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Besoins d'espace d'un cours d'eau
Chambre pénale
Changement du cours
Changement du lit
Cour
Cour d'appel pénal
Cour d'immeuble
Cour de cassation pénale
Cour de droit pénal
Cour intérieure
Cour pénale
Cours d'eau bilinéaire
Cours d'eau intermittent
Cours d'eau non pérenne
Cours d'eau temporaire
Cours d'eau à double trait
Cours d'eau à trait double
Cours d'eau à écoulement intermittent
Cours d'eau à écoulement temporaire
Cours d'origine
Cours de change historique
Cours du change d'origine
Cours du change historique
Cours historique
Déplacement du lit
Dérivation d'un cours d'eau
Déviation d'un cours d'eau
Espace nécessaire aux eaux
Espace nécessaire à un cours d'eau
Modification du tracé
Rapport sur les totaux cumulés d'années précédentes
Section pénale
Taux de change historique
Taux historique
Tremblement intentionnel

Traduction de «cours d’une précédente » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Loi sur le Service administratif des tribunaux judiciaires [ Loi portant création d'un service administratif pour la Cour d'appel fédérale, la Cour fédérale, la Cour d'appel de la cour martiale et la Cour canadienne de l'impôt et modifiant la Loi sur la Cour fédérale, la Loi sur la Cour canadienne de l'impôt, la Lo ]

Courts Administration Service Act [ An Act to establish a body that provides administrative services to the Federal Court of Appeal, the Federal Court, the Court Martial Appeal Court and the Tax Court of Canada, to amend the Federal Court Act, the Tax Court of Canada Act and the Judges Act, ]


Rapport sur les totaux cumulés d'années précédentes

Previous Year-To-Date


cours d'eau temporaire [ cours d'eau intermittent | cours d'eau à écoulement intermittent | cours d'eau à écoulement temporaire | cours d'eau non pérenne ]

intermittent stream [ temporary stream | seasonal stream ]


cours du change historique | taux historique | taux de change historique | cours historique | cours du change d'origine | cours d'origine | cours de change historique

historical exchange rate | historical rate


dérivation d'un cours d'eau | déviation d'un cours d'eau | modification du tracé | déplacement du lit | changement du lit | changement du cours

channel diversion | channel realignment | channel displacement | streambed displacement | channel shifting


cours d'eau bilinéaire | cours d'eau à trait double | cours d'eau à double trait

double-line river


espace nécessaire aux eaux | espace nécessaire à un cours d'eau | besoins d'espace d'un cours d'eau

spatial requirements for waters | space required for a river


Section pénale (1) | Cour pénale (2) | Cour de droit pénal (3) | Chambre pénale (4) | Cour d'appel pénal (5) | Cour de cassation pénale (6)

Criminal Division


cour | cour intérieure | cour d'immeuble

yard | courtyard


tremblement intentionnel | tremblement apparaissant au cours d'un mouvement volontaire (tremblement-)

intention tremor | shakiness
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
- lutte contre le changement climatique: pour atteindre nos objectifs en matière de climat, il conviendra de réduire nos émissions beaucoup plus rapidement au cours de la prochaine décennie qu’au cours de la précédente et d’exploiter pleinement le potentiel des nouvelles technologies, telles que les possibilités de captage et de stockage du carbone.

- Combating climate change: Achieving our climate goals means reducing emissions significantly more quickly in the next decade than in the last decade and exploiting fully the potential of new technologies such as carbon capture and sequestration possibilities.


Pendant cette période, comme au cours des périodes précédentes, les contrôles ne devraient être effectués que de manière ciblée et limitée, et seulement en dernier ressort.

During this time, as in the previous periods, controls should only be carried out in a targeted and limited manner and only as a means of last resort.


En ce qui concerne le projet de loi, je tiens à ce que mes collègues sachent qu'il s'agit d'un projet de loi d'initiative parlementaire, et, en fait, une mouture précédente en avait été présentée au cours de la précédente législature, mais qu'elle était morte au Feuilleton en raison du déclenchement des élections.

In regard to this bill, I do want colleagues to know that this is a private member's bill and that, in fact, there was an iteration of this before in the previous Parliament, but we went to an election and it died on the order paper.


Au cours de chacune des conférences, les participants ont évoqué l’aide accordée par l’UE au cours des années précédentes ainsi que l’aide actuelle et à venir, et se sont mis d’accord sur les priorités et les actions à entreprendre pour les prochaines années.

