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Abus d'une substance psycho-active
Acronym
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
CJCE
CJUE
Chargé de cours
Chargée de cours
Coordonnateur de jury de cour
Coordonnatrice de jury de cour
Cour de justice
Cour de justice de l'Union européenne
Cour de justice de l’Union européenne
Cour de justice des Communautés européennes
Cour de justice européenne
Cour des comptes CE
Cour des comptes de l’Union européenne
Cour des comptes des Communautés européennes
Cour des comptes européenne
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En cours de production
Examiner des documents de prêts hypothécaires
Examiner des documents de prêts immobiliers
Hallucinose
Jalousie
Juridiction communautaire
Mauvais voyages
Paranoïa
Produits en cours de fabrication
Produits intermédiaires
Produits semi-finis
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Travaux en cours

Vertaling van "cours pour examiner " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]

European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]


Cour de justice de l'Union européenne [ CJCE | CJUE [acronym] Cour de justice de l’Union européenne (institution) | Cour de justice des Communautés européennes | Cour de justice européenne | juridiction communautaire ]

Court of Justice of the European Union [ CJEC | CJEU [acronym] Community court | Court of Justice of the European Communities | Court of Justice of the European Union (institution) | EC Court of Justice | European Court of Justice ]


coordonnatrice de jury de cour | coordonnateur de jury de cour | coordonnateur de jury de cour/coordonnatrice de jury de cour

bailiff | trial consultant | court jury coordinator | jury consultant


chargé de cours | chargé de cours/chargée de cours | chargée de cours

teaching assistant in universities | university teaching aide | higher education teaching assistant | university teaching assistant


Cour de justice (UE) [ Cour de justice (instance) ]

Court of Justice (EU) [ Court of Justice (instance) ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]


en cours de production | produits en cours de fabrication | produits intermédiaires | produits semi-finis | travaux en cours

goods in process | work in process | work in progress | WIP [Abbr.]


examiner des documents de prêts hypothécaires | examiner des documents de prêts immobiliers

examine debt contract documents | examine loan contract documents | examine debt documents | examine mortgage loan documents


Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes dépressifs sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode dépressif. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type dépressif. | Psychose:schiz ...[+++]

Definition: A disorder in which both schizophrenic and depressive symptoms are prominent so that the episode of illness does not justify a diagnosis of either schizophrenia or a depressive episode. This category should be used for both a single episode and a recurrent disorder in which the majority of episodes are schizoaffective, depressive type. | Schizoaffective psychosis, depressive type Schizophreniform psychosis, depressive type


Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes maniaques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode maniaque. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type maniaque. | Psychose:schizo-a ...[+++]

Definition: A disorder in which both schizophrenic and manic symptoms are prominent so that the episode of illness does not justify a diagnosis of either schizophrenia or a manic episode. This category should be used for both a single episode and a recurrent disorder in which the majority of episodes are schizoaffective, manic type. | Schizoaffective psychosis, manic type Schizophreniform psychosis, manic type
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Troisièmement, dans l'affaire Cholakova[7], la Cour a examiné un cas de figure dans lequel la police bulgare a procédé à l'arrestation de Mme Cholakova, car cette dernière avait refusé de présenter sa carte d'identité lors d’un contrôle.

Third, in Cholakova[7], the Court examined a situation where the Bulgarian police had arrested Mrs Cholakova because she had refused to present her identity card during a police check.


Deuxièmement, dans l'affaire Fierro et Marmorale[5], la Cour a examiné la législation italienne qui exige l'annulation de l'acte de vente d'un bien immobilier lorsque ce bien a été modifié sans tenir compte du règlement d'urbanisme.

Second, in Fierro and Marmorale[5], the Court examined Italian legislation which requires a deed of sale of real estate to be annulled if the real estate was modified without regard to town planning laws.


La Cour a examiné la compatibilité de la décision-cadre relative au mandat d’arrêt européen[40] avec les articles 47 et 48 de la Charte.

The Court reviewed the compatibility of the Framework Decision on the European Arrest Warrant[40] (EAW) with Articles 47 and 48 of the Charter.


