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Agence communautaire spécialisée
Agence européenne
Agences et organismes décentralisés de l'UE
Chaque
Chaque jour
Courtier en organismes de placement collectif - OPCVM
Courtière en organismes de placement collectif - OPCVM
Délocalisation de l'administration publique
Délocalisation de l'organisme public
Délocalisation de l'établissement public
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Organisme et agence de l'Union européenne
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Organisme institutionnel
Organisme public
Organisme public autonome
Organisme satellite
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Septicémie à micro-organismes Gram négatif SAI
Septicémie à micro-organismes anaérobies
Siège de l'administration publique
Siège de l'organisme public
Siège de l'établissement public
établissement public

Traduction de «dans chaque organisme » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
organisme de l'UE [ agence communautaire spécialisée | agence européenne | agences et organismes décentralisés de l'UE | fondation européenne | observatoire européen | office interinstitutionnel | organisme communautaire autonome | organisme communautaire décentralisé | organisme communautaire de service | organisme communautaire personnalisé | organisme de l'Union européenne | organisme et agence de l'UE | organisme et agence de l'Union européenne | organisme institutionnel (CE) | organisme satellite (CE) | organisme spécialisé (CE) ]

EU office or agency [ autonomous Community body | Community service body | decentralised Community body | EC institutional body | EC satellite body | EC specialised body | EU Agencies and decentralised bodies | European agency | European foundation | European Monitoring Centre | European Union office or agency | specialised Community agency ]


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]






courtier en organismes de placement collectif - OPCVM | courtier en organismes de placement collectif - OPCVM/courtière en organismes de placement collectif - OPCVM | courtière en organismes de placement collectif - OPCVM

mutual fund dealer | mutual fund salesman | mutual fund broker | mutual fund sales agent


siège de l'administration publique [ délocalisation de l'administration publique | délocalisation de l'établissement public | délocalisation de l'organisme public | localisation de l'administration publique | localisation de l'établissement public | localisation de l'organisme public | siège de l'établissement public | siège de l'organisme public ]

administration headquarters [ public administration location | public administration relocation | public body headquarters | public body location | public body relocation | public institution headquarters | public institution location | public institution relocation ]


établissement public [ organisme de droit public | organisme public | organisme public autonome ]

public institution [ body under public law | NDPB | non-departmental public body | public body | Quango | quasi-autonomous non-governmental organisation | quasi-autonomous non-governmental organization | Public law institutions(ECLAS) ]




Septicémie à micro-organismes Gram négatif SAI

Gram-negative septicaemia NOS


Septicémie à micro-organismes anaérobies

Septicaemia due to anaerobes
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Chaque État membre élabore et tient à jour un plan distinct pour chaque organisme de priorité pouvant entrer et s'établir sur son territoire ou sur une partie de celui-ci, avec des informations sur les processus décisionnels applicables, les procédures et les protocoles à suivre et les ressources mises à disposition si la présence de l'organisme concerné est confirmée ou soupçonnée, ci-après dénommé «plan d'intervention».

1. Each Member State shall draw up and keep up to date, for each priority pest which is capable of entering into and establishing in its territory, or a part thereof, a separate plan containing information concerning the decision making processes, procedures and protocols to be followed, and resources to be made available, in case of a confirmed or suspected presence of the pest concerned, hereinafter ‘the contingency plan’.


Chaque organisme de gestion collective ou chaque membre de cet organisme qui est une entité en charge de l'attribution ou du versement de sommes dues aux titulaires de droits devrait donc être tenu de fournir certaines informations aux titulaires de droits, à titre individuel, au moins une fois l'an, par exemple les sommes qui leur sont attribuées ou versées et les déductions effectuées .

Each collective management organisation or its member being an entity responsible for attribution or payment of amounts due to rightholders should therefore be required to provide certain information to individual rightholders at least once a year, such as the amounts attributed or paid to them and the deductions made.


En outre, afin d'assurer la transparence des contrôles nationaux, en particulier en ce qui concerne les procédures d'autorisation, de validation et de paiement, d'alléger les charges d'administration et d'audit pour les services de la Commission ainsi que pour les États membres où l'agrément de chaque organisme payeur est requis, il convient de limiter le nombre d'autorités et d'organismes auxquels ces responsabilités sont déléguées en tenant compte des dispositions constitutionnelles de chaque État membre.

Moreover, in order to ensure the transparency of national checks, in particular as regards authorisation, validation and payment procedures, to reduce the administrative and audit burden for the Commission services as well as for the Member States where accreditation of each individual paying agency is required, the number of authorities and bodies to which those responsibilities are delegated should be restricted taking account of the constitutional arrangements of each Member State.


une description des fonctions de chaque organisme concerné par la gestion et le contrôle, ainsi que de la répartition des fonctions au sein de chaque organisme;

a description of the functions of each body concerned in management and control, and the allocation of functions within each body;


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... total annuel d’ETP qui, dans chaque organisme fédéral, commission, ministère ou organisation, sont chargés de faire respecter les règlements concernant les déversements d’eaux usées, d’eau de cale, d’eaux grises ou d’autres déchets; i) quelles ont été les observations faites à bord par chaque organisme fédéral, commission, ministère ou organisation en ce qui concerne les déversements d’eaux usées, d’eau de cale, d’eau de ballast, d’eaux grises ou d’autres déchets par année et par endroit; j) quels ont été les rapports, études, enquêtes, conclusions, modifications des règlements, avertissements ou peines émis par le gouvernement féd ...[+++]

