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Contribuable
Contribuable qui tient une comptabilité
Contribuer au processus de réadaptation
Contribuer au processus de réflexion du chorégraphe
Contribuer au processus de rééducation
Contribuer au prorata
Contribuer en proportion
Contribuer proportionnellement
Moralité fiscale des contribuables

Traduction de «crédit ont contribué » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
contribuer au prorata | contribuer en proportion | contribuer proportionnellement

to contribute in proportion | to contribute pro rata | to contribute proportionally


contribuer au processus de réadaptation | contribuer au processus de rééducation

contribute to rehabilitation processes | foster the rehabilitation process | contribute to the rehabilitation process | support rehabilitation


contribuer au processus de réflexion du chorégraphe

assist choreographers with their process of reflection | help choreographers with their self-reflection | contribute to the choreographer's process of reflection | contribute to the process of reflection of choreographers


crédit mixte dont les proportions ont été définies à l'avance

preblended credit [ premixed credit ]


contribuer au processus de réflexion du responsable de la programmation

identify aspects to help the programmer's reflection | suggest sources to help programmer's reflection | contribute to the programmer's reflection process | contribute to the reflection process of the programmer


moralité fiscale des contribuables

fiscal honesty of taxpayers


contribuable qui tient une comptabilité

taxpayer who keeps accounts




crédit pour TPS en faveur des contribuables à revenu modeste

low-income GST credit


Les échanges de crédits de qualité de l'eau peuvent-ils contribuer à lutter contre les sources de pollution agricole au Canada?

Can Water Quality Trading Help to Address Agricultural Sources of Pollution in Canada?
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La définition d’un socle minimal commun de données comparables pour l'information financière et l'évaluation du crédit pourrait contribuer à attirer des financements vers les PME.

The development of a common minimum set of comparable information for credit reporting and assessment could help to attract funding to SMEs.


Cela devrait également permettre aux investisseurs d'effectuer plus facilement leur propre évaluation du risque de crédit et contribuer à une plus grande diversité du secteur des notations.

This should also help investors to make their own credit risk assessment and contribute to more diversity in the rating industry.


Cette souplesse ne serait toutefois octroyée que lorsque les actionnaires et les créanciers d'un établissement de crédit ont contribué à l'absorption des pertes, à hauteur d'au moins 8 % du total des passifs ou, dans des conditions particulières, lorsque leur contribution à l'absorption des pertes correspond à 20 % au moins des actifs pondérés en fonction du risque de l'établissement concerné, dans le cas où le dispositif de financement pour la résolution dispose de contributions ex ante d'un montant au moins égal à 3 % des dépôts couverts.

However, such flexibility would only be available after a minimum level of losses equal to 8% of total liabilities including own funds has been imposed on an institution's shareholders and creditors, or under special circumstances 20% of an institution's risk-weighted assets where the resolution financing arrangement has at its disposal ex-ante contributions which amount to at least 3% of covered deposits.


La possibilité pour les consommateurs de rembourser leur crédit avant l’échéance du contrat de crédit peut jouer un rôle important dans le marché unique, en y renforçant la concurrence et en y favorisant la libre circulation des personnes ainsi qu’en contribuant à apporter pendant la durée du contrat de crédit la souplesse requise pour promouvoir la stabilité financière conformément aux recommandations du Conseil de stabilité financière.

A consumer’s ability to repay the credit prior to the expiry of the credit agreement may play an important role in promoting competition in the internal market and the free movement of Union citizens as well as helping to provide the flexibility during the lifetime of the credit agreement needed to promote financial stability in line with the recommendations of the Financial Stability Board.


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Compte tenu des différences entre États membres en matière d’achat ou de vente d’un bien immobilier à usage résidentiel, il est possible que les prêteurs ou les intermédiaires de crédit tentent d’obtenir un acompte de la part du consommateur, au motif que ce paiement pourrait contribuer à garantir la conclusion d’un contrat de crédit ou l’achat ou la vente d’un bien immobilier, et qu’il y ait un recours abusif à ces pratiques, notamment lorsque les exigences et les pratiques habituelles de tel ou tel État ...[+++]

Given the differences between the processes for the purchase or sale of residential immovable property in the Member States, there is scope for creditors or credit intermediaries to seek to receive payments in advance from consumers on the understanding that such payments could help to secure the conclusion of a credit agreement or the purchase or sale of an immovable property, and for such practices to be misused in particular where consumers are unfamiliar with the requirements and usual practice in that Member State.


Le présent règlement confie à la BCE des missions spécifiques ayant trait aux politiques en matière de surveillance prudentielle des établissements de crédit afin de contribuer à la sécurité et à la solidité des établissements de crédit et à la stabilité du système financier au sein de l’Union et dans chaque État membre, en tenant pleinement compte de l’unité et de l’intégrité du marché intérieur et en remplissant à cet égard un devoir de diligence, un traitement égal étant réservé aux établissements de crédit pour éviter les arbitrages réglementaires.

This Regulation confers on the ECB specific tasks concerning policies relating to the prudential supervision of credit institutions, with a view to contributing to the safety and soundness of credit institutions and the stability of the financial system within the Union and each Member State, with full regard and duty of care for the unity and integrity of the internal market based on equal treatment of credit institutions with a view to preventing regulatory arbitrage.


La présente recommandation devrait faciliter la compatibilité, la comparabilité et la complémentarité entre les systèmes de crédits utilisés dans l'EFP et le système européen de transfert et d'accumulation de crédits (ECTS) utilisé dans le secteur de l'enseignement supérieur, et contribuer ainsi à une plus grande perméabilité entre les niveaux d'éducation et de formation, conformément à la législation et aux pratiques nationales en vigueur.

This Recommendation should facilitate the compatibility, comparability and complementarity of credit systems used in VET and the European Credit Transfer and Accumulation System (‘ECTS’), which is used in the higher education sector, and thus should contribute to greater permeability between levels of education and training, in accordance with national legislation and practice.


L'audit a permis de constater que la souplesse du règlement concernant le soutien au développement rural (objectifs larges et absence de priorités) et l'absence de stratégie précise dans les programmes des États membres ont conduit à une situation telle qu'il n'est pas possible de savoir clairement à la réalisation de quels objectifs les crédits ont contribué.

The audit found that the flexibility of the Rural Development Regulation (broad objectives, lack of priorities) and the lack of a clear strategy in the Member State programmes has led to a situation where it is unclear to which objective the funds have contributed.


Les contributions d’experts du secteur bancaire, du secteur privé, des régions et de la Commission européenne ont mis en évidence plusieurs exemples montrant comment des subventions, y compris celles des Fonds structurels de l’UE, combinées à des aides sous la forme de capital-risque, de prêts, de garanties et de micro-crédits, peuvent contribuer plus efficacement à la création de nouvelles activités dans les régions d’Europe et à la promotion de communautés durables.

Contributions from experts from the banks, the private sector, the regions and the European Commission highlighted several examples of how grants, including those from the EU’s Structural Funds, combined with support in the form of venture capital, loans, guarantees and micro-credit can make a more effective contribution creating new business activity in Europe’s regions as well as promote sustainable communities.


Ces crédits ont contribué à soutenir le processus de préparation et à promouvoir la participation des ONG au forum et à la conférence.

These funds helped to support the preparatory process as well as to boost NGO participation at the Forum and the Conference.




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crédit ont contribué ->

Date index: 2025-03-22
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