Traduction de «cours de trois sessions » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Evolution de l'emploi dans les secteurs d'activité économiques du Canada au cours de trois décennies : étude de la répartition industrielle de l'emploi, 1951-1984 [ Evolution de l'emploi dans les secteurs d'activité économiques du Canada au cours de trois décennies ]
Canada's industries: growth in jobs over three decades: a review of the changing industrial mix of employment, 1951-1984 [ Canada's industries ]

Affaires traitées au cours de la session
Business Disposed of This Session

séance de la Cour | session de la Cour | session du tribunal
sitting of the court

cours de perfectionnement | cours supplémentaire de formation | cycle de perfectionnement | séminaire de perfectionnement | session de perfectionnement | stage de perfectionnement
advanced training course

cour de sessions générales de la paix [ cour des sessions générales de la paix ]
court of general sessions of the peace

déclaration à inscrire au procès-verbal de la session du Conseil au cours de laquelle ... sera adopté
statement for entry in the minutes of the Council meeting at which ... is adopted

cour des sessions générales de la paix
court of general sessions of the peace

session à plein temps | cours hebdomadaires
block release | day release

session en cours
current session

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lors de la réunion inaugurale de la plateforme, la Commission favorisera les échanges sur les domaines prioritaires au cours de trois sessions articulées autour des questions suivantes:
In the inaugural meeting of the Platform, the Commission will promote discussions on its priority areas in three sessions:

L'Union, qui considère qu'un code de conduite pourrait constituer une contribution à ces mesures, a informé le groupe d'experts gouvernementaux des Nations unies de l'avancement des travaux sur le code de conduite au cours des trois sessions tenues par le groupe d'experts gouvernementaux en juillet 2012, en avril 2013 et en juillet 2013.
The Union, which considers that a Code of Conduct could be a contribution to TCBMs, has briefed the UN GGE on progress regarding the work on the Code of Conduct, during the GGEs three meetings in July 2012, April 2013 and July 2013.

Il comptera trois volets qui se renforcent mutuellement: premièrement, la mobilisation d’au moins 315 milliards d’euros d’investissements supplémentaires au cours des trois prochaines années, en maximisant l’effet des ressources publiques et en libérant l’investissement privé.
It will be based on three mutually reinforcing strands. First, the mobilisation of at least EUR 315 billion in additional investment over the next three years, maximising the impact of public resources and unlocking private investment.

4. À la demande de l’exploitant, l’autorité compétente peut autoriser, pour la détermination du pouvoir calorifique inférieur et des facteurs d’émission des combustibles, l’application des mêmes niveaux que ceux requis pour les combustibles marchands ordinaires, à condition que l’exploitant prouve, au minimum tous les trois ans, que l’intervalle de 1 % pour le pouvoir calorifique inférieur spécifié a été respecté au cours des trois dernières années.
4. Upon application by the operator, the competent authority may allow that the net calorific value and emission factors of fuels are determined using the same tiers as required for commercial standard fuels provided that the operator submits, at least every three years, evidence that the 1 % interval for the specified calorific value has been met during the last three years.

«1 bis. Lorsqu’il est supérieur à la valeur de référence, le rapport entre la dette publique et le produit intérieur brut (PIB) est considéré comme diminuant suffisamment et s’approchant de la valeur de référence à un rythme satisfaisant conformément à l’article 126, paragraphe 2, point b), du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne si l’écart par rapport à la valeur de référence s’est réduit sur les trois années précédentes à un rythme moyen d’un vingtième par an, à titre de référence numérique fondée sur les changements survenus au cours des trois dernières années pour lesquelles les données sont disponibles.
‘1a. When it exceeds the reference value, the ratio of the government debt to gross domestic product (GDP) shall be considered sufficiently diminishing and approaching the reference value at a satisfactory pace in accordance with point (b) of Article 126(2) TFEU if the differential with respect to the reference value has decreased over the previous three years at an average rate of one twentieth per year as a benchmark, based on changes over the last three years for which the data is available.

- les agriculteurs peuvent uniquement bénéficier de paiements de soutien des liquidités si leur revenu agricole au cours d'une année déterminée est inférieur à 70 % du revenu brut moyen au cours des trois années précédentes, ou de l'équivalent en termes de revenu net au cours des trois années précédentes, ou d'une moyenne de trois années sur la base des cinq années précédentes, à l'exclusion de la valeur la plus élevée et la plus faible;
- farmers can only be eligible for liquidity support payments if their income derived from agriculture in a specific year is less than 70% of the average gross income or the equivalent in net income terms in the preceding three-year period or a three-year average based on the preceding five-year period, excluding the highest and the lowest entry;

b) aux navires auxquels l'accès aux ports des États membres a été refusé en vertu de la directive 95/21/CE au cours des trois années précédant la demande d'immatriculation, ni aux navires qui ont été consignés plus d'une fois au cours des trois années précédant la demande d'immatriculation, à la suite d'une inspection dans le port d'un État signataire du Mémorandum d'entente de Paris de 1982 sur le contrôle par l'État du port et pour des raisons liées aux prescriptions visées à l'article 2, point b).
(b) ships that have been refused access to Member States' ports in accordance with Directive 95/21/EC during the three years preceding application for registration and to ships that have been detained following inspection in the port of a State signatory of the Paris Memorandum of Understanding of 1982 on Port State Control and for reasons relating to the requirements defined in Article 2(b), more than once during the three years preceding application for registration.

d) a séjourné sur le territoire du pays (1) d'expédition au cours des trois mois précédant immédiatement l'exportation (ou depuis sa naissance s'il est âgé de moins de trois mois, ou depuis son introduction s'il a été importé directement d'un État membre de la Communauté européenne au cours des trois mois précédents)
(d) has been resident on the territory of the country (1) of dispatch during three months immediately preceding the exportation (or since birth if less than three months old or since entry if it was imported directly from a Member State of the European Community during the previous three months)

1. La grande chambre est, pour chaque affaire, composée du président et du vice-président de la Cour, de trois présidents de chambre à cinq juges, du juge rapporteur et du nombre de juges nécessaire pour atteindre quinze.
1. The Grand Chamber shall, for each case, be composed of the President and the Vice-President of the Court, three Presidents of Chambers of five Judges, the Judge-Rapporteur and the number of Judges necessary to reach 15.

S'il en est prié par un membre ou des membres totalisant 200 voix au Conseil , le Conseil se réunit en session extraordinaire et peut modifier ou refuser l'appel de contributions fondé sur une évaluation du besoin de fonds pour appuyer les opérations du stock régulateur au cours des trois mois à venir .
IF REQUESTED BY ANY MEMBER OR MEMBERS ACCOUNTING FOR 200 VOTES IN THE COUNCIL , THE COUNCIL SHALL MEET IN SPECIAL SESSION AND MAY MODIFY OR DISAPPROVE THE CALL-UP BASED ON AN ASSESSMENT OF THE NEED FOR FUNDS TO SUPPORT BUFFER STOCK OPERATIONS IN THE NEXT THREE MONTHS .