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Aval d'un cours d'eau
Cour de juridiction inférieure
Cour inférieure
Cours aval
Cours inférieur
Cours inférieur d'une rivière
Juridiction inférieure
Négociation à un cours inférieur
Tribunal d'instance inférieure
Tribunal de juridiction inférieure
Tribunal inférieur

Traduction de «cours inférieures aient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
juridiction inférieure [ tribunal de juridiction inférieure | cour de juridiction inférieure | tribunal d'instance inférieure | tribunal inférieur | cour inférieure ]

court appealed from [ court whose decision is appealed against | court below ]


cours aval | cours inférieur

lower course | lower reach


aval d'un cours d'eau | cours inférieur d'une rivière

lower course of a river


aménagement hydro-électrique du cours inférieur de la rivière Musquash [ aménagement hydroélectrique du cours inférieur de la rivière Musquash ]

Lower Musquash River Hydroelectric Development


aménagement hydro-électrique du cours inférieur de Churchill [ aménagement hydroélectrique du cours inférieur de Churchill ]

Lower Churchill hydroelectric project




cours inférieur | cours aval

lower reach | lower course


décision rendue par un tribunal ou une cour (GB: lie toutes les cours inférieures)

precedent




négociation à un cours inférieur

downtick | down-tick | down tick | minus tick
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La population d’esturgeons blancs du cours inférieur du fleuve Fraser est relativement abondante et présente des signes précoces de rétablissement, bien que les retours aux aires de fraie en 2005 aient été légèrement inférieurs à ce que l’on prévoyait.

The Lower Fraser River population of white sturgeon is relatively abundant and shows early evidence of recovery, although returns to spawning grounds in 2005 were slightly lower than expected.


Quand on regarde la réalité, ne trouvez-vous pas un peu ironique que les cours inférieures aient l'obligation de nous offrir le service dans notre langue alors que la cour ultime, celle qui va prendre la décision finale et décider de l'avenir d'un individu, n'a pas cette obligation.

I want to discuss what was discussed earlier today regarding the so-called lower courts, like the Tax Court of Canada and others. Let us face the facts, is it not ironic that lower courts are under the obligation of extending the service in our language, whereas the Supreme Court, the court that will make the final decision and decide on the individual's future, is not under this obligation?


Bien que nos fermes aient beaucoup grossi au cours des 10, 15 ou 20 dernières années, serons-nous en mesure de continuer à exploiter des fermes de taille bien inférieure à celles qu'on retrouve aux États-Unis?

Although our farms have grown a great deal over the past 10, 15 or 20 years, will we be able to continue operating farms that are much smaller than those found in the United States?


Bien que les prix des importations chinoises dans l’Union aient augmenté de 29 % au cours de la période considérée, ils étaient encore faibles et inférieurs au prix de l’industrie de l’Union pendant la PER.

Despite the fact that Chinese import prices into the Union increased by 29 % in the period considered, they were still low and were undercutting the price of the Union industry during the RIP.


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Bien que les prix à l’importation aient augmenté au cours de la période considérée, notamment entre 2010 et 2011, les prix du biodiesel originaire de l’Argentine et de l’Indonésie sont restés inférieurs aux prix pratiqués par l’industrie de l’Union au cours de la même période.

Although import prices rose during the period considered, in particular between 2010 and 2011, prices of biodiesel from both Argentina and Indonesia remained below the prices of the Union industry throughout the period considered.


Bien que plus de cinq millions de moustiquaires traitées aux insecticides aient été distribuées au cours de la période 2000-2001, le pourcentage d'enfants de moins de cinq ans en Afrique qui dorment sous des moustiquaires traitées demeure inférieur à 10%, et l'utilisation moyenne de moustiquaires ne concerne toujours que 1% des populations africaines à risque.

Despite the fact that more than five million insecticide-treated nets were distributed during 2000-2001, the proportion of children under five in Africa sleeping under insecticide-treated nets remains below 10%, and the average use of bednets is still only 1% of the African populations at risk.


Bien que de nombreuses politiques et mesures visant à encourager l'innovation aient été introduites dans les États membres et à l'échelon européen au cours des dernières années, la Commission considère que la performance globale en matière d'innovation de l'UE est toujours inférieure à celle de ses principaux concurrents.

Although many policies and measures aimed at encouraging innovation have been introduced in Member States and at European level during recent years, the Commission considers that the overall innovation performance of the EU still continues to lag behind its main competitors.


Bien que certains États membres n'aient pu fournir aucune indication chiffrée du nombre de contrôles de TVA qu'ils effectuent au cours d'une année civile, on peut estimer, sur la base des chiffres communiqués par onze États membres, que le nombre annuel de contrôles sur place dans la Communauté reste inférieur à 600 000.

Even if a couple of Member States have not been able to present any figures on the number of VAT controls they undertake during a calendar year, it could be assumed, based on figures from 11 Member States, that the number of on the spot VAT controls will not exceed 600.000 per year in the Community.


Bien que, selon les estimations, les exportations de la Communauté vers les pays tiers au cours du premier semestre de 1987 aient été inférieures de 2 % en volume et de 3 % en valeur à leur niveau du premier semestre de 1986, la régression rapide observée l'année dernière ne s'est pas poursuivie.

Although EC exports to third countries in the first half of 1987 are estimated to have been 2 % lower in volume terms and 3 % lower in value than the first half of 1986, the rapide decline of last year has not continued.




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cours inférieures aient ->

Date index: 2023-05-02
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