Traduction de «dans les différentes variantes étudiées » (Français → Anglais) :

L'enquête a montré que tous les types de produit sont fabriqués à partir d'acier inoxydable, en recourant à des procédés de fabrication permettant de produire des tuyaux sans soudure, c'est-à-dire en utilisant des machines similaires, de sorte que les producteurs peuvent alterner entre différentes variantes du produit en fonction de la demande.
The investigation found that all the product types are made from stainless steel, using manufacturing processes required to produce seamless pipes, thus using similar machines, such that producers can switch between different variants of the product, according to demand.

Reflétant un contexte régional et tenant compte des discussions menées dans le cadre de l'OMI, l'analyse d'impact a retenu trois options, sur l'ensemble des variantes étudiées, qui sont à l'évidence les mesures fondées sur le marché les plus prometteuses pour la réduction des émissions de GES du secteur maritime; ces options sont les suivantes:
Looking from a regional context and taking into account the IMO discussions, the Impact Assessment identified three options out of the variants analysed as clearly the most promising MBMs to address GHG emissions of maritime transport, notably:

2. La réception par type en ce qui concerne les prescriptions relatives aux émissions de polluants d'échappement et le niveau sonore externe peut être étendue par les autorités compétentes en matière de réception à différentes variantes et versions du véhicule et à différents types et familles de moteurs pour autant que la variante du véhicule, l'unité de propulsion et les paramètres du système de contrôle de la pollution aient des performances identiques ou ne dépassent pas les niveaux spécifiés à l'article 19, paragraphe 4, du règlement (UE) no 167/2013.
2. The type-approval regarding exhaust pollutant emissions and external sound level requirements may be extended by the type-approval authorities to different vehicle variants, versions and engine types and families, provided that the vehicle variant, propulsion unit and pollution control system parameters have an identical performance or remain within the levels specified in Article 19(4) of Regulation (EU) No 167/2013.

Or, en l’espèce, le Tribunal estime que le refus de l’EPSO de communiquer au requérant la variante du sujet sur laquelle celui-ci a été interrogé est justifié par la nécessité d’éviter, dans le cas où d’autres candidats viendraient également à demander à recevoir la variante du sujet sur laquelle ils ont été interrogés, qu’il soit possible pour ceux-ci, en mettant en commun ces différentes variantes, de déterminer et, par suite, de rendre publics la méthodologie utilisée pour établir des variantes d’un même sujet ainsi que les indicateurs servant à évaluer les candidats.
In the present case, the Tribunal considers that EPSO’s refusal to transmit to the applicant the version of the subject on which he was examined is justified by the need to rule out the possibility, in the event of other candidates also asking to receive the version of the subject on which they were examined, of their being able, by comparing those different versions, to determine, and subsequently make public, the methodology used in order to draw up the different versions of the same subject and the indicators used to assess the candidates.

En revanche, dans sa réponse datée du 10 août 2012, la Commission a transmis au Tribunal seulement une partie des documents demandés, au motif que les textes des différentes variantes des sujets de concours utilisées présentaient un haut degré de sensibilité et qu’il était essentiel que la confidentialité de la méthode utilisée dans le cadre des procédures de sélection de l’EPSO pour construire et appliquer les variantes soit garantie.
However, in its reply dated 10 August 2012, the Commission sent to the Tribunal only some of the documents requested, on the ground that the papers for the different versions of competition subjects used were highly sensitive and it was essential to ensure the confidentiality of the method used in EPSO’s selection procedures when constructing and applying the different versions.

Par courrier parvenu au greffe du Tribunal le 19 février 2013, la Commission a transmis au Tribunal un guide général contenant des instructions aux correcteurs, un guide détaillé contenant des instructions quant à la substance de l’étude de cas selon les différentes variantes intitulé « manuel juridique » et le profil de marquage dans le logiciel mis à la disposition des correcteurs/membres du jury pour évaluer les compétences des candidats lors de l’étude de cas.
By letter received by the Registry of the Tribunal on 19 February 2013, the Commission sent the Tribunal a general guide containing instructions for examiners, a detailed guide containing instructions regarding the substance of the case study for each of the different versions, entitled ‘legal manual’, and the marking profile in the software supplied to examiners/members of the selection board for assessing the competencies of the candidates during the case study.

Idéalement, les subventions concernant les différentes variantes/groupes/mesures doivent aussi être prises en compte dans le calcul, mais les États membres peuvent choisir de laisser les subventions de côté, auquel cas ils doivent toutefois veiller à ce que les subventions et régimes d’aide en faveur des technologies mais aussi, éventuellement, les subventions concernant le prix de l’énergie soient exclues.
Ideally also the subsidies available for different variants/packages/measures are to be included into the calculation, but Member States can choose to leave subsidies aside, ensuring however that in that case both subsidies and support schemes for technologies, but also possibly existing subsidies for energy prices are taken out.

La fusion de tous les régimes suspensifs permettra la constitution d'une garantie unique pour tous les régimes - actuellement distincts - à condition que l'utilisation des différentes variantes ait été autorisée.
The merger of all suspensive arrangements will allow the use of a single guarantee for all - currently separated - procedures, provided the use of the different variants has been authorised.

Dans le passé, une liste de critères concrétisant ce principe sur ce plan a été formulée à plusieurs reprises sous différentes variantes, notamment dans les décisions d'adoption de précédents Programmes-cadres.
In the past a list of criteria enshrining this principle has been drawn up on several occasions in different forms, in particular in the Decisions adopting the earlier Framework Programmes.