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Accident qui aurait pu ne pas être fatal
CST
Cellule souche cancéreuse
Cellule souche tumorale
Centre sportif national de la jeunesse Tenero
Constitution du canton de Bâle-Ville du 23 mars 2005
Constitution fédérale
Cst.
Il y aurait avantage à
Il y aurait lieu de
On ferait bien de
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert

Traduction de «cst aurait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]

should


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement

contracting party with which the concession was initially negotiated


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir

development value


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)

development value


Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 | Constitution fédérale [ Cst. ]

Federal Constitution of the Swiss Confederation of 18 April 1999 | Federal Constitution [ Cst. ]


Constitution du canton de Bâle-Ville du 23 mars 2005 [ Cst./BS ]

Constitution of the Canton of Basel-Stadt of 23 March 2005


Centre sportif national de la jeunesse Tenero [ CST ]

National Youth Sports Centre Tenero [ CST ]


cellule souche tumorale | CST | cellule souche cancéreuse

cancer stem cell | CSC | tumoral stem cell | TSC
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le sénateur Murray: Le CST aurait alors besoin de pouvoirs explicites avant de pouvoir toucher à nos réseaux?

Senator Murray: CSE would require some explicit authority before they could touch our networks?


L'article 87 du projet de loi permet au procureur général du Canada de délivrer un certificat interdisant à jamais la divulgation de renseignements que le CST aurait obtenus.

Clause 87 of the bill provides for a permanent exclusion of information that the CSE may have gathered on a certificate from the Attorney General of Canada.


Chose certaine, j'aurais pensé que le commissaire du CST aurait pu se prononcer sur la pertinence de l'autorisation que la loi prévoit.

Certainly, I would have thought that the CSE commissioner could comment on the relevance of the authorization apropros the legislative entitlement.


Rien n'aurait pu souligner plus clairement les limites du pouvoir du CST que les événements du 11 septembre 2001.

Nothing could have highlighted more clearly the limits of CSE's authorities than the events of September 11, 2001.


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En invoquant toujours la règle de l'absurdité, si je donnais à « activités » le même sens, cela aurait pour conséquence que, en vertu du paragraphe 273.65(8), je surveillerais les activités du CST.

Using the rule of absurdity, if I gave “activities” the same meaning, what that means under section 273.65(8) is that I am looking at the activities of CSE.




D'autres ont cherché : constitution fédérale     cst bs     cellule souche cancéreuse     cellule souche tumorale     il y aurait avantage à     il y aurait lieu     on ferait bien     cst aurait     


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cst aurait ->

Date index: 2022-08-19
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