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Traduction de «d'analyse des corridors couvrant tous » (Français → Anglais) :

À la suite de l’entrée en vigueur du présent règlement, sans préjudice de l’article 7 et dans le but de maintenir ou d’accroître les niveaux de sécurité existants, les États membres font en sorte que soit effectuée, dans le cadre d’une procédure de gestion de la sécurité couvrant tous les aspects de la mise en œuvre du présent règlement et préalablement aux modifications apportées aux procédures appliquées antérieurement, une analyse de la séc ...[+++]

Further to the entry into force of this Regulation and without prejudice to Article 7, Member States shall, in order to maintain or enhance existing safety levels, ensure that, within the context of a safety management process addressing all aspects of the implementation of this Regulation, a safety assessment on the implementation plan, including hazard identification, risk assessment and mitigation, is conducted, preceding the actual changes to the previously applied procedures.


Les résultats seront repris dans une analyse d’impact couvrant tous les aspects essentiels de la réutilisation de l’eau, notamment dans les domaines agricoles, urbains, industriels et récréatifs.

The results will feed into an Impact Assessment covering all key aspects of water re-use, including agricultural, urban, industrial, and recreational uses.


Le fonctionnement du système de contrôle des ressources propres traditionnelles (ci-après les RPT) fait l’objet, tous les trois ans, d’un rapport au Parlement européen et au Conseil[1]. Les textes réglementaires sur lesquels se fonde le contrôle du système des RPT sont la décision 2000/597/CE, EURATOM du Conseil du 29 septembre 2000[2], le règlement n° 1150/2000 du Conseil du 22 mai 2000[3] et le règlement n° 1026/1999 du Conseil du 10 mai 1999[4]. Le présent rapport est le 5ème rapport de ce type[5]. Il présente et analyse le fonctionnement d ...[+++]

Every three years the Commission compiles a report for the European Parliament and the Council on the operation of the inspection system for traditional own resources.[1] The inspection of traditional own resources is based on Council Decision 2000/597/EC, Euratom of 29 September 2000,[2] Council Regulation No 1150/2000 of 22 May 2000[3] and Council Regulation No 1026/1999 of 10 May 1999.[4] This report, the fifth of this type,[5] describes and analyses the operation of the inspection system for traditional own resources for t ...[+++]


Cette année, l'analyse est fondée sur les réponses à un questionnaire couvrant tous les aspects de la recommandation sur le patrimoine cinématographique.

This year's analysis is based on the responses to a questionnaire covering all the aspects of the Film Heritage Recommendation.


Le [...]* au plus tard, la Commission présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur la mise en œuvre de la présente directive, accompagné d'une étude sur les accidents dus à l'angle mort, couvrant tous les véhicules, ainsi que les coûts qui en résultent, et visant à améliorer la sécurité routière. Sur la base d’une analyse coûts-avantages plus complète, le rapport de la Commission est accompagné, le cas échéant, d'une proposition de réexamen de la réglementation existante.

By .* at the latest the Commission shall submit to the European Parliament and to the Council a report on the implementation of this Directive together with a study on "blind spot" accidents covering all vehicles and costs incurred and aiming at the improvement of road safety. On the basis of a more comprehensive cost-benefit analysis, the Commission's report shall be accompanied, if appropriate, by a proposal for reviewing existin ...[+++]


d'améliorer le niveau de préparation grâce à de nouvelles actions de formation et de nouvelles analyses; d'établir des scénarios couvrant tous les types de catastrophes afin de déterminer quelles sont les lacunes et les faiblesses du système européen de protection civile, avec l'entière participation des États membres; d'élaborer une approche modulaire fondée sur des modules nationaux de protection civile pouvant être déployés rapidement.

Enhance preparedness through further training and exercises; Draw up scenarios covering all types of disasters to identify gaps and weaknesses in the European civil protection assistance, with the full participation of all Member States ; Develop a modular approach based on national, rapidly deployable civil protection modules.


d'améliorer le niveau de préparation grâce à de nouvelles actions de formation et de nouvelles analyses; d’imaginer des scénarios couvrant tous les types de catastrophes afin de déterminer quelles sont les lacunes et les faiblesses du système européen de protection civile, avec l’entière participation des États membres; d'élaborer une approche modulaire fondée sur des modules nationaux de protection civile pouvant être déployés rapidement.

Enhance preparedness through further training and exercises. Draw up scenarios covering all types of disasters to identify gaps and weaknesses in the European civil protection assistance, with the full participation of all Member States; Develop a modular approach based on national, rapidly deployable civil protection modules.


À cette fin, j’ai proposé à la Conférence des présidents - et la plénière se prononcera à ce sujet aujourd’hui - la création d’une commission temporaire ad hoc pour engager le débat, en couvrant tous les points de vue qui doivent être analysés.

To this end, I have suggested to the Conference of Presidents that a temporary ad hoc committee be set up to launch the debate, bringing together all the points of view from which it should be approached. The plenary is to decide on this today.


Il conviendrait d'adopter un système unique d'évaluation de l'impact couvrant tous les coûts et bénéfices pertinents, qui serait examiné de manière proportionnée (en prévoyant des approches de rechange) et quantifiée le cas échéant (à l'aide d'outils ad hoc de consultation des parties intéressées et d'analyse) et qui serait communiqué de manière adéquate aux décideurs finals.

A single impact assessment system should be adopted, covering all relevant costs and benefits, to be investigated in a proportionate manner (including alternative approaches), quantified wherever possible (using appropriate tools for stakeholder consultation and analysis) and, finally, adequately reported to the final decision-makers.


Il convient de souligner que cette analyse part du principe que les fournisseurs d'énergie et les industries qui en sont grandes consommatrices participent déjà à des systèmes nationaux d'échange de droits d'émissions couvrant tous les secteurs.

It needs to be emphasised that the analysis assumes that energy supplies and energy intensive industries already participate in national emissions trading schemes covering all sectors.




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d'analyse des corridors couvrant tous ->

Date index: 2024-03-23
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