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Argent au jour le jour
Argent à court terme
Au jour le jour
Avance au jour le jour et à court terme
Délai de prescription court à partir du jour...
Nyctipériodique absolue
Plante de jour court
Plante de jour court obligatoire
Plante de jours courts
Plante nyctipériodique absolue
Plante nyctipériodique obligatoire
à très court terme

Traduction de «court 19 jours » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plante de jour court | plante de jours courts

short-day plant




argent au jour le jour | argent à court terme

call money | day-to-day money | demand money | money at call


avance au jour le jour et à court terme

call and short loan




plante nyctipériodique absolue [ plante nyctipériodique obligatoire | plante de jour court obligatoire | nyctipériodique absolue ]

absolute short-day plant [ obligatory short-day plant ]


lai de prescription court à partir du jour...

limitation period commences on
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(6) Dans tout cas où la Couronne a pris matériellement possession du terrain visé au paragraphe (5) ou en a fait usage, à l’expiration d’un délai de préavis au titulaire ou détenteur qui est plus court que le préavis de quatre-vingt-dix jours mentionné à l’alinéa 19(1)c), il est ajouté à la valeur du droit ou intérêt exproprié déterminée conformément au présent article, un supplément égal à dix pour cent de cette valeur.

(6) If the Crown has taken physical possession or made use of the parcel of land referred to in subsection (5) on the expiration of a period of notice to the owner or holder shorter than the 90 days mentioned in paragraph 19(1)(c), there shall be added to the value of the expropriated interest or right otherwise determined under this section an additional amount equal to 10 per cent of that value.


(4) Dans tout cas où la Couronne a pris matériellement possession du bien-fonds visé au paragraphe (3) ou en fait usage, à l’expiration d’un délai de préavis au titulaire ou détenteur qui est plus court que le préavis de quatre-vingt-dix jours mentionné à l’alinéa 19(1)c), il est ajouté à la valeur du droit ou intérêt exproprié déterminée en vertu du présent article un supplément égal à dix pour cent de cette valeur.

(4) If the Crown has taken physical possession or made use of the land referred to in subsection (3) on the expiration of a period of notice to the owner or holder shorter than the 90 days mentioned in paragraph 19(1)(c), there shall be added to the value of the expropriated interest or right otherwise determined under this section an additional amount equal to 10 per cent of that value.


Le projet de paragraphe 19.1(3) prévoit une dérogation, mais au paragraphe 19.1(2), il est question d'un délai de 60 jours, ce qui me semble excessivement court, surtout en regard des délais de prescription prévus ailleurs dans ce même projet de loi.

There is an override in proposed subsection 19.1(3), but in subsection 19.1(2), there is a 60-day limitation period, which seems to me to be extremely short, especially when we consider other limitation periods we have seen in other places in this act.


M. Hill : L'été est court, mais les journées sont plus longues. En juin, par exemple, les jours durent de 19 à 20 heures, ce qui est 18 p. 100 de plus qu'ailleurs.

Mr. Hill: The summer is short, but because we have the added benefit of long days, for example, in June, we calculate our effective growing degree days and then we take the growing degree day number and increase it by 18 per cent because our days are 19 or 20 hours long.


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Les deux paquets législatifs ont été adoptés dans des délais exceptionnellement courts, mais, le 19 novembre 2002, jour du naufrage du Prestige, un seul État membre - le Danemark - avait transposé un de ces cinq textes dans son droit interne.

The two legislative packages were adopted in an exceptionally short space of time, but on 19 November 2002, the day the Prestige was wrecked, only one Member State – Denmark – had transposed one of those five texts into its national law.


Les délais moyens les plus longs ont été enregistrés en Suède (4,61 jours), au Royaume-Uni (4,19 jours) et au Danemark (4,07 jours), les plus courts en Irlande (1,67 jour), en Grèce (1,82 jour) et en France (1,99 jour).

The longest average transfer times were from Sweden (4.61 days), the UK (4.19 days) and Denmark (4.07 days). The shortest were from Ireland (1.67 days), Greece (1.82 days) and France (1.99 days).


Les délais moyens les plus longs ont été enregistrés en Suède (4,61 jours), au Royaume-Uni (4,19 jours) et au Danemark (4,07 jours), les plus courts en Irlande (1,67 jour), en Grèce (1,82 jour) et en France (1,99 jour).

The longest average transfer times were from Sweden (4.61 days), the UK (4.19 days) and Denmark (4.07 days). The shortest were from Ireland (1.67 days), Greece (1.82 days) and France (1.99 days).


Le séjour moyen dans les établissements de soins palliatifs est très court : 19 jours à la Maison Michel Sarrazin de Québec< $FDionne, 13:16.> et entre 15 et 21 jours au Centre de santé Elizabeth-Bruyère d'Ottawa.< $FEntrevue avec le Dr John F. Scott, directeur du Centre de santé Elizabeth-Bruyère, 7 décembre 1994.>

The average stay in palliative care services is very low: 19 days in the Maison Michel Sarrazin in Quebec City < $FDionne, 13:16.> and the median at Elizabeth-Bruyère Care Centre in Ottawa is between 15 and 21 days.< $FInterview with Dr. John F. Scott, Director of the Elizabeth-Bruyère Care Centre, December 7, 1994.>




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court 19 jours ->

Date index: 2025-06-19
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