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Abus d'une substance psycho-active
Achat vente de titres au cours d'une même journée
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au cours d'un mois donné
Au cours du même mois
Cour du même ordre et degré
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Elle-même
Hallucinose
Jalousie
Lui-même
Mauvais voyages
Moi-même
Paranoïa
Principe de l'égalité salariale
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Soi-même
Transactions du jour

Vertaling van "cours du même " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
au cours d'un mois donné [ au cours du même mois ]

in any one month




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes maniaques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode maniaque. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type maniaque. | Psychose:schizo-affective, type maniaque | schizophréniforme, type maniaque

Definition: A disorder in which both schizophrenic and manic symptoms are prominent so that the episode of illness does not justify a diagnosis of either schizophrenia or a manic episode. This category should be used for both a single episode and a recurrent disorder in which the majority of episodes are schizoaffective, manic type. | Schizoaffective psychosis, manic type Schizophreniform psychosis, manic type


Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes dépressifs sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode dépressif. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type dépressif. | Psychose:schizo-affective, type dépressif | schizophréniforme, type dépressif

Definition: A disorder in which both schizophrenic and depressive symptoms are prominent so that the episode of illness does not justify a diagnosis of either schizophrenia or a depressive episode. This category should be used for both a single episode and a recurrent disorder in which the majority of episodes are schizoaffective, depressive type. | Schizoaffective psychosis, depressive type Schizophreniform psychosis, depressive type


il ne saurait être admis que la Cour ait annulé implicitement un acte pour enjoindre ensuite à la Commission d'en arrêter un autre ayant la même portée

it cannot be accepted that the court,by implication declared a measure to be void and then ordered the Commission to adopt another one having the same effect


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concept à travail égal, salaire égal | principe à travail égal, salaire égal | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail ou un travail de même valeur | principe de l'égalité salariale

equal pay for equal work principle | equal pay principle | principle of equal pay | principle of equal pay for equal work | principle of equal pay for equal work or work of equal value | principle of equal pay for male and female workers for equal work | principle of equal pay for male and female workers for equal work or work of equal value | the principle that men and women should receive equal pay for equal work


lui-même | elle-même | soi-même | moi-même

speaking


appliqué de la même manière qu'au cours de l'exercice précédent

applied on a consistent basis with that of the preceding year
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il convient également de noter que le 5 octobre 2006, la Cour a confirmé la position de la Commission et considéré que c'était à tort que certains Etats membres refusaient de verser au budget communautaire certaines catégories de montants, à savoir les montants de RPT recouvrés partiellement dans le cadre d'un plan de paiement échelonné (Belgique[14]) et des montants de droits garantis et non contestés dans le cadre d'opérations de transit non apurées effectuées en tant que transits communautaires (Belgique[15]) ou sous couvert de carnets TIR (Allemagne[16] et Belgique[17]). La Cour, le même jour, a rejeté le recours contre les Pays-Bas ...[+++]

On 5 October 2006 the Court upheld the Commission's position when it ruled that certain Member States were wrong to refuse to pay certain categories of resources into the Community budget, in this case instalments of traditional own resources recovered under a payment plan (Belgium)[14] and guaranteed and uncontested duties resulting from undischarged transit operations conducted in the form of Community transit (Belgium)[15] or under a TIR carnet (Germany[16] and Belgium).[17] On the same day the Court rejected a case brought against the Netherlands in connection with the burden of proof, but agreed that Member States must report infrin ...[+++]


4. Le demandeur indique les sources et montants des financements de l’Union dont il bénéficie ou demande à bénéficier pour la même action ou pour une partie de ladite action ou encore pour son fonctionnement au cours du même exercice ainsi que tout autre financement dont il bénéficie ou demande à bénéficier pour la même action.

4. The applicant shall indicate the sources and amounts of Union funding received or applied for the same action or part of the action or for its functioning during the same financial year as well as any other funding received or applied for the same action.


Si la directive n'est pas transposée, ou si sa transposition est incomplète, la Cour de justice peut infliger le paiement d'une astreinte à compter de la date du prononcé de l'arrêt, ou d'une autre date fixée par la Cour elle-même, jusqu'à ce que la transposition soit complète.