...d observation has been performed by each federal agency, commission, department or organization with respect to discharge of sewage, bilge, ballast, grey water, or other discharges, distributed by year and location; (j) what reports, studies, investigations, conclusions, regulatory changes, warnings, or penalties were issued or undertaken by any federal government body related to the cruise ship Queen Elizabeth II’s September 2005 discharge incident off the coast of Cape Breton; (k) how much was spent by each federal organization ...[+++]


(Le document est déposé) Question n 516 M. Dennis Bevington: En ce qui concerne l’Agence canadienne de développement économique du Nord (CanNor): a) quel est l’objet de l’examen stratégique en cours à CanNor; b) combien de fonds a-t-on affectés à des projets dans le Nord, par territoire et par circonscription, au cours de chaque exercice depuis 2007-2008, jusqu'à l’exercice en cours et en précisant les ministères ou organismes auxquels incombaie ...[+++]

(Return tabled) Question No. 516 Mr. Dennis Bevington: With regard to the Canadian Northern Economic Development Agency (CanNor): (a) what is the purpose of the ongoing strategic review of CanNor; (b) how much project funding was allocated by territory and by riding in the Northern region for each fiscal year since 2007-2008, up to and including the current fiscal year, specifying which departments or agencies were responsible for funding administration and program delivery; (c) how much funding was allocated to CanNor under the Economic Action Plan; (d) how many projects were funded by CanNor under the Economic Action Plan; (e) what ...[+++]


(Le document est déposé) Question n 227 Mme Irene Mathyssen: En ce qui concerne le Fonds communautaire pour les femmes et le Fonds de partenariat pour les femmes: a) quels organismes ou groupes ont présenté des demandes de financement à chaque programme en 2008, 2009 et 2010; b) combien d’organismes ou groupes ont reçu du financement de chaque programme en 2008, 2009 et 2010; c) quels organismes ou groupes ont reçu du financement de ...[+++]

(Return tabled) Question No. 227 Ms. Irene Mathyssen: With regard to the Women’s Community Fund and the Women’s Partnership Fund: (a) which organizations or groups applied for funding under each program in 2008, 2009 and 2010; (b) how many organizations or groups received funding under each program in 2008, 2009 and 2010; (c) which organizations or groups were successful in receiving funding from each program in 2008, 2009 and 2010; (d) which organizations or groups were not successful in receiving funding from each program in 2008 ...[+++]


(19) Bien que chaque organisme agréé doive, en principe, être tenu pour responsable uniquement et exclusivement pour les parties qu'il certifie, la responsabilité des organismes agréés et des fabricants suivra les conditions convenues ou, selon le cas, le droit applicable dans chaque cas particulier.

(19) While each recognised organisation, in principle, should be held responsible solely and exclusively in relation to the parts it certifies, the liability of recognised organisations and manufacturers will follow the agreed conditions or, as the case may be, the applicable law in each individual case.


Q-184 — M. Rajotte (Edmonton-Sud-Ouest) — À l’égard des organismes de développement économique régional (Diversification économique de l’Ouest, l'Agence de promotion économique du Canada Atlantique , Initiative fédérale de développement économique dans le Nord de l'Ontario, Développement économique Canada pour les régions du Québec) et du Programme de développement des collectivités, depuis 1993 : a) de combien le budget annuel de chacun a-t-il été; b) quelle est la proportion des budgets annuels qui a été affectée aux subventions, p ...[+++]

Q-184 — Mr. Rajotte (Edmonton Southwest) — Concerning the regional economic development bodies (i.e. Western Economic Diversification Canada, Atlantic Canada Opportunities Agency, Federal Economic Development Initiative in Northern Ontario, and Canada Economic Development/Economic Development Agency of Canada for the Regions of Quebec) and the Community Futures Program since 1993: (a) what was the annual budget for each body; (b) what amount of the annual budget was for grants, loans and contributions broken down by province and territory; (c) what percentage of the grants, loans and contributions is repaid on an annual basis; (d) wha ...[+++]


Q-184 — M. Rajotte (Edmonton-Sud-Ouest) – À l’égard des organismes de développement économique régional (Diversification économique de l’Ouest, l'Agence de promotion économique du Canada Atlantique, Initiative fédérale de développement économique dans le Nord de l'Ontario, Développement économique Canada pour les régions du Québec) et du Programme de développement des collectivités, depuis 1993 : a) de combien le budget annuel de chacun a-t-il été; b) quelle est la proportion des budgets annuels qui a été affectée aux subventions, pr ...[+++]

Q-184 — Mr. Rajotte (Edmonton Southwest) – Concerning the regional economic development bodies (i.e. Western Economic Diversification Canada, Atlantic Canada Opportunities Agency, Federal Economic Development Initiative in Northern Ontario, and Canada Economic Development/Economic Development Agency of Canada for the Regions of Quebec) and the Community Futures Program since 1993: (a) what was the annual budget for each body; (b) what amount of the annual budget was for grants, loans and contributions broken down by province and territory; (c) what percentage of the grants, loans and contributions is repaid on an annual basis; (d) wha ...[+++]


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