Traduction de «cédés ou vendus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

acidograveur de verres d'optique vendus sans ordonnance [ acidograveuse de verres d'optique vendus sans ordonnance | graveur à l'eau forte sur verres d'optique vendus sans ordonnance | graveuse à l'eau forte sur verres d'optique vendus sans ordonnance ]
non-prescription optical glass etcher

serveur de meuleuse de bords de lentilles vendues sans ordonnance [ serveuse de meuleuse de bords de lentilles vendues sans ordonnance | serveur de meuleuse de bords de verres d'optique vendus sans ordonnance | serveuse de meuleuse de bords de verres d'optique vendus sans ordonnance ]
non-prescription lens edger feeder

fabricant d'éléments d'optique plats vendus sans ordonnance [ fabricante d'éléments d'optique plats vendus sans ordonnance ]
non-prescription flat optical element maker

évaluer les résultats de l'inspection d'aliments vendus au détail
check retail food inspection findings | evaluate retail food inspection finding | evaluate retail food inspection findings | rate retail food inspection findings

spécialité d'articles vendus aux enchères
articles available for auction | lots available for auction | goods available for auction | items specialty available for auction

exclusivité des produits vendus
product sale exclusiveness

accise sur certains emballages de produits vendus au détail
tax on certain retail packaging

les animaux amenés ont été tous vendus
complete clearance | entries cleared completely

droits d'émission qui peuvent être vendus aux enchères
auctionable emission rights

dollars vendus avec prime
premium dollars

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

les quantités et types de produits vendus ou cédés par le transformateur.
the quantities and types of products sold or transferred by the processor.

la quantité de lait de vache vendue ou cédée ou utilisée pour fabriquer des produits laitiers vendus ou cédés par le producteur pendant la période de référence et qui dépasse la quantité de référence notifiée à ce producteur pour les ventes directes de cette période (dans ce cas, le montant de la taxe due est notifié par France AgriMer à chaque producteur ayant effectué des ventes directes et le producteur concerné verse le produit de la taxe dont il est redevable à France AgriMer, dans le mois suivant cette notification).
the quantity of cow's milk sold, transferred or used to make milk products sold or transferred by the producer during the reference period in excess of the reference quantity for direct sales during that period notified to the producer (in that case, FranceAgriMer informs each producer having carried out direct sales of the amount of tax due and the producer pays to FranceAgriMer, within one month of that notification, the revenue from the tax that it is liable to pay).

ils doivent être cédés et vendus à l’émetteur par un cédant ou, s’il y a lieu, un intermédiaire constitués dans l’EEE;
they must be originated and sold to the issuer by an originator incorporated in the EEA and, if applicable, an intermediary incorporated in the EEA;

(i) les actifs utilisés en tant que garanties ne sont pas vendus, réinvestis ou cédés;
(i) assets used as collateral are not sold, re-invested or pledged;

(i) les actifs utilisés en tant que garanties ne sont pas vendus, réinvestis ou cédés;
i) assets used as collateral are not sold, re-invested or pledged;

1. Les articles pyrotechniques ne sont pas vendus, ni cédés de toute autre manière à des consommateurs dont l'âge est inférieur aux limites suivantes:
1. Pyrotechnic articles shall not be sold or made otherwise available to consumers below the following age limits:

2. Les États membres établissent la base de calcul de la contribution du producteur au prélèvement dû sur la quantité totale de lait vendu ou cédé ou utilisé pour fabriquer les produits laitiers vendus ou cédés, au moyen de critères fixés selon la procédure visée à l'article 23, paragraphe 2.
2. Member States shall establish the basis of calculation of the producer's contribution to the levy due on the total quantity of milk sold, transferred or used to manufacture the milk products sold or transferred by applying criteria fixed in accordance with the procedure laid down in Article 23(2).

Ces intrants en franchise ne peuvent en aucune manière être ensuite cédés, prêtés, vendus, abandonnés ou éliminés par la société, sauf en tant que composants du produit fini.
Such duty-free inputs may not themselves then be transferred, loaned, sold, parted with, or disposed of in any manner whatsoever by the company, other than as a constituent part of the finished product.

Le Conseil des ministres ACP est exonéré de tous droits de douane et n'est soumis à aucune interdiction et restriction à l'importation et à l'exportation, pour des articles destinés à son usage officiel ; les articles ainsi importés ne peuvent être vendus ou autrement cédés à titre onéreux ou gratuits sur le territoire du pays dans lequel ils auront été introduits, sauf dans des conditions agréées par le gouvernement de ce pays.
The Council of ACP Ministers shall be exempt from all customs duties, prohibitions and restrictions on imports in respect of articles intended for its official use; articles so imported may not be sold or otherwise disposed of, whether or not in return for payment, in the territory of the country into which they have been imported, except under conditions approved by the Government or that country.

b) que cet exportateur les a vendus ou cédés à un destinataire dans la Communauté.
(b) the products have been sold or otherwise disposed of by that exporter to a person in the Community.