Traduction de «dans des circonstances similaires » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

dans des circonstances similaires
under like circumstances

(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances
(a)under the circumstances; (b)from the circumstances

dans des circonstances particulières [ à cause de circonstances particulières | dans des circonstances spéciales ]
in special cases [ in special circumstances ]

eu égard aux circonstances (1) | d'après les circonstances (2) | en raison des circonstances (3)
under the circumstances (1) | from the circumstances (2) | due to the circumstances (3)

règle de l'équidistance et des circonstances spéciales [ règle combinant équidistance-circonstances spéciales | règle qui combine l'équidistance avec le concept des circonstances spéciales ]
equidistance and special circumstances rule

services similaires et fournisseurs de services similaires
like services and service suppliers

preuve de faits similaires | preuve du fait similaire
similar fact evidence

circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine
excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment

enquêteur incendie | enquêteuse incendie | enquêteur en incendie | enquêteuse en incendie | enquêteur en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteuse en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteur en RCCI | enquêteuse en RCCI
fire investigator

Ordonnance du DFI du vom 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires
FDHA Ordinance of 23 November 2005 on Fruit, Vegetables, Jams and Jam-type Products

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dans de telles circonstances, et dans des circonstances similaires, le promoteur met en évidence dans le protocole les événements graves qui doivent être traités comme s'ils étaient liés à la maladie et ne sont pas soumis à une levée systématique de l'insu ni à une notification immédiate.
Under these and similar circumstances, the sponsor shall highlight in the protocol which serious events are to be treated as disease-related and are not subject to systematic unblinding and expedited reporting.

veiller à ce que, dans des circonstances similaires, il n’y ait pas de discrimination dans le traitement des entreprises fournissant des réseaux et services de communications électroniques.
ensuring that, in similar circumstances, there is no discrimination in the treatment of undertakings providing electronic communications networks and services.

veiller à ce que, dans des circonstances similaires, il n’y ait pas de discrimination dans le traitement des entreprises fournissant des réseaux et services de communications électroniques;
ensuring that, in similar circumstances, there is no discrimination in the treatment of undertakings providing electronic communications networks and services;

Le fait qu’ETVA a appliqué un taux d’intérêt similaire à certains prêts qu’elle a octroyés à d’autres entreprises durant la même période ne prouve pas que le taux d’intérêt en cause aurait été acceptable pour une banque privée, dans des circonstances similaires.
The fact that ETVA charged a similar interest rate for some loans to other firms during that period does not prove that this interest rate would have been acceptable for a private bank in similar circumstances.

2. Lorsque British Energy fait face à des circonstances similaires à celles qui viennent d’être décrites et si elle estime qu'il serait possible qu'elle doive invoquer des circonstances exceptionnelles affectant le marché, British Energy en informe en premier lieu l'expert indépendant, en précisant son analyse de la situation et dans quelle mesure elle respecte les critères objectifs («Avis orange»).
2. When faced with circumstances approaching these and if British Energy considers it was possible it might need to invoke exceptional market circumstances, British Energy shall first inform the Independent Expert, outlining its analysis of the situation and the position in relation to the objective tests (Amber Notice).

b)veiller à ce que, dans des circonstances similaires, il n’y ait pas de discrimination dans le traitement des entreprises fournissant des réseaux et services de communications électroniques.
(b)ensuring that, in similar circumstances, there is no discrimination in the treatment of undertakings providing electronic communications networks and services.

Pour faire en sorte que, dans des circonstances similaires, les acteurs du marché soient traités de la même façon dans tous les États membres, la Commission devrait pouvoir veiller à l'application harmonisée des dispositions de la présente directive.
In order to ensure that market players in similar circumstances are treated in similar ways in different Member States, the Commission should be able to ensure harmonised application of the provisions of this Directive.

La Suède signale que l'«identité ethnique» est définie dans la loi anti-discrimination comme «l’origine nationale ou ethnique, la couleur de peau ou d’autres circonstances similaires».
Sweden reports a definition of 'ethnic identity' as 'national or ethnic origin, skin colour or other similar circumstance' in its Discrimination Act.