During both conferences participants reviewed past, current and forthcoming EU assistance, agreed on priorities for the future and some specific actions to be taken.


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Les économies d'énergie réalisées au cours d'une année donnée à la suite de l'entrée en vigueur de la présente directive et résultant de mesures visant à améliorer l'efficacité énergétique engagées au cours des années précédentes, sans remonter au-delà de 1995, et dont l'effet perdure, peuvent être prises en compte dans le calcul des économies d'énergie annuelles.

Energy savings in a particular year following the entry into force of this Directive that result from energy efficiency improvement measures initiated in a previous year not earlier than 1995 and that have a lasting effect may be taken into account in the calculation of the annual energy savings.


Nous allons examiner quelques-unes de ces anomalies qui font en sorte, comme vous l'avez fait valoir, qu'un producteur ayant une seule bonne année au cours des trois précédentes, voit la moyenne olympique la faire disparaître, ou qu'un producteur dont les marges bénéficiaires se sont accrues au cours des trois années précédentes aurait été mieux servi si l'on utilisait seulement la moyenne de ces trois années.

We need to look at some of those anomalies where, as you say, a producer has one good year in the previous three years and the Olympic is going to kick it out, or a producer with increasing margins in the previous three years would have been better off with just the previous three-year average.


L'écart de développement vis-à-vis du reste de l'Union demeure important malgré les progrès réalisés au cours de la précédente période, comme le souligne le deuxième Rapport sur la cohésion économique et sociale.

Disparities between the eligible regions and the rest of the European Union remain considerable despite the progress achieved over the previous period, as described in the Second Report on economic and social cohesion.


Activités de Jeunesse (YEX): en 1993/94, comme au cours des années précédentes, un budget limité a été réservé aux échanges de jeunes et autres activités similaires destinées à promouvoir l'organisation d'une interaction culturelle et à permettre à des jeunes (de 15 à 25 ans) qui ne sont habituellement pas impliqués dans l'enseignement supérieur, de participer à une expérience de dimension européenne: au total, 114 projets ont été sélectionnés au cours des deux tours de sélection de 1993/94 (montant total: 1 112 464 ECU).

Youth activities (YEX): as in previous years a limited budget was set aside in 1993-94 for youth exchanges and similar activities designed to foster the organisation of cultural intercation and to allow young people (15-25 years) not normally involved in higher education to take part in an experience with a European dimension; a total of 114 projects were selected under the two selection rounds for 1993-94 (for a total of 1 112 464 ecus).


Plus d'un millier de dossiers relatifs à la compatibilité des règles ou pratiques nationales avec les articles 30 et 36 du traité CEE ont ainsi été examinés par les services de la Commission en 1987 (i) Un certain nombre de cas ont pu trouver une issue satisfaisante, sans qu'il soit nécessaire d'engager une procédure : par exemple, suite à une question écrite d'un parlementaire, la Commission est intervenue auprès des autorités françaises à propos du monopolede vente en pharmacie de l'aspartame (un édulcorant de table); aucun motif de protection de la santé publique ne justifiant de limiter la distribution de ce produit à la vente en pharmacie et de restreindre ainsi la capacité de distribution d'un produit importé d'un autre Etat membre, ...[+++]

More than a thousand cases concerning the compatibility of national rules or practices with Articles 30 and 36 of the EEC Treaty were examined by the Commission's staff in 1987. i) A number of cases were satisfactorily settled without any need for formal proceedings : for example, following a written Parliamentary question, the Commission protested to the French authorities about the rule that aspartame (a table sweetener) could be sold only in pharmacies. As the need to protect public health could not be cited as a reason for limiting distribution of the product to sale in pharmacies, thereby restricting the possibilities for distributi ...[+++]


Au cours des années précédentes, des stocks de saumon rouge qui se dirigeaient vers l'intérieur de la Colombie-Britannique pour frayer dans les cours d'eau tributaires du Fraser n'ont pas eu les réserves nécessaires pour s'y rendre et frayaient dans les cours d'eau de l'île de Vancouver.

We have had situations in previous years, where sockeye stocks that were heading for the interior of British Columbia to spawn in the rivers on the Fraser, have not had the reserves to make it and so were spawning on the streams of Vancouver Island.


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