in Endangered Species (CITES);


A. considérant que le parc national des Virunga, situé dans la province du Nord-Kivu et la province orientale de la RDC, à la frontière du Rwanda et de l'Ouganda, est le parc national le plus ancien d'Afrique, classé au patrimoine mondial et mondialement connu pour ses habitats uniques et la richesse de sa biodiversité, inégalée en Afrique; que le parc est notamment connu pour ses gorilles de montagne, espèce gravement menacée inscrite à l'annexe I de la convention sur le ...[+++]

A. whereas the VNP, located in the Provinces of North-Kivu and ‘Province Orientale’ of the DRC on the border with Rwanda and Uganda, is Africa’s oldest national park and a UNESCO World Heritage Site, and is globally renowned for its unique habitats and rich biodiversity, making it the most biodiverse park in Africa; whereas the park is, in particular, renowned for its mountain gorillas, a critically endangered species listed in Appendix I of the 1973 Convention on International Trade in Endangered Species (CITES);


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Néanmoins, je tiens à soutenir expressément le souhait exprimé par Mme Laperrouze d'instaurer une échéance transitionnelle à l'Annexe 6 pour les substances modifiées dans cette annexe, parce que lorsque nous avons entamé la consultation, nous ne pouvions pas prévoir que ces substances ne seraient pas couvertes par la solution adoptée.

Nevertheless, I would like to lend my express support to Mrs Laperrouze’s desire to create a transitional deadline in Annex 6 for the substances that were amended in that annex, because when we started the consultation, we could not predict that they would not be covered by the solution we decided on.


Ce que cela veut dire, c'est que le Canada accepte, dans le cadre de ses obligations juridiques au titre du traité, tout ce que peut contenir l'annexe II. Or, nous ne savons pas ce qu'il y a dans cette annexe parce qu'elle est commercialement confidentielle.

What this is saying is that Canada agrees, as part of its legal obligations under this treaty, to whatever is in Annex II. However, we don't know what is in Annex II because it's commercially confidential.


Bien entendu, des intérêts politiques, industriels et commerciaux sont représentés à la table des négociations entourant l'annexe, parce que ces intérêts espèrent conserver l'eau des Grands Lacs dans le bassin pour leurs propres utilisations industrielles et politiques.

Clearly there are political, industrial, and commercial interests within the annex negotiations that are at the table, because they're hoping to keep Great Lakes water in the Great Lakes Basin for their industrial and political purposes.


En vertu de la présente proposition, il peut arriver que certains produits de technologie innovante n'exigent pas une autorisation communautaire soit parce qu'ils n'impliquent pas l'un des processus mentionnés au point 1 de l'annexe au règlement 726/2004, soit parce qu'ils ne sont pas utilisés pour le traitement de l'une ou l'autre maladie mentionnée au point 3 de cette annexe.

Under the present proposal, it may be that certain AT products will not require Community authorisation either because they do not involve one of the processes referred to in point 1 of the Annex to Reg. 726/2004, or because they are not used for the treatment of any of the diseases referred to in point 3 of that Annex.


Il n’était pas question pour nous de fixer tous les détails, mais bien de déterminer les objectifs globaux de l’apprentissage et de les laisser dans l’annexe, parce que cela permet de les manier de façon plus flexible et laisse la possibilité de les adapter à l’évolution.

Our concern was not to lay down every detail, but only the training objectives in general terms and thus to leave them in the Annex, because this makes possible the flexible use of these training objectives and leaves open the possibility of adapting them in the light of future developments.


C'est un aspect important dont il faut tenir compte, peu importe si le nom d'une Première Nation a été ajouté à l'annexe parce qu'elle en a fait la demande ou parce que le ministre a déterminé qu'un conflit prolongé lié à la direction de la Première Nation compromet la gouvernance de la Première Nation.

That's important to consider, both in terms of voluntarily bringing First Nations into the schedule and also where the minister may make a determination that there's a protracted leadership dispute that's affecting the governance of the First Nation itself — that that could also apply.




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dans l’annexe parce ->

Date index: 2025-03-20
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