Traduction de «coûts et constitue » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).
Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.

calcul des coûts
costing [ Costs(ECLAS) ]

limitation des coûts
Cost containment

coût environnemental [ coût de diagnostic environnemental | coût de protection de l’environnement | coût pour l'environnement | dépenses de protection de l’environnement ]
environmental cost [ environmental appraisal cost | environmental prevention cost | environmental protection cost | environmental protection expenditure | EPE ]

sans personnalité morale [ dépourvu de personnalité morale | non constitué en société | non constitué en personne morale | sans personnalité morale | non constitué en corporation | non doté de la personnalité morale | non constitué ]
unincorporated

analyse coût-bénéfice [ analyse coût-avantage | analyse coût-utilité ]
cost-benefit analysis [ Benefit analysis(ECLAS) ]

Définition: Une altération de la personnalité et du comportement peut constituer un trouble résiduel ou concomitant d'une maladie, d'une lésion, ou d'un dysfonctionnement cérébral.
Definition: Alteration of personality and behaviour can be a residual or concomitant disorder of brain disease, damage or dysfunction.

constituant étranger dans les selles
Faeces foreign constituent

Définition: Altération résiduelle du comportement, non spécifique et variable, après guérison d'une encéphalite virale ou bactérienne. Le syndrome est réversible, ce qui constitue la principale différence entre ce tableau et les troubles organiques de la personnalité.
Definition: Residual nonspecific and variable behavioural change following recovery from either viral or bacterial encephalitis. The principal difference between this disorder and the organic personality disorders is that it is reversible.

constituants
Constituents

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ce principe de recouvrement des coûts ne constitue pas une incitation suffisante pour améliorer la qualité et la rentabilité du service ni moderniser le système.
This cost recovery principle does not provide sufficient incentives to improve the quality and cost-effectiveness of service and to modernize the system.

La prévention des maladies et l’accès à des systèmes de soins de santé et de protection sociale efficaces et d’un coût abordable constituent dès lors des aspects importants de la lutte contre la pauvreté.
Preventing illness and providing access to effective, affordable health and social care are therefore important measures in combating poverty.

Les opérateurs qui exercent leurs activités dans différents États membres éprouvent des difficultés à trouver des intrants d'accès présentant les bons niveaux de qualité et d'interopérabilité des réseaux et des services. De plus, lorsque ces intrants sont disponibles, ils présentent des caractéristiques techniques différentes, ce qui augmente les coûts et constitue un obstacle à la fourniture de services par-delà les frontières nationales.
When operating in different Member States, operators have difficulties in finding access inputs with the right quality and network and service interoperability levels, and when they are available, such inputs exhibit different technical features. This increases costs and constitutes an obstacle to the provision of services across national borders.

199. souligne que les résultats de l'audit de la Cour des comptes montrent des faiblesses au niveau des «contrôles de premier niveau» des dépenses; fait remarquer que la Cour des comptes est d'avis que, pour 56 % des opérations relevant de la politique régionale affectées par une erreur (quantifiable et/ou non quantifiable), les autorités des États membres disposaient d'informations suffisantes pour déceler et corriger une ou plusieurs erreurs avant de certifier les dépenses et de les communiquer à la Commission; relève également que le financement de projets qui ne satisfont pas aux règles de l'Union et/ou aux règles nationales applicables en matière de passation de marchés publics ou qui ne respectent pas les conditions d'éligibilité, ainsi que l'imputation des coûts inéligibles constituent la principale source d'erreur;
199. Stresses that the findings of the Court of Auditors’ audit indicate weaknesses in the ‘first-level checks’ on expenditure; observes that, for 56 % of the regional policy transactions affected by error (quantifiable and/or non-quantifiable), the Court of Auditors considers that sufficient information was available for the Member State authorities to have detected and corrected one or more of the errors before certifying the expenditure to the Commission; observes furthermore that the main source of error is the financing of projects which do not accord with Union and/or national public procurement rules or do not meet the conditions for financial support, and payment of ineligible costs;

Les premières années qui ont suivi l'entrée en vigueur de la directive ont montré que les différences de mise en œuvre de la directive dans les États membres ont engendré des obstacles administratifs et des coûts qui constituent de sérieuses entraves au bon fonctionnement du marché intérieur.
In the first years that the directive was in force, it became clear that differences in its implementation in the different Member States had resulted in some cases in a proliferation of red tape, with associated costs.

Dans le cas des subventions, les coûts suivants constituent une dépense éligible à une contribution du FEDER, pour autant qu'ils soient encourus conformément aux règles nationales, y compris les règles comptables, et dans les conditions spécifiques énumérées ci-dessous:
In the case of grants the following costs shall be expenditure eligible for a contribution from the ERDF, provided that they are incurred in accordance with national rules, including accountancy rules, and under the specific conditions provided for below:

48. est fermement convaincu que l'introduction d'un système modulé de contrôle des coûts pourrait constituer un moyen de favoriser la stabilité financière et l'équilibre concurrentiel entre les équipes, notamment si celui-ci est intégré dans un système actualisé de licences de club; invite l'UEFA à développer avec les clubs, les représentants des joueurs et la Commission un système de contrôle des coûts, géré sur une base d'autorégulation, qui serait compatible avec le modèle européen du football et le droit communautaire;
48. Strongly believes that the introduction of a modulated cost-control system could be a way of enhancing financial stability and the competitive balance between teams, for instance when integrated into an updated club licensing system; calls on UEFA, together with the clubs, players' representatives and the Commission, to develop a cost-control system, to be operated on a self-regulatory basis, that would be compatible with the European Football Model and Community law;

3. Les coûts suivants constituent des dépenses éligibles à une contribution du FSE au sens du paragraphe 1 pour autant qu'ils soient encourus conformément aux règles nationales, y compris les règles comptables, et dans les conditions spécifiques énumérées ci-dessous:
3. The following costs shall be expenditure eligible for a contribution from the ESF as defined in paragraph 1 provided that they are incurred in accordance with national rules, including accountancy rules, and under the specific conditions provided for below:

Votre rapporteur pour avis estime que cette proposition constitue un élément essentiel d'un marché financier réellement intégré et se félicite qu'elle contribue à la clarté juridique des contrats de garantie financière en mettant fin à l'insécurité résultant de la diversité des réglementations nationales, qui augmente les coûts et constitue un obstacle non négligeable à l'évolution du marché financier dans l'UE.
Your draftsman views this proposal as a crucial element of a truly integrated financial market and welcomes its contribution to legal clarity in collateral arrangements by removing the insecurity created by the existing mosaic of national regulations that increases costs and presents a serious barrier to financial market development within the EU.