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Cours mensuel
Cours moyen mensuel
Employé mensuel
Facture mensuelle
Facture mensuelle pour abonnés à fort trafic
Facture mensuelle pour usagers à forte consommation
Lésion traumatique au cours de l’accouchement
Mensuel
Mensuelle
Salarié mensuel
Salariée mensuelle

Vertaling van "cours mensuel " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE




employé mensuel | mensuel | salarié mensuel

salaried employee | staff | staff employee


facture mensuelle | facture mensuelle pour abonnés à fort trafic | facture mensuelle pour usagers à forte consommation

monthly bill




salarié mensuel | salariée mensuelle | mensuel | mensuelle

monthly paid employee


Rapport mensuel des cours de change, service extérieur

Monthly Exchange Rate Report, Foreign Service


Relevé mensuel des malades hospitalisés et des malades externes et nombre total de jours d'hospitalisation des personnes traitées au cours du mois

Return of Monthly Hospital Strength - Inpatients, Outpatients and Total Days for Current Month Activities


epilepsie focale infantile bénigne avec pointes-ondes centrales au cours du sommeil

A rare infantile epilepsy syndrome characterized by age of onset between 4 and 30 months, partial sporadic seizures presenting with motion arrest, staring, cyanosis and, less common, automatisms and lateralizing signs, and characteristic interictal s


sion traumatique au cours de l’accouchement

Traumatic lesion during delivery
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
À cet effet, la Commission définit au début de chaque exercice budgétaire des profils de dépenses mensuelles, en se fondant, le cas échéant, sur la moyenne des dépenses mensuelles au cours des trois années précédentes.

To that end, at the beginning of each financial year, the Commission shall determine monthly expenditure profiles based, where appropriate, on average monthly expenditure during the previous three years.


3. Si, au cours de la période pendant laquelle ils bénéficient de l'indemnité transitoire mensuelle, les anciens titulaires de charges publiques concernés exercent de nouvelles fonctions rémunérées, est déduit de l'indemnité le montant résultant du cumul de leur rémunération mensuelle brute (c'est-à-dire avant déduction des impôts) avec l'indemnité prévue au paragraphe 1 du présent article, qui excède la rémunération, avant déduction de l'impôt, que les intéressés percevaient en tant que titulaires de charges publiques au titre des articles 2, 5 et 6.

3. If, during the period for which they are entitled to the monthly transitional allowance, the former public office holders concerned take up any gainful activity, the amount by which their gross monthly remuneration (i.e. before deduction of taxes), together with the allowance provided for in paragraph 1 of this Article, exceeds the remuneration, before deduction of taxes, which they were receiving as active public office holders under Articles 2, 5 and 6, shall be deducted from the allowance.


3. Au cours des enchères pour les capacités mensuelles du mois suivant, les utilisateurs du réseau peuvent faire une offre pour un produit standard de capacité mensuelle.

3. During the rolling monthly capacity auction network users shall be able to apply for one monthly standard capacity product.


1. La conversion entre l’euro et les monnaies nationales est effectuée à l’aide des cours mensuels de l’euro publiés au Journal officiel de l’Union européenne, série C.

1. Conversion between the euro and the national currency shall be made using the daily euro rate published in the C series of the Official Journal of the European Union


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1. La conversion entre l’euro et les monnaies nationales est effectuée à l’aide des cours mensuels de l’euro publiés au Journal officiel de l’Union européenne, série C.

1. Conversion between the euro and the national currency shall be made using the daily euro rate published in the C series of the Official Journal of the European Union.


Afin de fixer équitablement la répartition des crédits disponibles entre États membres, il convient de prévoir que, dans cette hypothèse, les paiements mensuels dans le cadre du FEAGA et les paiements périodiques dans le cadre du FEADER soient effectués à concurrence d’un pourcentage, établi par chapitre, des déclarations de dépenses transmises par chaque État membre et que le solde non honoré au cours d’un mois soit réalloué lors des décisions de la Commission relatives aux paiements mensuels ou périodiques ultérieurs.

To allocate the available appropriations fairly among the Member States, provision should be made for the monthly payments under the EAGF and the regular payments under the EAFRD to be made in this case as a percentage, laid down for each chapter, of the declarations of expenditure submitted by each Member State and for the balance not used in a given month to be reallocated in Commission decisions on subsequent monthly or regular payments.


Afin de fixer équitablement la répartition des crédits disponibles entre États membres, il convient de prévoir que, dans cette hypothèse, les paiements mensuels dans le cadre du FEAGA et les paiements périodiques dans le cadre du FEADER soient effectués à concurrence d’un pourcentage, établi par chapitre, des déclarations de dépenses transmises par chaque État membre et que le solde non honoré au cours d’un mois soit réalloué lors des décisions de la Commission relatives aux paiements mensuels ou périodiques ultérieurs.

To allocate the available appropriations fairly among the Member States, provision should be made for the monthly payments under the EAGF and the regular payments under the EAFRD to be made in this case as a percentage, laid down for each chapter, of the declarations of expenditure submitted by each Member State and for the balance not used in a given month to be reallocated in Commission decisions on subsequent monthly or regular payments.


Afin de fixer équitablement la répartition des crédits disponibles entre États membres, il convient de prévoir que, dans cette hypothèse, les paiements mensuels dans le cadre du FEAGA soient effectués à concurrence d’un pourcentage, établi par chapitre, des déclarations de dépenses transmises par chaque État membre et que le solde non honoré au cours d’un mois soit réalloué lors des décisions de la Commission relatives aux paiements mensuels ultérieurs.

To allocate the available appropriations fairly among the Member States, provision should be made for monthly payments under the EAGF to be made in this case as a percentage, laid down for each chapter, of the declarations of expenditure submitted by each Member State and for the balance not used in a given month to be reallocated in Commission decisions on subsequent monthly payments.


Avant le début de chaque exercice budgétaire, la Commission définit à cet effet des profils de dépenses mensuelles, en se fondant, s'il y a lieu, sur la moyenne des dépenses mensuelles au cours des trois années précédentes.

Before the beginning of each financial year, the Commission shall determine for that purpose monthly expenditure profiles based, if necessary, on average monthly expenditure during the previous three years.


Avant le début de chaque exercice budgétaire, la Commission définit à cet effet des profils de dépenses mensuelles, en se fondant, s'il y a lieu, sur la moyenne des dépenses mensuelles au cours des trois années précédentes.

Before the beginning of each financial year, the Commission shall determine for that purpose monthly expenditure profiles based, if necessary, on average monthly expenditure during the previous three years.




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Date index: 2023-08-30
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