In case there is no transposition of the Directive or the transposition of the latter is incomplete, the Court of Justice may pronounce a penalty payment from the date of the delivery of the judgment or from an another date set by the Court itself, until the transposition of the Directive is complete.


3. Les États membres veillent à ce que les transactions avec la même partie liée conclues au cours d'une quelconque période de 12 mois ou au cours du même exercice financier et qui n'ont pas été soumises aux obligations énumérées aux paragraphes 1, 2 et 3 soient agrégées aux fins d’application desdits paragraphes .

3. Member States shall ensure that transactions with the same related party that have been concluded in any 12 months period or in the same financial year and have not been subject to the obligations listed in paragraphs 1, 2 and 3 are aggregated for the purposes of application of those paragraphs.


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3. Les États membres veillent à ce que les transactions avec la même partie liée conclues au cours d'une quelconque période de 12 mois ou au cours du même exercice financier et qui n'ont pas été soumises aux obligations énumérées aux paragraphes 1, 2 et 3 soient agrégées aux fins d’application desdits paragraphes .

3. Member States shall ensure that transactions with the same related party that have been concluded in any 12 months period or in the same financial year and have not been subject to the obligations listed in paragraphs 1, 2 and 3 are aggregated for the purposes of application of those paragraphs.


3. Les États membres veillent à ce que les transactions avec la même partie liée conclues au cours d'une période de 12 mois ou au cours du même exercice financier et qui n'ont pas été soumises aux obligations visées aux paragraphes 1, 2 et 3 soient agrégées aux fins de ces paragraphes.

3. Member States shall ensure that transactions with the same related party that have been concluded in any 12 months period or in the same financial year and have not been subject to the obligations listed in paragraphs 1, 2 and 3 are aggregated for the purposes of application of those paragraphs.


Ils sont tout à fait à même de représenter une solution peu chère, commode et rapide pour l'installation du siège de l'EIT, mais aussi de permettre à l'institut d'accueillir des congrès, colloques, actions de formation et cours, de même que des expositions technologiques ou scientifiques, grâce au grand nombre de salles de réunion, petites et grandes (ou salles de cours), bureaux, bars et restaurants qu'ils comportent, ainsi qu'aux plusieurs centaines de chambres équipées de salles de bains, dans lesquelles les participants à ces acti ...[+++]

They have full potential to be a cheap, easy and quick solution to install EIT headquarters, but also for EIT to host big conferences, seminars, training actions and courses, as well as technology or science exhibitions, with plenty of big and small meeting rooms (or classrooms), offices, bars and restaurants, even several hundreds of rooms with full bathing facilities where participants in these events, coming from all over the world, could be accommodated for free.


4. Le demandeur indique les sources et montants des financements de l’Union dont il bénéficie ou demande à bénéficier pour la même action ou pour une partie de ladite action ou encore pour son fonctionnement au cours du même exercice ainsi que tout autre financement dont il bénéficie ou demande à bénéficier pour la même action.

4. The applicant shall indicate the sources and amounts of Union funding received or applied for the same action or part of the action or for its functioning during the same financial year as well as any other funding received or applied for the same action.


30. décide de fixer le taux d'abattement forfaitaire à 3,5 %, soit un niveau proche de celui suggéré par la Cour elle-même, et rétablit les crédits correspondants; relève que cela devrait garantir la pleine opérabilité de la Cour tout en permettant de réaliser une économie par rapport aux propositions initiales;

30. Decides to fix the general abatement rate at 3,5%, a level close to that which the Court itself is suggesting, and restores the corresponding appropriations; notes that this should ensure the Court's full operability while still representing a saving on the original proposals;


Lorsque le Tribunal constate qu'il n'est pas compétent pour connaître d'un recours qui relève de la compétence de la Cour, il le renvoie à la Cour; de même, lorsque la Cour constate qu'un recours relève de la compétence du Tribunal, elle le renvoie à ce dernier, qui ne peut alors décliner sa compétence.

Where the General Court finds that it does not have jurisdiction to hear and determine an action in respect of which the Court of Justice has jurisdiction, it shall refer that action to the Court of Justice; likewise, where the Court of Justice finds that an action falls within the jurisdiction of the General Court, it shall refer that action to the General Court, whereupon that Court may not decline jurisdiction.




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Date index: 2024-04-02
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