AP. considérant que le quatrième amendement à la Loi fondamentale a laissé intact le droit qui existait déjà pour la Cour constitutionnelle d'examiner les amendements à la Loi fondamentale pour des raisons de procédure et qu'il exclut la possibilité pour la Cour d'examiner les amendements constitutionnels pour des raisons de fond;

AP. whereas the Fourth Amendment to the Fundamental Law left untouched the already existing right of the Constitutional Court to review amendments to the Fundamental Law on procedural grounds, and whereas it excludes the Court being able in the future to review constitutional amendments on substantive grounds;


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AO. considérant que le quatrième amendement à la Loi fondamentale a laissé intact le droit qui existait déjà pour la Cour constitutionnelle d'examiner les amendements à la Loi fondamentale pour des raisons de procédure et qu'il exclut la possibilité pour la Cour d'examiner les amendements constitutionnels pour des raisons de fond;

AO. whereas the Fourth Amendment to the Fundamental Law left untouched the already existing right of the Constitutional Court to review amendments to the Fundamental Law on procedural grounds, and whereas it excludes the Court being able in the future to review constitutional amendments on substantive grounds;


Toutefois, les interactions entre les financements de l’Union européenne et les financements provenant d’autres sources peuvent amener la Cour à examiner ces derniers au cours de sa mission d’audit.

However, because of the interaction between EU funding and funding from other sources, the Court may also need to examine the latter in the course of its audit work.


À son avis, l’affaire Adria-Wien Pipeline, dans laquelle la Cour a examiné le remboursement partiel d’une taxe sur l’énergie qui avait été accordé à des entreprises dont les dépenses en énergie dépassaient 0,35 % de la valeur nette de leur production, permet, elle aussi, de conforter cette thèse; la Cour ayant en effet jugé que «(.) des mesures nationales qui prévoient un remboursement partiel des taxes sur l’énergie frappant le gaz naturel et l’énergie électrique ne constituent pas des aides d’État au sens de l’article 92 du traité (...) [devenu article ...[+++]

Austria submits that this position too is supported by the Adria-Wien Pipeline case. In Adria-Wien Pipeline the Court of Justice had to consider a partial reimbursement of an energy tax which was granted to undertakings if the tax exceeded 0,35 % of their net production value. The Court held that ‘National measures which provide for a rebate of energy taxes on natural gas and electricity do not constitute State aid within the meaning of Article 92 of the EC Treaty [now Article 107 of the TFEU] . where they apply to all undertakings in national territory, regardless of their activity’ (20).


7. constate que, comme suite au dernier élargissement de 2004 et au fait que le nombre de ses membres est passé à vingt-cinq, la Cour des comptes a réorganisé ses structures en quatre groupes d'audit et un groupe de coordination; se demande si une structure comptant 25 membres et leurs cabinets est la plus efficace; invite la Cour à examiner la possibilité de ramener le nombre de ses membres à un tiers des États membres;

7. Notes that following the latest enlargement in 2004 and its expansion to 25 Members, the ECA has reorganised its structure into four audit groups and a coordination group; queries whether a structure involving 25 Members and their cabinets is the most effective one possible; calls on the ECA to examine the possibility of reducing the number of Members to one third of the number of Member States;


10. se félicite de ce que la Cour ait examiné le nouveau statut des membres du Comité économique et social; fait observer que les dispositions du statut n'ont pas d'implications financières directes; se déclare rassuré de savoir que la Cour entend examiner cette question dans le contexte de l'audit 2004;

10. Welcomes the fact that the Court has examined the new statute for members of the Economic and Social Committee; notes that the provisions in the statute itself do not have direct financial implications; is reassured that the Court will take up the issue in the 2004 audit exercise;


10. se félicite de ce que la Cour ait examiné le nouveau statut des membres du Comité économique et social européen; fait observer que les dispositions du statut n'ont pas d'implications financières directes; se déclare rassuré de savoir que la Cour entend examiner cette question dans le contexte de l'audit 2004;

10. Welcomes the fact that the Court has examined the new statute for members of the European Economic and Social Committee; notes that the provisions in the statute itself do not have direct financial implications; is reassured that the Court will take up the issue in the 2004 audit exercise;


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