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Vertaling van "d'être brève pardonnez-moi " (Frans → Engels) :

Seul un nombre réduit d'apprentis passe du temps à se former dans un autre État membre et, même dans ce cas, la période est généralement très brève (un mois en moyenne).

Only a small fraction of apprentices spend time learning in another Member State and even then, it is usually for a very short amount of time (one month on average).


Malgré l'incidence positive démontrée, seul un nombre réduit d'apprentis passe du temps à se former dans un autre État membre et même dans ce cas, la période est généralement très brève (un mois en moyenne).

In spite of the proven positive impact, only a small fraction of apprentices spend time learning in another Member State and even then, it is usually for a very short amount of time (one month on average).


Ils ont souligné que la période d'un mois de l'enquête de la première phase risquait d'être trop brève pour assurer un traitement efficace de ces affaires ainsi que la transparence.

For these cases, some respondents have indicated that the one-month period of the phase 1 investigation can be too short to allow effective treatment of the case and to be transparent.


Les critères s'appliqueront après une brève période de transition de six mois.

The criteria will apply after a short transitional period of 6 months.


4. Dans le cas visé au paragraphe 3, deuxième alinéa, le prix moyen départ usine du produit et la valeur moyenne des matières non originaires mises en œuvre sont calculés, respectivement, sur la base de la somme des prix départ usine facturés pour toutes les ventes de produits effectuées au cours de l’année fiscale précédente et de la somme des valeurs de toutes les matières non originaires mises en œuvre dans la fabrication des produits au cours de l’année fiscale précédente telle que définie dans le pays d’exportation ou, si l’on ne dispose pas des chiffres correspondant à une année fiscale complète, il est possible de se limiter à une période plus brève, qu ...[+++]

4. In the case referred to in the second subparagraph of paragraph 3, an average ex-works price of the product and average value of non-originating materials used shall be calculated respectively on the basis of the sum of the ex-works prices charged for all sales of the products carried out during the preceding fiscal year and the sum of the value of all the non-originating materials used in the manufacture of the products over the preceding fiscal year as defined in the country of export, or, where figures for a complete fiscal year are not available, a shorter period which should not be less than three months.


4. Dans le cas visé au paragraphe 3, deuxième alinéa, le prix moyen départ usine du produit et la valeur moyenne des matières non originaires mises en œuvre sont calculés, respectivement, sur la base de la somme des prix départ usine facturés pour toutes les ventes de produits effectuées au cours de l’année fiscale précédente et de la somme des valeurs de toutes les matières non originaires mises en œuvre dans la fabrication des produits au cours de l’année fiscale précédente telle que définie dans le pays d’exportation ou, si l’on ne dispose pas des chiffres correspondant à une année fiscale complète, il est possible de se limiter à une période plus brève, qu ...[+++]

4. In the case referred to in the second subparagraph of paragraph 3, an average ex-works price of the product and average value of non-originating materials used shall be calculated respectively on the basis of the sum of the ex-works prices charged for all sales of the products carried out during the preceding fiscal year and the sum of the value of all the non-originating materials used in the manufacture of the products over the preceding fiscal year as defined in the country of export, or, where figures for a complete fiscal year are not available, a shorter period which should not be less than three months.


| les personnes physiques sont chargées de la prestation d'un service à titre provisoire en tant qu'employés d'une personne morale, qui n'a aucune présence commerciale sur le territoire de l'un quelconque des États membres de la Communauté européenne,la personne morale a obtenu un contrat de prestation de services, pour une période ne dépassant pas trois mois, avec un utilisateur final dans l'État membre concerné, par adjudication publique ou par le biais d'une autre procédure qui garantit que le contrat a été conclu de bonne foi (publication du projet de marché) lorsque cette condition est appliquée ou instituée dans l'État membre conformément aux lois et règlements de la Communauté ou de ses États membres,la personne physique qui sollicit ...[+++]

| the natural persons are engaged in the supply of a service on a temporary basis as employees of a legal person, who has no commercial presence in any Member State of the European Community.the legal person has obtained a service contract, for a period not exceeding three months from a final consumer in the Member State concerned, through an open tendering procedure or any other procedure which guarantees the bona fide character of the contract (e.g. advertisement of the availability of the contract) where this requirement exists or is introduced in the Member State pursuant to the laws, regulations and requirements of the Community or its Member States.the natural person seeking access should be offering such services as an employee of th ...[+++]


Ce sont les autorités nationales qui décident le plus souvent de la durée de cette période de double circulation, qui est généralement brève (deux mois au maximum).

The length of the period of dual circulation is typically decided at national level although it is usually kept relatively short, at a maximum of two months.


| l'admission et le séjour temporaire dans l'État membre concerné seront accordés pour une période ne dépassant pas trois mois au cours d'une période de douze mois (vingt-quatre mois dans le cas des Pays-Bas) ou pour la durée du contrat si celle-ci est plus brève, | | |

| the temporary entry and stay within the Member State concerned shall be for a period of not more than three months in any 12-month period (six months in the case of EE; 24 months in the case of NL) or for the duration of the contract, whatever is less, | | |


Ils ont souligné que la période d'un mois de l'enquête de la première phase risquait d'être trop brève pour assurer un traitement efficace de ces affaires ainsi que la transparence.

For these cases, some respondents have indicated that the one-month period of the phase 1 investigation can be too short to allow effective treatment of the case and to be transparent.




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d'être brève pardonnez-moi ->

Date index: 2025-03-28
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